page 3	Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - année 2004 C. n°2004-007 du 15-01-2004 (NOR MENK0400080C)
page 5	Note liminaire
page 6	A - Les opérations statistiques sur l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur et la recherche [pdf - 115 ko]
page 32	B - Les opérations de contrôle de gestion sur l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur et la recherche [pdf - 92 ko]
page 52	Annexes 1 et 2 : bilan des opérations nouvelles et non renouvelées en 2004 [pdf - 33 ko]
page 54	Annexe 3 : opérations de contrôle de gestion (hors DEP) recourant pour la collecte [pdf - 46 ko]

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Il est composé de deux parties :
- les opérations statistiques et d’évaluation - évaluations bilans et évaluations diagnostiques à l’entrée en CE2 et en 6ème - lancées par la DEP et dont certaines sont demandées par les directions ;
- les opérations de contrôle de gestion des autres directions. Ce dernier terme désigne les remontées d’information qui sont nécessaires aux directions pour le suivi de leurs activités, ces informations étant le plus souvent recueillies auprès des services rectoraux et départementaux.
À l’intérieur de chaque partie, les opérations sont classées par thème :
Thème 1 : effectifs d’élèves, d’apprentis, d’étudiants
Thème 2 : personnels enseignants et non enseignants :
- caractéristiques des personnels, services d’enseignement et action sociales ;
- emplois et postes.
Thème 3 : établissements scolaires et universitaires (équipements, capacités d’accueil)
Thème 4 : aspects financiers et contentieux consacrés à l’enseignement et à la recherche
Thème 5 : vie scolaire et universitaire, examens, diplômes et bourses
Thème 6 : formation continue
Thème 7 : insertion, liaison formation-emploi
Thème 8 : observatoire des acquis des élèves
Thème 9 : évaluation des pratiques
Hors thème : les évaluations nationales diagnostiques

Toute opération nouvellement inscrite figure en tête de liste du thème (ou du sous-thème).
À l’intérieur d’un même thème, une distinction est faite entre les collectes informatisées et celles par voie de questionnaire “papier”.
Ne sont plus inscrites dans ce programme, les opérations de gestion dont la collecte donne lieu à des extractions issues des applications nationales dès lors qu’elles ne font pas l’objet d’une saisie particulière des données ou de constitution de fichiers. Pour mémoire - et pour la dernière année - celles-ci sont mentionnées en annexe 3. Sont maintenues les opérations donnant lieu à des extractions spécifiques à finalité statistique. À cette fin, une liste définissant les applications nationales utilisées pour la collecte figure à la fin de ce programme.
Par ailleurs, la notion de “premiers résultats” (par rapport à celle de “résultats” ) indique qu’il s’agit de résultats provisoires ou partiels.
Les opérations nouvelles par rapport à l’année précédente et les opérations non renouvelées sont mentionnées dans les annexes 1 et 2.
À ces travaux s’ajouteront en cours d’année des interrogations auprès d’enseignants et de non- enseignants AASU, ATOS,... (opérations n° 71 et 72).