Bulletin officiel n°29 du 16 juillet 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Conseil supérieur de l'éducation
    Répartition des sièges - 2015-2019
    décision du 10-7-2015 (NOR MENJ1500412S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Double délivrance
    Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification
    arrêté du 10-6-2015 - J.O. du 2-7-2015 (NOR MENE1513844A)
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger
    Homologation
    arrêté du 16-6-2015 - J.O. du 27-6-2015 (NOR MENE1514452A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association pour le développement de la philatélie
    arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500419A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association des amis de la fondation pour la mémoire de la déportation
    arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500420A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des conseillers pédagogiques
    arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500421A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Estim'
    arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500422A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération française des écoles de cirque
    arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500424A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Math en jeans
    arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500425A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Orchestre à l'école
    arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500426A)
  • Activités éducatives
    Lycéens en Avignon
    circulaire n° 2015-111 du 15-7-2015 (NOR MENE1515764C)
  • BTS
    Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
    note de service n° 2015-102 du 23-6-2015 (NOR MENS1514244N)
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger
    Homologation et suivi - 2015-2016
    note de service n° 2015-113 du 15-7-2015 (NOR MENE1516547N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et d'école régionale du premier degré au corps des personnels de direction au titre de l'année 2015
    arrêté du 16-6-2015 (NOR MENH1500405A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 16-6-2015 (NOR MENH1500409A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 18-6-2015 (NOR MENJ1500410A)
  • Fin de fonctions et nomination
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 23-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR MENH1511775D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 29-6-2015 - J.O. du 1-7-2015 (NOR MENH1513911D)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de Polynésie Française
    arrêté du 1-7-2015 (NOR MENH1500417A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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