Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2014 - 2015
    arrêté du 7-10-2014 (NOR MENI1400488A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour le développement de l'enseignement technique
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400528A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Contact France – dialogue entre les parents, les gais et lesbiennes, leurs familles et amis
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400529A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Énergie Jeunes
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400530A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association IMS-Entreprendre pour la cité
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400531A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association L'Enfant @ l'hôpital
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400532A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400533A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Patrimoine et terroirs
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400534A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Petit K@you
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400535A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Wikimédia France – association pour le libre partage de la connaissance
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400536A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale Le Refuge
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400537A)
  • Partenariat
    Arrêté accordant l'Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des centres de consultation conjugale
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400538A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association France-Québec
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400539A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400540A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération nationale des chorales scolaires
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400541A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Institut de formation, d'animation et de conseil
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400542A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les Passeurs d'ondes
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400543A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le Souvenir français
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400544A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association MAE solidarité
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400545A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union française des centres de vacances et de loisirs
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400546A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des jeunesses musicales de France
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400547A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique, dite Union REMPART
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400548A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Zup de Co
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400549A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Action et documentation santé pour l'éducation nationale
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400550A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400551A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains, dénommée France ADOT
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400552A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen, dite Ligue des droits de l'homme
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400553A)
  • Actions éducatives
    Prix des droits de l'homme - René Cassin 2014-2015
    note de service n° 2014-128 du 7-10-2014 (NOR MENE1423081N)
  • Actions éducatives
    Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2014-2015
    note de service n° 2014-133 du 15-10-2014 (NOR MENE1423904N)

Personnels

  • Formation
    Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2015-2016
    note de service n° 2014-129 du 9-10-2014 (NOR MENE1422492N)
  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015
    note de service n° 2014-130 du 8-10-2014 (NOR MENH1423333N)
  • Personnels enseignants du premier degré
    Dispositif de récupération des heures d'enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires
    note de service n° 2014-135 du 10-9-2014 (NOR MENH1423676N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du CHSCT ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale
    arrêté du 18-9-2014 (NOR MENH1400496A)
  • Nomination
    Vice-recteur de Wallis-et-Futuna
    arrêté du 23-7-2014 (NOR MENH1400498A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Corse
    arrêté du 22-9-2014 (NOR MENH1400484A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Dijon
    arrêté du 22-9-2014 (NOR MENH1400485A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Lyon
    arrêté du 22-9-2014 (NOR MENH1400486A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Nancy-Metz
    arrêté du 22-9-2014 (NOR MENH1400487A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Strasbourg
    arrêté du 26-9-2014 (NOR MENH1400499A)
  • Nomination
    Médiateur académique
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENB1400495A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est officiel

Consultez les dates des vacances scolaires :

Les dates des vacances scolaires

Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
Le Bulletin officiel (Le B.O.)

DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

Une sélection de services répondant aux besoins des élèves, des parents et des enseignants

Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

saisir les services de l'État

Saisir les services de l'État



LABEL RESPECT ZONE CONTRE LA CYBERVIOLENCE