Bulletin officiel n° 29 du 19 juillet 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions : modification
    arrêté du 15-6-2012 (NOR MENA1200252A)
  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions : modification
    arrêté du 27-6-2012 (NOR MENA1200293A)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Répartition des sièges au CSE
    décision du 13-7-2012 (NOR MENJ1200305S)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
    liste du 31-5-2012 - J.O. du 31-5-2012 (NOR CTNX1223145K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
    liste du 3-6-2012 - J.O. du 3-6-2012 (NOR CTNX1223304K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la biologie
    liste du 10-6-2012 - J.O. du 10-6-2012 (NOR CTNX1223306K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'économie et des finances
    liste du 17-6-2012 - J.O. du 17-6-2012 (NOR CTNX1224085K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013
    circulaire n° 2012-0012 du 22-6-2012 (NOR ESRS1226780C)
  • Groupements de spécialités de BTS
    Évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2013
    note de service n° 2012-0013 du 25-6-2012 (NOR ESRS1226221N)
  • Écoles d'ingénieurs
    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012
    arrêté du 7-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR ESRS1224978A)
  • Enseignement privé
    Reconnaissance par l'État de l'établissement privé « AFBB/École » - association pour la formation de la biochimie et de la biologie - académie de Paris
    arrêté du 1-6-2012 - J.O. du 30-6-2012 (NOR ESRS1222021A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Classes à horaires aménagés théâtre
    Programme d'enseignement de théâtre
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR MENE1221055A)
  • Baccalauréat technologique
    Épreuve de projet dans la série STL, applicable à compter de la session 2013 : modification
    note de service n° 2012-100 du 29-6-2012 (NOR MENE1226551N)
  • Sections internationales
    Liste dans les écoles, collèges et lycées : modification
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR MENE1226441A)
  • Lycées des métiers
    Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200277A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Aide et action »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200218A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Amnesty international section française »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200219A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ariana »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200220A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association européenne de l'éducation - France »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200221A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association de formation et de recherche sur le langage »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200222A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Centre audiovisuel Simone de Beauvoir »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200223A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200224A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Confédération syndicale des familles »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200225A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Enfance et partage »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200226A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Éveil »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200227A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Fédération pour l'enseignement des malades à domicile et à l'hôpital »
    arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200307A)

Personnels

  • Professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation
    Cahier des charges de la formation
    arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR MENE1222101A)
  • Réseau extérieur du MAE
    Postes et missions dans le réseau culturel à l'étranger (hors AEFE, MLF et AFLEC) à pourvoir au titre de l'année 2013
    note de service n° 2012-106 du 11-7-2012 (NOR MENH1227694N)
  • Avancement
    Taux de promotion au 8ème échelon spécial de l'échelle 6 du corps des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur pour les années 2012, 2013 et 2014
    arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR MENH1222896A)
  • CHSCT du MEN
    Travaux et avis
    réunion du 30-5-2012 (NOR MENH1200273X)

Mouvement du personnel

  • Examens et concours
    Nomination des candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2012
    arrêté du 29-6-2012 (NOR MENH1200275A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2013
    arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200260A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013
    arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200261A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013
    arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200262A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013
    arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200263A)
  • Jurys de concours
    Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER correspondant - session 2013
    arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200264A)
  • Jurys de concours
    Président des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues (Cop) - session 2013
    arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200265A)
  • Liste d'aptitude
    Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe
    arrêté du 15-6-2012 (NOR MENH1200272A)
  • Liste d'aptitude
    Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré au titre de l'année 2012
    arrêté du 3-7-2012 (NOR MENH1200285A)
  • Liste d'aptitude
    Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté au titre de l'année 2012
    arrêté du 3-7-2012 (NOR MENH1200286A)
  • Liste d'aptitude
    Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale, au titre de l'année 2012
    arrêté du 5-7-2012 (NOR MENH1200282A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Bordeaux
    arrêté du 27-6-2012 (NOR MENH1200287A)
  • Titres et diplômes
    Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2011
    arrêté du 27-6-2012 (NOR ESRS1200257A)

Informations générales

  • Recrutement
    Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe
    avis du 8-7-2012 - J.O. du 8-7-2012 (NOR MENI1227134V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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