Bulletin officiel n° 38 du 15 octobre 2009

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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 2-10-2009 (NOR > MENA0900867A)
  • Onisep (RLR: 152-0)
    Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre du webclasseur
    décision du 10-7-2009 (NOR > MENY0900839A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme (RLR: 544-4b)
    Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et modification du code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)
    décret n° 2009-1084 du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009 (NOR > MTSA0919076D)
  • Diplôme (RLR: 544-4b)
    Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009 (NOR > MTSA0919185A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
    Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance
    arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917481A)
  • Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
    Programme « Brigitte Sauzay »
    note de service n° 2009-136 du 5-10-2009 (NOR > MENC0900748N)

Personnels

  • Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
    Élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales
    arrêté du 21-9-2009 (NOR > MENF0900842A)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo