Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Délégation de gestion entre services
    Exécution financière
    convention du 25-5-2016 (NOR MENA1600441X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année
    Thème de culture générale pour l'année 2016-2017
    arrêté du 8-6-2016 (NOR MENS1600424A)
  • Brevets et diplômes
    Organisation de la session 2017 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 9-6-2016 (NOR MENS1600435A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie d'Orléans-Tours (Cher)
    arrêté du 9-6-2016 - J.O. du 22-6-2016 (NOR MENE1615764A)
  • Baccalauréat général
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature des sections internationales allemandes pour les sessions 2016 et 2017 de l'option internationale
    note de service n° 2016-096 du 24-6-2016 (NOR MENE1616731N)
  • Sections Abibac
    Œuvre obligatoire inscrite au programme d'enseignement de langue et littérature pour les années scolaires 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019
    note de service n° 2016-094 du 24-6-2016 (NOR MENE1616184N)
  • Représentants des parents d'élèves
    Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2016-2017
    note de service n° 2016-097 du 29-6-2016 (NOR MENE1617183N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2016
    arrêté du 14-6-2016 (NOR MENH1600448A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 16-6-2016 (NOR MENH1600470A)
  • Détachement
    Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Lyon
    arrêté du 16-6-2016 (NOR MENH1600473A)
  • Nomination
    Directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    décret du 31-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR MENH1612284D)
  • Nomination
    Assesseur de l'inspectrice générale de l'éducation nationale, chargée d'exercer par intérim des fonctions de doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 27-6-2016 (NOR MENI1600462A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Les dates des vacances scolaires

Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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