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officiel [B.O.] n°3 du
15 janvier 2004 - sommaire |
ORGANISATION GÉNÉRALE  page 73
CNED (RLR : 151-1) Création d’un traitement d’informations nominatives dénommé “GESTOR” - DÉCISION DU 5-12-2003 (NOR MENY0302936S)
page 74
CNED (RLR : 151-1) Création d’un traitement d’informations nominatives dénommé “ACROPOLIS” - DÉCISION DU 4-12-2003 (NOR MENY0302937S)TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX page 75
rémunération (RLR : 206-2b)
Rémunération des assistants étrangers de langues vivantes - ARRÊTÉ DU 9-1-2004 (NOR MENF0302940A)
page 75
rémunération (RLR : 217-2)
Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles - NOTE DE SERVICE N°2004-003 DU 9-1-2004 (NOR MENF0400039N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 77
diplôme national de technologie
spécialisé (RLR : 437-2) Préparation à titre expérimental du DNTS dans certains établissements - ARRÊTÉ DU 18-12-2003 JO DU 1-1-2004 (NOR MENS0302797A)ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 81
organisation pédagogique des établissements
(RLR : 523-3d) Avenant à la convention-cadre du 2 octobre 2002 relative aux ateliers relais - AVENANT DU 17-12-2003 (NOR MENE0302898X)
page 82
coopération franco-allemande
(RLR : 554-9) Journée franco-allemande : 22 janvier 2004 - NOTE DU 9-1-2004 (NOR MENC0302915X)PERSONNELS page 85
personnels de direction
(RLR : 810-0) Évaluation des personnels de direction - Bilan d’étape - NOTE DE SERVICE N°2004-002 DU 9-1-2004 (NOR MEND0302683N) page 86
commissions administratives paritaires
(RLR : 610-3) Élections aux CAP de certains personnels de l’administration centrale du MEN - ARRÊTÉ DU 9-1-2004 (NOR MENA0302892A)
page 86
commissions administratives paritaires
(RLR : 610-3) Organisation des élections aux CAP de certains personnels de l’administration centrale du MEN - NOTE DE SERVICE N°2004-001 DU 9-1-2004 (NOR MENA0302891N) page 92
personnels enseignants de statut universitaire
(RLR : 710-3) Élection des representants des personnels au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire - NOTE DU 9-1-2004 (NOR MENP0302943X)
page 92
CNESER (RLR : 710-2) Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire - RECTIFICATIF DU 9-1-2004 (NOR MENS0302732Z)MOUVEMENT DU PERSONNEL page 93
nomination Médiateur de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 4-11-2003 JO DU 1-1-2004 (NOR MENB0302315A) page 93
promotion Promotion à la hors-classe du corps des IA-IPR au titre de l’année 1998 - ARRÊTÉ DU 9-1-2004 (NOR MEND0302919A) page 97
promotion Promotion à la hors-classe du corps des IA-IPR au titre de l’année 1999 - ARRÊTÉ DU 9-1-2004 (NOR MEND0302920A) page 101
promotion Promotion à la hors-classe du corps des IA-IPR au titre de l’année 2000 - ARRÊTÉ DU 9-1-2004 (NOR MEND0302921A)
page 103
tableau d’avancement Inscription à la hors-classe du corps des IA-IPR - année 2004 - ARRÊTÉ DU 9-1-2004 (NOR MEND0302918A)
page 105
nomination Directeur du CIES Sorbonne - ARRÊTÉ DU 9-1-2004 (NOR MENS0302932A)INFORMATIONS GÉNÉRALES page 106
vacance de poste Directeur de l’institut de Lyon du CNED - AVIS DU 9-1-2004 (NOR MENY0302927V) page 106
vacance de poste Directeur adjoint technique (DAT) à l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur - AVIS DU 9-1-2004 (NOR MENA0302911V) page 107
vacance de poste Directeur des études à la Fondation santé des étudiants de France - AVIS DU 9-1-2004 (NOR MEND0400003V)
page 108
vacances de postes Postes de catégorie A au CNDP - AVIS DU 9-1-2004 (NOR MENA0302909V)
page 109
vacance de poste Ingénieur d’études à la DDJS des Hauts-de-Seine - AVIS DU 9-1-2004 (NOR MENA0302908V)haut de page |
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