Bulletin officiel n°46 du 15 décembre 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Brevet d'études professionnelles
    Création de la spécialité accompagnement, soins et services à la personne de BEP et fixant ses modalités de délivrance : modification
    arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631870A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Définition du certificat d'aptitude professionnelle petite enfance et fixant ses conditions de délivrance : modification
    arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631868A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Définition du CAP agent de prévention et de médiation et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR MENE1631867A)
  • Mention complémentaire
    Définition et conditions de délivrance de la mention complémentaire « Aide à domicile » : modification
    arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 26-11-2016 (NOR MENE1631869A)
  • École, collège et lycée
    Chorales scolaires
    circulaire n° 2016-201 du 13-12-2016 (NOR MENE1636914C)
  • Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    Calendrier de la session 2017
    note de service n° 2016-188 du 9-12-2016 (NOR MENE1634902N)

Personnels

  • Mouvement
    Affectation des personnels dans les établissements d'enseignement français en principauté d'Andorre - année scolaire 2017-2018
    note n° 2016-199 du 9-12-2016 (NOR MENE1635859N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 7-11-2016 (NOR MENJ1600891A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et des membres du jury national du diplôme initial de langue française - année 2017
    arrêté du 17-11-2016 - J.O. du 3-12-2016 (NOR MENE1633472A)
  • Nominations
    Directeurs académiques et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 30-11-2016 - J.O. du 1-12-2016 (NOR MENH1630815D)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Candidature à des emplois de directeur national, régional ou départemental de l'UNSS - année scolaire 2017-2018
    circulaire n° 2016-189 du 9-12-2016 (NOR MENH1633240C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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