Bulletin officiel n°17 du 23 avril 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Encart

  • Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
    décret n° 2015-372 du 31-3-2015 - J.O. du 2-4-2015 (NOR MENE1506516D)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Formation professionnelle
    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 20 février 2014
    arrêté du 9-3-2015 - J.O. du 1-4-2015 (NOR MENE1506315A)
  • Formation professionnelle
    Liste des Campus des métiers et des qualifications établie au titre de l'appel à projets du 6 mai 2013
    décision du 9-3-2015 - J.O. du 31-3-2015 (NOR MENE1506325S)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Actions éducatives
    Année du sport de l'école à l'université
    circulaire n° 2015-071 du 13-4-2015 (NOR MENE1508250C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréats général et technologique
    Dispenses d'épreuves pour les candidats déjà titulaires d'un baccalauréat
    décret n° 2015-335 du 25-3-2015 - J.O. du 27-3-2015 (NOR MENE1503488D)
  • Baccalauréats général et technologique
    Dispenses d'épreuves des candidats déjà titulaires d'un baccalauréat général, technologique, de technicien ou de l'enseignement du second degré, dans une autre série
    arrêté du 25-3-2015 - J.O. du 27-3-2015 (NOR MENE1503490A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité opérateur/opératrice logistique : création et modalités de délivrance
    arrêté du 2-3-2015 - J.O. du 20-3-2015 (NOR MENE1505752A)
  • Sections internationales
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification
    arrêté du 3-3-2015 - J.O. du 31-3-2015 (NOR MENE1505927A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 31-3-2015 (NOR MENE1506562A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 31-3-2015 (NOR MENE1506567A)
  • Vacances scolaires
    Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification
    arrêté du 16-4-2015 - J.O. du 17-4-2015 (NOR MENE1509384A)
  • Vacances scolaires
    Calendrier scolaire de l'année 2017-2018
    arrêté du 16-4-2015 - J.O. du 17-4-2015 (NOR MENE1509387A)
  • Baccalauréats général et technologique
    Évaluation de l'éducation physique et sportive - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation : modification
    circulaire n° 2015-066 du 16-4-2015 (NOR MENE1508815C)
  • Partenariat
    Convention pluriannuelle pour la période 2014-2017 entre le ministère chargé de l'éducation nationale et l'association « Ingénieurs pour l'école »
    convention du 31-10-2014 (NOR MENE1500247X)

Personnels

  • Séjours professionnels à l'étranger
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2015-2016
    circulaire n° 2015-068 du 20-4-2015 (NOR MENC1508471C)
  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée scolaire de février 2016
    note de service n° 2015-069 du 16-4-2015 (NOR MENH1506626N)
  • Mouvement
    Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2016
    note de service n° 2015-070 du 16-4-2015 (NOR MENH1506629N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie d'Aix-Marseille
    arrêté du 7-4-2015 (NOR MENH1500259A)

Informations générales

  • Recrutement
    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
    avis - J.O. du 15-4-2015 (NOR MENI1506918V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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