Bulletin officiel n°1 du 1er janvier 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Partenariat
    Protocole d'accord sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
    protocole d'accord du 6-11-2014 (NOR MENE1400726X)

Enseignements primaire et secondaire

  • Obligation scolaire
    Circulaire interministérielle relative à la prévention de l'absentéisme scolaire
    circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014 (NOR MENE1427925C)
  • Écoles maternelles et élémentaires
    Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire
    circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014 (NOR MENE1430176C)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2015
    note de service n° 2014-176 du 16-12-2014 (NOR MENE1427937N)
  • Épreuves de l'enseignement artistique
    Œuvres et thèmes de référence - année scolaire 2015-2016 et session 2016 du baccalauréat
    note de service n° 2014-178 du 16-12-2014 (NOR MENE1428102N)

Personnels

  • Promotions corps-grade
    Accès au grade de professeur agrégé hors classe
    note de service n° 2014-169 du 16-12-2014 (NOR MENH1427035N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
    note de service n° 2014-171 du 16-12-2014 (NOR MENH1427040N)
  • Mouvement
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2015-2016
    note de service n° 2014-179 du 16-12-2014 (NOR MENH1428082N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification
    arrêté du 16-12-2014 (NOR MENH1400740A)
  • Nomination
    Chef de service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon
    arrêté du 16-12-2014 (NOR MENH1400760A)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 1-12-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR MENH1425598D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 1-12-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR MENH1425865D)
  • Nomination
    Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Versailles
    arrêté du 19-11-2014 (NOR MENH1400711A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Versailles
    arrêté du 28-11-2014 (NOR MENH1400724A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Créteil
    arrêté du 28-11-2014 (NOR MENH1400723A)
  • Nomination
    Médiateurs académiques
    arrêté du 17-12-2014 (NOR MENB1400722A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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