Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des relations internationales
    liste du 7-5-2016 - J.O. du 7-5-2016 (NOR CTNX1610155K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des matériaux, métallurgie
    liste du 7-5-2016 - J.O. du 7-5-2016 (NOR CTNX1609288K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'automobile
    liste du 11-6-2016 - J.O. du 11-6-2016 (NOR CTNX1613443K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Rémunération
    Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
    arrêté du 29-6-2016 (NOR MENH1600496A)
  • Rémunération
    Revalorisation du point d'indice de la fonction publique au 1er juillet 2016
    note de service n° 2016-105 du 12-7-2016 (NOR MENF1618785N)
  • Rémunération
    Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
    note de service n° 2016-106 du 12-7-2016 (NOR MENF1618752N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS études de réalisation d'un projet de communication, option A : études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés
    arrêté du 7-6-2016 - J.O. du 29-6-2016 (NOR MENS1614700A)
  • Diplôme national de technologie spécialisé
    Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
    arrêté du 8-6-2016 - J.O. du 29-6-2016 (NOR MENS1614719A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Lycées des métiers
    Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015
    arrêté du 5-7-2016 (NOR MENE1600480A)
  • Actions éducatives
    Rénovation du dispositif de soutien à la production et diffusion de ressources numériques pour l'École
    circulaire n° 2016-099 du 5-7-2016 (NOR MENN1617578C)
  • Baccalauréats général et technologique
    Modalités d'application des dispositions relatives à la conservation du bénéfice des notes obtenues à l'examen des baccalauréats général et technologique à compter de la session 2016 de l'examen
    note de service n° 2016-089 du 15-6-2016 (NOR MENE1615452N)

Personnels

  • Délégués départementaux de l'éducation nationale
    Renouvellement quadriennal - rentrée scolaire 2017
    circulaire n° 2016-102 du 5-7-2016 (NOR MENE1618022C)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Poste de responsable de département accompagnement administratif des inscrits au Cned (site de Grenoble)
    avis (NOR MENY1600492V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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