Bulletin officiel n° 23 du 5 juin 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Sport de haut niveau
    Élèves, étudiants et personnels de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
    note de service n° 2014-071 du 30-4-2014 (NOR MENE1411598N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Éducation prioritaire
    Refondation de l'éducation prioritaire
    circulaire n° 2014-077 du 4-6-2014 (NOR MENE1412775C)
  • Orientation des élèves
    Liste complémentaire des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième
    arrêté du 19-5-2014 - J.O. du 24-5-2014 (NOR MENE1410234A)
  • Partenariat
    Convention de partenariat entre le MENESR, le MDFVJS, l'USEP, l'UNSS et la FFF
    convention du 3-5-2014 (NOR MENE1411996X)
  • Échanges franco-allemands
    Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2015
    note de service n° 2014-065 du 4-6-2014 (NOR MENC1411868N)
  • Échanges franco-allemands
    Programmes de mobilité individuelle scolaire Brigitte Sauzay, campagne 2014-2015 et Voltaire, campagne 2015-2016
    note de service n° 2014-066 du 4-6-2014 (NOR MENC1411870N)
  • Échanges franco-allemands
    Appel à candidatures pour le programme Projets-IN / IN-projekte, réseau des projets scolaires franco-allemands, interculturels, interdisciplinaires et innovants
    note de service n° 2014-067 du 4-6-2014 (NOR MENC1411874N)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel à compter du 1er juillet 2014
    note de service n° 2014-0006 du 14-5-2014 (NOR MENH1410442N)
  • Concours et recrutements
    Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2015
    note de service n° 2014-069 du 30-5-2014 (NOR MENH1410480N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi :
Le Bulletin officiel
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DISPOSITIF VIGIPIRATE
"sécurité renforcée - risque attentat "

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère


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