Bulletin officiel n° 22 du 30 mai 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Formation continue
    Liste des Greta labellisés GretaPlus au 26 mars 2013
    décision du 23-5-2013 (NOR MENE1300238S)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    « Transport fluvial » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 11-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1309586A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « SOS Homophobie »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300250A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association générale des intervenants retraités-actions de bénévoles pour la coopération et le développement »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300251A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Femmes et sciences »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300252A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sésame »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300253A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Le Prix des incorruptibles »
    arrêté du 21-5-2013 (NOR MENE1300254A)
  • Centre d'information et d'orientation
    Fermeture d'un CIO d'État et transfert d'un CIO (académie de Versailles)
    arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1308887A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Centres d'information et d'orientation de l'académie de Lille
    arrêté du 18-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1310244A)
  • Fournitures scolaires
    Développement des pratiques d'achat responsable
    circulaire n° 2013-083 du 29-5-2013 (NOR MENE1313706C)
  • Actions éducatives
    Concours national de la résistance et de la déportation - année 2013-2014
    note de service n° 2013-074 du 14-5-2013 (NOR MENE1310221N)

Personnels

  • Concours enseignants de l'enseignement public
    Cadre de recrutement et d'emploi des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014
    circulaire n° 2013-079 du 23-5-2013 (NOR MENH1310296C)
  • Entretien professionnel
    Dispositif d'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État
    circulaire n° 2013-080 du 26-4-2013 (NOR MENH1310955C)
  • Formation
    L'Université d'été - BELC 2013, les métiers du français dans le monde
    avis du 21-5-2013 (NOR MENY1300237V)

Mouvement du personnel

  • Commission nationale d'action sociale
    Nominations des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration
    arrêté du 26-4-2013 (NOR MENH1300236A)
  • Conseils, comités et commissions
    Résultats de l'élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'éducation
    décision du 2-5-2013 (NOR MENJ1300244S)
  • Nomination
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 2-5-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENI1309544D)
  • Nomination
    Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
    arrêté du 26-4-2013 (NOR MENH1300233A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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