Bulletin officiel n° 33 du 13 septembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commissions
    Commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
    décret n° 2012-965 du 20-8-2012 - J.O. du 22-8-2012 (NOR MENE1229414D)
  • Commissions
    Commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
    arrêté du 20-8-2012 - J.O. du 22-8-2012 (NOR MENE1229464A)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
    liste du 25-7-2012 - J.O. du 25-7-2012 (NOR CTNX1228755K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Classe terminale, série sciences et technologies de la santé et du social
    Programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR MENE1226451A)
  • Classe terminale, série sciences et technologies de la santé et du social
    Programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines
    arrêté du 25-6-2012 - J.O. 4-7-2012 (NOR MENE1226488A)
  • Classe terminale, série sciences et technologies de la santé et du social
    Programme de l'enseignement de sciences et techniques sanitaires et sociales
    arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR MENE1226480A)
  • Classe terminale, série sciences et technologies du management et de la gestion
    Programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR MENE1226469A)
  • Baccalauréat professionnel
    Programme d'enseignement de mathématiques pour les classes préparatoires à la spécialité « cuisine », à la spécialité « commercialisation et services en restauration » et à la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne » et programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires à la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne »
    arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR MENE1229669A)
  • Actions éducatives
    Opération « Pièces jaunes » 2013
    note de service n° 2012-109 du 4-7-2012 (NOR MENE1226573N)
  • Actions éducatives
    Parlement des enfants 2012-2013
    note de service n° 2012-137 du 5-9-2012 (NOR MENE1233176N)

Personnels

  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie et affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée de février 2013
    note de service n° 2012-130 du 21-8-2012 (NOR MENH1229807N)
  • Mouvement
    Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2013
    note de service n° 2012-131 du 21-8-2012 (NOR MENH1229809N)
  • Mouvement
    Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2013
    note de service n° 2012-132 du 21-8-2012 (NOR MENH1229811N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 11-9-2012 (NOR MENJ1200367A)
  • Nomination
    Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Lyon
    arrêté du 21-8-2012 (NOR MENH1200345A)

Informations générales

  • Appel à candidature
    Programme d'études en Allemagne, formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d'histoire et géographie stagiaires ou titulaires en 1ère ou en 2ème année
    avis du 10-9-2012 (NOR ESRC1200308V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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