ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1 relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public - ARRÊTÉ DU 3-10-2006 (NORMENE0602443A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2010 bourses (RLR : 452-0)
Allocation d’installation étudiante - CIRCUlaire N°2006-161 DU 4-10-2006 (NORMENS0602464C)
page 2012 école supérieure des métiers de la vente et de la gestion de bordeaux (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 15-9-2006 JO DU 27-9-2006 (NORMENS0601725A)
page 2012 examen (RLR : 440-1)
Délivrance du titre d’ingénieur diplômé par l’État - année 2007 (2ème session) - AVIS DU 28-9-2006 JO DU 28-9-2006 (NORMENS0602181V)
page 2017 enseignement supérieur (RLR : 453-0)
Décisions des sections disciplinaires - DÉCISIONS DU 21-10-2005 AU 12-7-2006 (NORMENS0602450S)
page 2024 cneser (RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires - DÉCISIONS DU 3-4-2006 (NORMENS0602439S)
page 2037 cneser (RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires - DÉCISIONS DU 16-5-2006 (NORMENS0602430S)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2047 partenariat (RLR : 936-2)
Convention entre le MENESR et l’Union sportive de l’enseignement du premier degré (USEP) - CONVENTION DU 27-6-2006 (NORMENE0602407X)
page 2050 brevet professionnel (RLR : 545-1b)
Création du BP “fleuriste” - ARRÊTÉ DU 12-9-2006 JO DU 23-9-2006 (NORMENE0602303A)
page 2054 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP “doreur à la feuille ornemaniste” - ARRÊTÉ DU 15-9-2006 JO DU 27-9-2006 (NORMENE0602287A)
page 2058 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP de “ferronnier” - ARRÊTÉ DU 15-9-2006 JO DU 27-9-2006 (NORMENE0602283A)
page 2062 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP “menuisier en sièges” - ARRÊTÉ DU 15-9-2006 JO DU 27-9-2006 (NORMENE0602288A)
page 2066 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Création du CAP de “mouleur-noyauteur” - ARRÊTÉ DU 15-9-2006 JO DU 27-9-2006 (NORMENE0602286A)
page 2070 coopération franco-allemande (RLR : 554-9)
Journée franco-allemande du 22 janvier 2007 - NOTE DE SERVICE N°2006-159 DU 21-9-2006 (NORMENC0602406N)

PERSONNELS
page 2072 concours (RLR : 820-2 ; 531-7)
Concours de recrutement de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation des lycées et collèges, mentions complémentaires offertes aux enseignants du second degré, concours de recrutement de professeurs des écoles, concours pour les maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2007 - RECTIFICATIF DU 6-10-2006 (NORMENH0601556Z)
page 2073 mouvement (RLR : 804-0)
Mises à disposition de la Polynésie française de personnels enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation de l’enseignement du second degré - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2006-158 DU 29-9-2006 (NORMENH0602411N)
page 2075 mutations (RLR : 720-4a ; 804-0)
Candidatures à des postes dans les établissements d’enseignement français en Andorre - année 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2006-160 DU 4-10-2006 (NORMENE0602442N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2077 nominations
Président et vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction - session 2007 - ARRÊTÉ DU 15-9-2006 JO DU 27-9-2006 (NORMEND0602325A)
page 2077 nominations
Présidents de jurys de concours - session 2007 - ARRÊTÉ DU 5-10-2006 (NORMENH0602446A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2079 vacance de poste
Délégué académique à la prospective et à l’évaluation des performances au rectorat de Versailles - AVIS DU 29-9-2006 (NORMEND0602422V)
page 2080 vacance de poste
Secrétaire général de l’institut de Grenoble du CNED - AVIS DU 29-9-2006 (NORMENY0602423V)
page 2081 vacance de poste
Secrétaire général de l’institut de Lyon du CNED - AVIS DU 29-9-2006 (NORMENY0602424V)
page 2082 vacance de poste
Responsable des études pour la direction de l’enseignement primaire de Polynésie française - AVIS DU 3-10-2006 (NORMENH0602445V)
page 2083 vacances d’emplois
Emplois de statut du second degré à l’IUFM du Pacifique - AVIS DU 4-10-2006 (NORMENH0602415V)
page 2084 vacances de postes
Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2007 - AVIS DU 29-9-2006 (NORMENH0602416V)

ERRATUM Dansla note de service n° 2006-120 du 10 juillet 2006 parue au B.O. n° 31 du 31 août 2006 (volume 2) relative aux “Opérations de mutation des personnels de direction - rentrée 2007”, la date avant laquelle les recteurs doivent transmettre à l’administration centrale les dossiers de mutation des personnels de direction est erronée. Page 1635 : Au lieu de : 15 décembre 2006, lire : 22 décembre 2006.

RECTIFICATIF La circulaire n° 2006-139 du 29 août 2006 relative aux “Enseignement généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA)” publiée dans le B.O. n° 32 du 7 septembre 2006 nécessite l’additif suivant concernant les sous-commissions. Page 1708 : Dans le point 1.2.2 intitulé “La commission départementale d’orientation” : Au lieu de : “Des sous-commissions, dont la présidence...”, lire : “Des sous-commissions peuvent être créées. Ces sous-commissions, dont la présidence...” (le reste sans changement).