Bulletin officiel n° 11 du 14 mars 2013

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Organisation générale

  • École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    Attribution de fonctions
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENH1300116A)

Enseignements primaire et secondaire

  • CAP
    « Marbrier du bâtiment et de la décoration » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR MENE1303589A)
  • CAP
    « Tailleur de pierre » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR MENE1303575A)
  • Classe terminale de la série littéraire
    Programme de littérature pour l'année scolaire 2013-2014
    note de service n° 2013-026 du 1-3-2013 (NOR MENE1304181N)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active »
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300106A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Éclaireuses éclaireurs de France » (EEDF)
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300107A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération générale des pupilles de l'enseignement public » (FG-PEP)
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300108A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération des œuvres de vacances de l'éducation nationale » (FOEVEN)
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300109A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles » (Francas)
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300110A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Jeunesse au plein air » (JPA)
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300111A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « la Ligue de l'enseignement »
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300112A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Office central de la coopération à l'école » (OCCE)
    arrêté du 6-3-2013 (NOR MENE1300113A)

Personnels

  • Personnels enseignants du premier degré
    Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d'école
    circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013 (NOR MENH1306560C)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 4-2-2013 - J.O. du 16-2-2013 (NOR MENI1300936A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 19-2-2013 (NOR MENI1303299A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 20-2-2013 (NOR MENI1303566A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 8-2-2013 (NOR MENF1300085A)
  • Fonctions - missions
    Désignation d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 18-2-2013 (NOR MENI1300091A)


Enseignement supérieur et recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 

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