Bulletin officiel n°44 du 26 novembre 2015

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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'économie et des finances
    liste du 22-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 (NOR CTNX1515218K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
    liste du 25-7-2015 - J.O. du 25-7-2015 (NOR CTNX1515219K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'automobile
    liste du 28-7-2015 - J.O. du 28-7-2015 (NOR CTNX1516746K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire du pétrole et du gaz
    liste du 14-8-2015 - J.O. du 14-8-2015 (NOR CTNX1517555K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 18-8-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR CTNX1518152K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'agriculture et de la pêche
    liste du 19-8-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR CTNX1519163K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la biologie
    liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR CTNX1519937K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des termes généraux de la chimie
    liste du 19-9-2015 - J.O. du 19-9-2015 (NOR CTNX1519938K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
    liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR CTNX1519616K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de la défense
    liste du 23-9-2015 - J.O. du 23-9-2015 (NOR CTNX1519936K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Organisation
    Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges : report de l'entrée en vigueur de certaines dispositions
    décret n° 2015-1394 du 2-11-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR MENE1518227D)
  • École primaire
    Horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires
    arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526553A)
  • Classement des collèges
    Modification
    arrêté du 19-11-2015 (NOR MENH1500679A)
  • Classement des lycées professionnels
    Modification
    arrêté du 19-11-2015 (NOR MENH1500678A)
  • Classement des lycées et des écoles des métiers
    Modification
    arrêté du 19-11-2015 (NOR MENH1500680A)
  • Vie scolaire
    Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
    circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015 (NOR MENE1528696C)
  • Vie scolaire
    Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015
    circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015 (NOR MENB1528668C)

Personnels

  • Mutations
    Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2016-2017
    note de service n° 2015-189 du 19-11-2015 (NOR MENE1526418N)
  • Mobilité
    Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2016 : addendum
    note de service n° 2015-201 du 23-11-2015 (NOR MENH1528388N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 23-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR MENI1522521A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 30-9-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR MENI1523198A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 23-10-2015 (NOR MENA1500701A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 26-10-2015 (NOR MENJ1500683A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants du personnel, des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification
    arrêté du 26-10-2015 (NOR MENH1500686A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 30-10-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR MENH1523590D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 30-10-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR MENH1524093D)
  • Nominations
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 5-11-2015 - J.O. du 6-11-2015 (NOR MENH1524717D)
  • Nomination
    Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Paris
    arrêté du 29-10-2015 (NOR MENH1500693A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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