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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

N°27 du 5 juillet

2001

www.education.gouv.fr/bo/2001/27/som.htm - nous écrire



SOMMAIRE


ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1393
Relations avec les usagers (RLR : 104-9 ; 160-3)
Mise en œuvre des recommandations du médiateur
de l'éducation nationale.

C. n° 2001-120 du 26-6-2001 (NOR : MEND0101406C)

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
page 1395
Indemnités (RLR : chapitre 212)
Taux des indemnités indexées.

Lettre du 31-5-2001 (NOR : MENF0101388Y)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1401
Études médicales (RLR : 432-4)
Organisation du troisième cycle des études médicales.

A. du 9-4-2001. JO du 19-6-2001 (NOR : MENS0101269A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1403
Conseils d'école et d'administration (RLR : 511-7 ; 521-1)
Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE - année 2001-2002.

N.S. n° 2001-121 du 26-6-2001 (NOR : MENE0101421N)

page 1403
Baccalauréat (RLR : 543-1b)
Baccalauréats professionnels en Nouvelle-Calédonie - session 2001.

Avis du 23-6-2001. JO du 23-6-2001 (NOR : MENE0101232V)

PERSONNELS
page 1405
Concours (RLR : 822-7 ; 824-1d)
Répartition des postes aux concours réservés donnant accès
aux corps des professeurs certifiés et des professeurs
de lycée professionnel - année 2001.

A. du 13-6-2001. JO du 19-6-2001 (NOR : MENP0101350A)

page 1409
Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Accès par liste d'aptitude à l'échelle de rémunération
des professeurs des écoles - année 2001-2002.

N.S n° 2001-119 du 26-6-2001 (NOR : MENF0101384N)

page 1412
Commissions administratives paritaires (RLR : 627-4)
CAPN des médecins de l'éducation nationale.

A. du 26-6-2001 (NOR : MENA0101386A)

page 1413
Comité central d'hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
CCHS du ministère de l'éducation nationale (enseignement scolaire).

Réunion du 13-3-2001 (NOR : MENA0101376X)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1417
Nomination
Médiateur académique.
A. du 26-6-2001 (NOR : MENB0101178A)

page 1417
Nomination
Directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard.

A. du 13-6-2001. JO du 22-6-2001 (NOR : MENS0101317A)

page 1417
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'EREA - année 2001-2002.

A. du 26-6-2001 (NOR : MENA0101380A)

page 1419
Nominations
CAPN des CASU et des intendants universitaires.

A. du 14-6-2001 (NOR : MENA0101381A)

page 1420
Nominations
Comité technique paritaire de l'administration centrale.

A. du 19-6-2001 (NOR : MEND0101383A)

page 1421
Nominations
Jurys d'admission pour l'accès aux corps des directeurs de recherche de 2ème classe et des chargés de recherche de 1ère et de 2ème classe de l'INSERM - année 2001.

Arrêtés du 14-6-2001
(NOR : MENY0101399A et NOR : MENY0101401A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1423
Vacance de poste
Secrétaire général de la Casa de Velazquez.

Avis du 22-6-2001. JO du 22-6-2001 (NOR : MENA0101343V)

page 1424
Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique de la Seine-Maritime.

Avis du 26-6-2001 (NOR : MENA0101418V)

page 1425
Vacance de fonctions
Directeur de l'École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg.

Avis du 22-6-2001. JO du 22-6-2001 (NOR : MENS0101316V)

page 1425
Vacances de postes
Directeurs des CIES de Grenoble et de Lorraine.

Avis du 26-6-2001 (NOR : MENR0101385V)

page 1426
Vacance de poste
Directeur du centre technique du livre de l'enseignement supérieur.

Avis du 26-6-2001 (NOR : MENS0101387V)

page 1427
Vacance de poste
CSAIO-DRONISEP de l'académie de Rennes.

Avis du 27-6-2001 (NOR : MENA0101358V)

page 1427
Vacance de poste
Ingénieur de recherche à l'université de la Polynésie française.

Avis du 26-6-2001 (NOR : MENA0101382V)

page 1428
Vacance de poste
CASU, agent comptable du CROUS de Grenoble.

Avis du 26-6-2001 (NOR : MENA0101378V)

page 1428
Vacance de poste
Agent comptable de l'université d'Évry-Val d'Essonne.

Avis du 26-6-2001 (NOR : MENA0101377V)

page 1429
Vacance d'emploi
Emploi du second degré dans l'enseignement supérieur.

Avis du 29-6-2001(NOR : MENP0101465V)