Bulletin officiel n°27 du 24 août 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018 : modification
    arrêté du 26-6-2017 - J.O. du 18-7-2017 (NOR MENF1717774A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Bourses d'enseignement supérieur
    Taux - année universitaire 2017-2018
    arrêté du 21-7-2017 - J.O. du 1-8-2017 (NOR ESRS1719790A)
  • Bourses d'enseignement supérieur
    Plafonds de ressources - année universitaire 2017-2018
    arrêté du 21-7-2017 - J.O. du 1-8-2017 (NOR ESRS1719791A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Centres d'informations et d'orientation
    Fermeture et création de CIO dans l'académie d'Aix-Marseille
    arrêté du 31-5-2017 - J.O. du 20-7-2017 (NOR MENE1713484A)
  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Affelnet-lycée »
    arrêté du 17-7-2017 - J.O. du 26-7-2017 (NOR MENE1719988A)
  • Scolarisation des élèves handicapés
    Élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger
    circulaire n° 2017-137 du 4-8-2017 (NOR MENE1721824C)
  • Bourses nationales de collège
    Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
    circulaire n° 2017-121 du 10-8-2017 (NOR MENE1718895C)
  • Travaux personnels encadrés
    Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2017-2018 et 2018-2019
    note de service n° 2017-134 du 31-7-2017 (NOR MENE1721202N)
  • Sections internationales espagnoles
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - sessions 2018 et 2019
    note de service n° 2017-135 du 23-8-2017 (NOR MENE1721670N)
  • Centres de vacances et de loisirs
    Habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueil collectifs de mineurs - 1er janvier 2018 - 31 janvier 2021
    instruction n° 2017-136 du 25-7-2017 (NOR MENV1722039J)

Personnels

  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2018 de l'examen
    arrêté du 25-7-2017 (NOR MENE1700432A)
  • Personnels d'encadrement pédagogique
    Formation professionnelle statutaire
    circulaire n° 2017-141 du 4-8-2017 (NOR MENH1717282C)
  • Formation continue des enseignants
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2017-2018
    circulaire n° 2017-140 du 10-8-2017 (NOR MENE1722013C)
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger
    Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2018-2019
    note de service n° 2017-129 du 7-8-2017 (NOR MENH1718092N)
  • Formation continue
    Priorités du plan national de formation 2017-2018 du ministère de l'éducation nationale
    note de service n° 2017-131 du 10-8-2017 (NOR MENE1720908N)
  • Personnels de direction
    Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2018
    note de service n° 2017-133 du 23-8-2017 (NOR MENH1718994N)
  • Personnels de direction
    Mobilité 2018
    note de service n° 2017-139 du 23-8-2017 (NOR MENH1721099N)
  • CHSCT du MEN
    Orientations stratégiques - année scolaire 2017-2018
    note du 27-6-2017 (NOR MENH1700416X)

Mouvement du personnel

  • Fonctions, missions
    Mission d'inspection générale
    lettre du 10-8-2017 (NOR MENI1700430K)
  • Nomination
    Conseiller de recteur - délégué académique au numérique de l'académie de Nice
    arrêté du 29-6-2017 (NOR MENH1700414A)
  • Nominations
    Désignation à l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 30-6-2017 (NOR ESRR1700081A)
  • Nominations
    Reconduction d'IGEN dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 10-8-2017 (NOR MENI1700419A)
  • Nominations
    Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonction de correspondant académique de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 10-8-2017 (NOR MENI1700418A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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