Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attribution de fonctions
  arrêté du 27-10-2009 (NOR MENA0900948A)

Enseignement supérieur et recherche

• Vie de l'étudiant (RLR: 452-9)
  Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
  circulaire du 28-10-2009 (NOR IMIK0900086C)

Enseignements primaire et secondaire

• Obligation scolaire (RLR: 503-1)
  Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire
  note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 (NOR MENE0924735N)
• Certifications en allemand, anglais et espagnol (RLR: 520-9b)
  Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010
  note de service n° 2009-159 du 30-10-2009 (NOR MENE0923504N)
• Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires (RLR: 543-1a ; 545-2b)
  Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2010)
  avis du 27-10-2009 - J.O. du 27-10-2009 (NOR MENE0923930V)
• Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
  Spécialité « maintenance et hygiène des locaux »
  arrêté du 1-10-2009 - J.O. du 20-10-2009 (NOR MENE0922803A)
• Accidents scolaires (RLR: 560-1 ; 562-0 ; 563-0)
  Information des parents lors des accidents scolaires
  circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 (NOR MENE0915926C)

Personnels

• Comité technique paritaire central (RLR: 610-3)
  Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général de l'administration centrale du MEN et du MESR
  arrêté du 5-11-2009 (NOR MENA0901002A)
• Comité d'hygiène et de sécurité (RLR: 610-8)
  Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
  arrêté du 5-11-2009 (NOR MENA0901003A)
• CASU (RLR: 622-5c)
  Opérations de mutation - rentrée 2010
  note de service n° 2009-165 du 22-10- 2009 (NOR MEND0925247N)
• CASU (RLR: 622-5c)
  Préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010
  note de service n° 2009-164 du 19-10-2009 (NOR MEND0925251N)

Mouvement du personnel

• Nomination
  Inspectrice d'académie adjointe
  décret du 19-10-2009 - J.O. du 21-10-2009 (NOR MEND0919821D)
• Nominations
  Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
  arrêté du 9-10-2009 (NOR MENH0900914A)
• Nominations
  Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
  arrêté du 9-10-2009 (NOR MENH0900915A)
• Nominations
  Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
  arrêté du 9-10-2009 (NOR MENH0900916A)
• Nominations
  Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
  arrêté du 9-10-2009 (NOR MENH0900917A)
• Nominations
  Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel
  arrêté du 9-10-2009 (NOR MENH0900918A)
• Nominations
  Membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation
  arrêté du 9-10-2009 (NOR MENH0900919A)
• Nominations
  Membres de la commission administrative paritaire nationale des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
  arrêté du 9-10-2009 (NOR MENH0900920A)
• Nomination
  Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
  arrêté du 20-10-2009 (NOR MEND0900936A)
• Nomination
  Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
  arrêté du 19-10-2009 (NOR MEND0900960A)
• Nomination
  Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie d'Amiens
  arrêté du 22-10-2009 (NOR MEND0900964A)

Informations générales

• Vacance de poste
  Institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance
  avis du 30-10-2009 (NOR MENY0900955V)
• Vacance de poste
  Directeur de l'Union nationale du sport scolaire
  avis du 6-11-2009 (NOR MENE0900993V)