Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Attributions de fonctions
    Administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 1-10-2013 (NOR ESRH1300318A)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des télécommunications
    liste du 9-8-2013 - J.O. du 9-8-2013 (NOR CTNX1318083K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des sports
    liste du 10-8-2013 - J.O. du 10-8-2013 (NOR CTNX1319589K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR CTNX1321050K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la communication
    liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR CTNX1321052K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des affaires étrangères
    liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR CTNX1319227K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la biologie
    liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR CTNX1321449K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Classe de troisième du collège
    Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1324776A)
  • Classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel
    Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 7-11-2013 (NOR MENE1324855A)
  • Classes de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L)
    Programme d'enseignement de l'histoire-géographie
    arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1324865A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Conducteur livreur de marchandises » définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 7-10-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR MENE1325113A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Déménageur sur véhicule utilitaire léger », définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1325568A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Conducteur routier marchandises », création : modification
    arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1325579A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Conducteur transport routier marchandises », création et modalités de délivrance : modification
    arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1325575A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution : modification
    note de service n° 2013-175 du 13-11-2013 (NOR MENE1327027N)

Personnels

  • Formation
    L'université d'hiver - BELC 2014, les métiers du français dans le monde
    note du 25-10-2013 (NOR MENY1300493X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 16-10-2013 (NOR MENJ1300490A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 28-10-2013 (NOR MENH1300498A)
  • Inspection générale de l'éducation nationale
    Admission à la retraite
    arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR MENI1323242A)
  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    décret du 17-10-2013 - J.O. du 19-10-2013 (NOR MENH1322498D)
  • Nomination
    Représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modificatif
    arrêté du 17-10-2013 (NOR MENH1300495A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire australe février 2014
    avis du 28-10-2013 (NOR MENH1300506V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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