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  accueil B.O. 2003 n° 41 du 6 novembre 2003 - sommaire

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N° 41 du 6 novembre 2003 - Sommaire

ENCART Coopération universitaire entre le MJENR et le ministère chinois de l'éducation (pages I à VII)
ARRANGEMENT ADMINISTRATIF ENTRE LE MINISTÈRE FRANÇAIS DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ET LE MINISTÈRE CHINOIS DE L'ÉDUCATION SUR LA RECONNAISSANCE RÉCIPROQUE DES ÉTUDES ET DES DIPLÔMES EN VUE D'UNE POURSUITE D'ÉTUDES SUPÉRIEURES DANS LE PAYS PARTENAIRE
Arrangement administratif du 30-9-2003 (NOR MENC0302425X)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2443 études médicales (RLR : 432-4)
Réglementation et liste des capacités de médecine - ARRÊTÉ DU 28-10-2003 (NOR MENS0302355A)
page 2443 cneser (RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires - DECISIONS DU 24-3-2003 (NOR MENS0302271S à MENS0302278S)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2459 projets éducatifs locaux (RLR : 514-3)
Instruction relative aux politiques éducatives locales - INSTRUCTION DU 29-10-2003 (NOR MENE0302412J)
page 2461 concours général (RLR : 546-3)
Concours général des métiers - session 2004 - CIRCULAIRE N°2003-189 du 29-10-2003 (NOR MENE0302356C)
page 2468 certificat d'aptitude professionnelle (RLR : 545-0a)
Évaluation de l’enseignement général aux examens du CAP - CIRCULAIRE N°2003-190 DU 30-10-2003 (NOR MENE0302410C)
page 2474 baccalauréat professionnel (RLR : 543-1a)
Inscription à l’examen du baccalauréat professionnel (session de juin 2004) - AVIS DU 22-10-2003 JO DU 22-10-2003 (NOR MENE0302224V)

PERSONNELS
page 2477 aménagement du temps de travail (RLR : 610-7a)
Création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l’État - ARRÊTÉ DU 18-8-2003 JO DU 18-10-2003 (NOR MENA0301953A)
page 2478 mutations (RLR : 720-4 ; 804-0)
Postes d’enseignement, d’éducation et d’orientation relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - rentrée 2004 - NOTE DE SERVICE N°2003-187 DU 28-10-2003 (NOR MENP0302457N)
page 2502 examen professionnel (RLR : 621-7)
Accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des SASU du MEN réservé aux candidats “hors académie” - année 2004 - ARRÊTÉ DU 30-10-2003 (NOR MENA0302431A)
page 2503 recrutement (RLR : 626-5)
Recrutements externes de magasiniers spécialisés des bibliothèques - AVIS DU 30-10-2003 (NOR MENA0302437V)
page 2505 recrutement (RLR : 626-5)
Recrutements par listes classées par ordre d’aptitude de magasiniers spécialisés des bibliothèques - AVIS DU 30-10-2003 (NOR MENA0302436V)
page 2506 cneser (RLR : 710-2)
Sanctions disciplinaires - DÉCISION DU 10-3-2003 (NOR MENS0302279S)
page 2508 cneser (RLR : 710-2)
Sanctions disciplinaires - Décisions DU 28-4-2003 (NOR MENS0302280S à MENS0302282S)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2515 nomination
Directeur de l’École nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique de Poitiers - ARRÊTÉ DU 8-10-2003 JO DU 17-10-2003 (NOR MENS0302202A)
page 2515 nomination
DAFCO de l’académie de Caen - ARRÊTÉ DU 29-10-2003 (NOR MENS0302427A)
page 2515 nominations
Candidats ayant obtenu le diplôme d’État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2003 - ARRÊTÉ DU 19-9-2003 JO DU 22-10-2003 (NOR MENS0302023A)
page 2518 nominations
CAPN des inspecteurs de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 29-10-2003 (NOR MEND0302426A)
page 2518 commissions administratives paritaires
CAPN de certains personnels ITARF - ARRÊTÉS DU 27-10-2003 (NOR MENA0302390A à MENA0302398A )
page 2523 nomination
Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche - ARRÊTÉ DU 30-10-2003 (NOR MENA0302443A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2525 vacance de poste
Poste à l’École nationale supérieure des arts et métiers de Talence - AVIS DU 9-10-2003 (NOR MENA0302265V)
page 2525 vacance de poste
Agent comptable de l’université Marc Bloch (Strasbourg II) - AVIS DU 29-10-2003 (NOR MEND0302422V)


Les inscriptions aux concours de recrutement des personnels enseignants sont enregistrées par internet

http://www.education.gouv.fr/siac

jusqu’au 12 novembre 2003 à 17 heures, heure de Paris

N’attendez pas les derniers jours pour vous inscrire



Un nouveau projet dans votre vie professionnelle?

Concours de recrutement des personnels de direction
sur dossier et entretien - session 2004

Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation, renseignez-vous!

Inscriptions :
à partir du 6 octobre et retour des dossiers jusqu’au 14 novembre 2003, auprès de la division des examens et concours de votre rectorat, vice-rectorat, service d'enseignement ou service culturel près l'ambassade de France à l'étranger;
pour l’Ile-de-France, au SIEC d’Arcueil

Informations complémentaires
- auprès de votre chef d'établissement, du DRH ou du responsable "vie scolaire" de votre académie
- dans le B.O. n° 35 du 25 septembre 2003, rubrique “Personnels”
- sur internet http://www.education.gouv.fr - rubrique “Personnels d’encadrement /Concours/ Pour en savoir plus”


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