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Bulletin officiel n°39 du 22 octobre 2009

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN (RLR: 120-1a)
    Attribution de fonctions
    arrêté du 6-10-2009 (NOR MENA0900875A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Scolarisation des élèves handicapés (RLR: 501-5; 520-0)
    Continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés
    circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 (NOR MENE0922380C)
  • Éducation artistique et culturelle (RLR: 514-3 ; 523-5)
    Classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges
    circulaire n° 2009-140 du 6-10-2009 (NOR MENE0914274C)
  • Baccalauréat (RLR: 544-0a)
    Épreuve de physique-chimie de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud
    note de service n° 2009-134 du 5-10-2009 (NOR MENE0921441N)
  • Baccalauréat (RLR: 544-0a)
    Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud
    note de service n° 2009-133 du 5-10-2009 (NOR MENE0921396N)
  • Protection du milieu scolaire (RLR: 552-4)
    Sécurisation des établissements scolaires et suivi de la délinquance
    circulaire n° 2009-137 du 23-9-2009 (NOR MENE0922207C)
  • Activités éducatives (RLR: 554-9)
    21ème Semaine de la presse et des médias dans l'école
    circulaire n° 2009-145 du 14-10-2009 (NOR MENE0922269C)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    décret du 29-9-2009 - J.O. du 1-10-2009 (NOR MENI0917264D)
  • Nominations
    Organisation du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche - année scolaire et universitaire 2009-2010
    arrêté du 13-10-2009 (NOR MENI0900868A)
  • Nomination
    Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
    arrêté du 18-9-2009 (NOR MEND0900870A)
  • Commissions administratives paritaires
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
    arrêté du 6-10-2009 (NOR MEND0900877A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Administration centrale du MEN
    avis du 5-10-2009 (NOR MENA0900869V)
  • Vacance de poste
    IUFM de l'académie de Strasbourg
    avis du 5-10-2009 (NOR ESRS0900395V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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