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Bulletin officiel n° 38 du 15 octobre 2009

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 2-10-2009 (NOR MENA0900867A)
  • Onisep (RLR: 152-0)
    Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre du webclasseur
    décision du 10-7-2009 (NOR MENY0900839A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme (RLR: 544-4b)
    Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et modification du code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)
    décret n° 2009-1084 du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009 (NOR MTSA0919076D)
  • Diplôme (RLR: 544-4b)
    Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009 (NOR MTSA0919185A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
    Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance
    arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 19-9-2009 (NOR MENE0917481A)
  • Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
    Programme « Brigitte Sauzay »
    note de service n° 2009-136 du 5-10-2009 (NOR MENC0900748N)

Personnels

  • Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
    Élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales
    arrêté du 21-9-2009 (NOR MENF0900842A)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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