Sommaire

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TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 2377 Indemnités représentatives de frais
(RLR : 214-0f)
Règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France.
A. du 25-11-1999. JO du 3-12-1999 (NOR : MENF9902600A)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 2379 Études médicales
(RLR : 432-4)
Réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine.
A. du 20-10-1999. JO du 28-10-1999 et du 13-11-1999
(NOR : MENS9902331A)
- page 2380 CNESER
(RLR : 453-0 ; 551-2)
Sanctions disciplinaires.
Décisions du 6-7-1999 (NOR : MENS9902680S)

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PERSONNELS
- page 2391 Retraite
(RLR : 820-0 ; 711-1 ; 226-2)
Situation des professeurs agrégés du second degré affectés dans l'enseignement supérieur.
Note du 9-12-1999 (NOR : MENF9902664X)
- page 2392 Personnels de l'enseignement supérieur
(RLR : 710-3)
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires.
Vote du 22-10-1999 (NOR : MENP9902657X)
- page 2392 Personnels de l'enseignement primaire
(RLR : 723-2)
Préparation au diplôme d'État de psychologie scolaire - année 2000-2001.
Rectificatif du 9-12-1999 (NOR : MENE9902079Z)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 2393 Nomination
Directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard.
A. du 25-11-1999. JO du 3-12-1999 (NOR : MENS9902596A)
- page 2393 Nomination
Administratrice provisoire d'IUFM.
A. du 25-11-1999. JO du 3-12-1999 (NOR : MENS9902522A)
- page 2393 Nomination
CSAIO-DRONISEP de l'académie de Limoges.
A. du 8-12-1999 (NOR : MENA9902665A)
- page 2393 Nomination
Commission des titres d'ingénieur.
A. du 22-11-1999. JO du 30-11-1999 (NOR : MENS9902525A)
- page 2394 Nominations
Lauréats du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.
A. du 26-10-1999. JO du 1-12-1999 (NOR : MENT9902335A)
- page 2397 Nominations
CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale.
A. du 10-12-1999 (NOR : MENA9902666A)
- page2397 Nominations
CAPN des CASU et des intendants universitaires.
A. du 8-12-1999 (NOR : MENA9902667A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 2398 Vacance de poste
Vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie.
Avis du 8-12-1999 (NOR : MENA9902644V)
- page 2398 Vacance de poste
Vice-recteur de la Polynésie française.
Avis du 9-12-1999 (NOR : MENA9902535V)
- page 2399 Vacance de poste
CASU, agent comptable du CREPS de Wattignies.
Avis du 8-12-1999 (NOR : MENA9902668V)