Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2014 - 2015
    arrêté du 7-10-2014 (NOR MENI1400488A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour le développement de l'enseignement technique
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400528A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Contact France – dialogue entre les parents, les gais et lesbiennes, leurs familles et amis
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400529A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Énergie Jeunes
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400530A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association IMS-Entreprendre pour la cité
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400531A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association L'Enfant @ l'hôpital
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400532A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400533A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Patrimoine et terroirs
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400534A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Petit K@you
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400535A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Wikimédia France – association pour le libre partage de la connaissance
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400536A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale Le Refuge
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400537A)
  • Partenariat
    Arrêté accordant l'Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française des centres de consultation conjugale
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400538A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association France-Québec
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400539A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400540A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération nationale des chorales scolaires
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400541A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Institut de formation, d'animation et de conseil
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400542A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les Passeurs d'ondes
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400543A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le Souvenir français
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400544A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association MAE solidarité
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400545A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union française des centres de vacances et de loisirs
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400546A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des jeunesses musicales de France
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400547A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique, dite Union REMPART
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400548A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Zup de Co
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400549A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Action et documentation santé pour l'éducation nationale
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400550A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400551A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains, dénommée France ADOT
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400552A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen, dite Ligue des droits de l'homme
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400553A)
  • Actions éducatives
    Prix des droits de l'homme - René Cassin 2014-2015
    note de service n° 2014-128 du 7-10-2014 (NOR MENE1423081N)
  • Actions éducatives
    Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2014-2015
    note de service n° 2014-133 du 15-10-2014 (NOR MENE1423904N)

Personnels

  • Formation
    Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2015-2016
    note de service n° 2014-129 du 9-10-2014 (NOR MENE1422492N)
  • Tableau d'avancement
    Inscription au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015
    note de service n° 2014-130 du 8-10-2014 (NOR MENH1423333N)
  • Personnels enseignants du premier degré
    Dispositif de récupération des heures d'enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires
    note de service n° 2014-135 du 10-9-2014 (NOR MENH1423676N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du CHSCT ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale
    arrêté du 18-9-2014 (NOR MENH1400496A)
  • Nomination
    Vice-recteur de Wallis-et-Futuna
    arrêté du 23-7-2014 (NOR MENH1400498A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Corse
    arrêté du 22-9-2014 (NOR MENH1400484A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Dijon
    arrêté du 22-9-2014 (NOR MENH1400485A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Lyon
    arrêté du 22-9-2014 (NOR MENH1400486A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Nancy-Metz
    arrêté du 22-9-2014 (NOR MENH1400487A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Strasbourg
    arrêté du 26-9-2014 (NOR MENH1400499A)
  • Nomination
    Médiateur académique
    arrêté du 9-10-2014 (NOR MENB1400495A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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