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accueil B.O. 2003 n°41 du 6 novembre 2003 - sommaire MENA0302390 à MENA0302398A


Mouvement du personnel

COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES
CAPN de certains personnels ITARF
NOR : MENA0302390A
à NOR : MENA0302398A
ARRÊTÉS DU 27-10-2003
MEN
DPMA B5

NOR : MENA0302390A

Secrétaires d’administration de recherche et formation


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod.; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod. ; tirage au sort du 14-5-2003

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des secrétaires d’administration de recherche et formation.
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées,
lire : M. Didier Ramond, chargé de la sous- direction des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
Article 2 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents techniques :
Classe supérieure
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Christine Nottrelet, CNDP,
lire : Mme Simone Tournier, IUT Cachan (université Paris XI).
Classe normale
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Caroline Dos Santos, université Grenoble I.
- Mme Mireille Querdray, université Aix- Marseille II.
- Mme France Traore, université du Mans.
Lire :
- Mme Rolande Didier Jean, université Aix-Marseille III.
- Mme Virginie Marin, université Paris VIII.
- Mme Caroline Bloch, IUT Nice (université de Nice).
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Nadia Cingolani, École centrale de Lille.
- Mme Virginie Marin, université Paris VIII.
- Mme Dominique Cassar, université de Saint-Étienne.
Lire :
- Mme Mireille Miralles, université Paris XII.
- M. Jean-Christophe Leray, université Paris VIII.
- Mme Noëlla Bremard, université Lille I.
Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0302391A

Ingénieurs de recherche


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des ingénieurs de recherche :

Représentants suppléants

Au lieu de :
- Mme Danielle Saillant, sous- directrice des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- M. Michel Clémens, secrétaire général, université de Metz.
Lire :
- M. Didier Ramond, chargé de la sous- direction des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- M. Guy Camus, secrétaire général, université Paris Val-de-Marne Paris XII.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0302392A

Agents des services techniques de recherche et formation


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des agents des services techniques de recherche et formation :
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Anne-Marie Bacic, chef des services financiers, ENS Lyon,
lire : M. Gérard Broussois, secrétaire général de l’université Paris IX - Dauphine.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0302393A

Assistants ingénieurs


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des assistants ingénieurs :
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- M. Didier Ramond, secrétaire général, université Paris III.
Lire :
- M. Didier Ramond, chargé de la sous- direction des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- M. Gilles Gay, secrétaire général, université Paris X Nanterre.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0302394A

Techniciens de recherche et de formation


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des techniciens de recherche et de formation.

Représentants titulaires

Au lieu de : Mme Danielle Saillant, sous- directrice des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées,
lire :
M. Didier Ramond, chargé de la sous- direction des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.

Représentants suppléants

Au lieu de : Mme Martine Ramond, chargée de la sous-direction de la logistique de l’administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration,
lire : Mme Danielle Saillant, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l’administration centrale.
Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0302395A

Adjoints techniques de recherche et formation


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod. ; tirage au sort du 14-5-2003
Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des adjoints techniques de recherche et formation :
Représentants titulaires
Au lieu de : M. Didier Ramond, secrétaire général, université Paris III,
lire :
M. Gilles Gay, secrétaire général, université Paris X - Nanterre.
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Robert Alberti, secrétaire général, université de Corse,
lire : M. Gérard Broussois, secrétaire général, université Paris IX - Dauphine.

Article 2 - Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des agents techniques :
ADT Pr
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme Anne-Marie Bourrigaud, université de Nantes,
lire : M. Henri Isnardon, université Aix- Marseille I.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Martine Duval, université de Rouen.
- Mme Lisiane Saint-Louis Augustin, université de la Martinique.
Lire
- Mme Françoise Andrieux, université Lyon III.
- Mme Dominique Boulet, université Paris VI.

ADT classe normale

Représentants titulaires
Au lieu de : Joseph Zammit, université de Poitiers,
lire : M. Jean-Luc Grandpierre, université d’Angers.
Représentants suppléants
Au lieu de : M. Jean-Luc Grandpierre, université d’Angers,
lire : M. Antony Vaillant, IUT de l’Aisne (université de Picardie).

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0302396A

Ingénieurs d’études


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod.

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des ingénieurs d’études :

Représentants suppléants

Au lieu de :
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- Mme Anne-Marie Bacic, chef des services financiers, ENS Lyon.
Lire :
- M. Didier Ramond, chargé de la sous-direction des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées.
- Mr Jean-Pierre Darras, secrétaire général, université de Valenciennes.

Article 2 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0302397A

Attachés d’administration de recherche et formation


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod. ; tirage au sort du 14-5-2003

Article 1 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des attachés d’administration de recherche et formation :

ATARF Pr 2C

Représentants titulaires

Au lieu de :
- Mme Anne-Marie Bach, université de Mulhouse.
- Mme Marie-Christine Ziller, université Nancy I.
Lire :
- Mme Isabelle Bruston, Muséum national d’histoire naturelle.
- M. Gérard Bertrand-Lassailly, service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics à la direction des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Représentants suppléants

Au lieu de : Mme Nicole Boue, université de Perpignan,
lire : Mme Laure Siery, université Paris IV.

ATARF classe normale

Représentants titulaires

Au lieu de :
- M. Bernard Boudot, université Paris VII.
- Mme Marie-Hélène Richard-Frossard, université Paris IV.
Lire :
- Mme Marjorie Savioz, université Montpellier II (AMUE).
- M. Pierre Lecoupe-Grainville, École des hautes études en sciences sociales.

Représentants suppléants

Au lieu de :
- Mme France Leygues, DRD Bordeaux.
- M. Pierre Lecoupe-Grainville, École des hautes études en sciences sociales.
Lire :
- M. Nicolas Pokrosky, École pratique des hautes études.
- Mme Jocelyne Prigent, université Paris XII.

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE


NOR : MENA0302398A

Adjoints administratifs de recherche et formation


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 mod. ; tirage au sortdu 14-5-2003

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent sont chargés de représenter l’administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des adjoints administratifs de recherche et formation :

Représentants titulaires

Au lieu de : M. Michel Clémens, secrétaire général, université de Metz,
lire : M. Guy Camus, secrétaire général, université Paris Val-de- Marne - Paris XII.

Article 2 - L’article 2 de l’arrêté du 5 avril 2001 est modifié comme suit :
Les agents ci-après désignés représenteront le personnel à la commission administrative paritaire nationale des adjoints administratifs de recherche et formation :

ADARF PR 1ère classe

Représentants titulaires

Au lieu de : Mme Solange Perrel, université Lyon I,
lire : Mme Gisèle Blanchet, École européenne de chimie polymères et matériaux (université Strasbourg I).

Article 3 - Le directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 27 octobre 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l’administration
Dominique ANTOINE

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