Bulletin officiel n° 47 du 20 décembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la santé
    liste du 24-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR CTNX1234159K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général
    Fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi
    note de service n° 2012-194 du 13-12-2012 (NOR MENE1241506N)
  • Baccalauréat professionnel
    Obtention de dispenses d'unités à l'examen
    arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1239004A)

Personnels

  • Promotions corps-grade
    Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2012-189 du 12-12-2012 (NOR MENH1240953N)
  • Promotions corps-grade
    Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2012-188 du 12-12-2012 (NOR MENH1240951N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    note de service n° 2012-190 du 12-12-2012 (NOR MENH1240949N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
    note de service n° 2012-191 du 12-12-2012 (NOR MENH1240956N)
  • Accès aux corps de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
    Organisation des recrutements réservés ouverts dans le cadre des dispositions de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique - session 2013
    note de service n° 2012-200 du 17-12-2012 (NOR MENH1241550N)
  • Formation
    L'Université d'hiver - BELC 2013, les métiers du français dans le monde
    note du 27-11-2012 (NOR MENY1200506X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 27-11-2012 (NOR MENI1200519A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 21-11-2012 (NOR MENA1200510A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 21-11-2012 (NOR MENA1200509A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 21-11-2012 (NOR MENA1200507A)
  • Nomination
    Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 26-11-2012 (NOR MENJ1200514A)
  • Nomination
    Adjointe au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 28-11-2012 (NOR MENI1200508A)
  • Nominations
    Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 18-12-2012 (NOR MENI1200542A)
  • Nominations
    Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 18-12-2012 (NOR MENI1200543A)
  • Nomination
    Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 23-11-2012 (NOR ESRH1200430A)
  • Nomination
    Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Limoges
    arrêté du 28-11-2012 (NOR MENH1200516A)
  • Nominations
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 20-11-2012 (NOR ESRR1200427A)

Informations générales

  • Recrutement
    Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
    avis du 14-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR MENI1240957V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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