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Bulletin officiel n°22 du 28 mai 2009

Encart n° 22 du 28 mai 2009

  • Action éducative européenne (RLR: 161-1c)
    ERASMUS - Conditions nationales d'éligibilité des établissements d'enseignement supérieur
    circulaire n° 2009-065 du 19-5-2009 (NOR MENC0910535C)

Traitement des indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités exceptionnelles (RLR: 216-7)
    Indemnité de départ volontaire attribuée aux personnels de l'Éducation nationale
    circulaire n° 2009-067 du 19-5-2009 (NOR MENH0911417C)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Brevet de technicien (RLR: 544-2b)
    Cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité « vêtement (création et mesure) »
    arrêté du 21-4-2009 - J.O. du 14-5-2009 (NOR MENE0907252A)
  • Centres d'information et d'orientation (RLR: 504-1)
    Transformation d'un centre d'information et d'orientation
    arrêté du 16-3-2009 - J.O. du 15-5-2009 (NOR MENE0903943A)
  • Centres d'information et d'orientation (RLR: 504-1)
    Fermeture d'un centre d'information et d'orientation
    arrêté du 16-3-2009 - J.O. du 15-5-2009 (NOR MENE0903944A)

Personnels

  • I.A-I.P.R. et I.E.N. (RLR: 631-1)
    Missions des corps d'inspection : inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l'Éducation nationale affectés dans les académies
    circulaire n° 2009-064 du 19-5-2009 (NOR MEND0910498C)
  • Mouvement (RLR: 804-0)
    Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna - rentrée 2010
    note de service n° 2009-066 du 19-5-2009 (NOR MENH0911698N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    décret du 15-5-2009 - J.O. du 17-5-2009 (NOR MEND0907881D)
  • Nominations
    Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
    décret du 7-5-2009 - J.O. du 10-5-2009 (NOR MEND0906375D)
  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'Éducation nationale
    arrêté du 28-4-2009 - J.O. du 13-5-2009 (NOR MENI0908962A)
  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'Éducation nationale
    arrêté du 28-4-2009 - J.O. du 13-5-2009 (NOR MENI0908963A)
  • Admission à la retraite
    Inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 28-4-2009 - J.O. du 14-5-2009 (NOR MENI0908964A)
  • Nomination
    Correspondant d'un médiateur académique
    arrêté du 25-5-2009 (NOR MENB0900396A)
  • Nominations
    Représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'éducation
    décision du 6-5-2009 (NOR MENJ0900378S)
  • Nominations
    Tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
    arrêté du 19-5-2009 (NOR MEND0900379A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Directeur adjoint de l'Agence Europe-Éducation-Formation France
    avis du 19-5-2009 (NOR MENC0900367V)
  • Vacances de postes
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
    avis du 19-5-2009 (NOR MEND0900374V)
  • Vacance de poste
    Enseignant du 1er degré à l'institut de Toulouse du Centre national d'enseignement à distance
    avis du 19-5-2009 (NOR MENY0900373V)
  • Vacances de postes
    Postes à l'Union nationale du sport scolaire - rentrée 2009
    avis du 20-5-2009 (NOR MENE0900392V)
  • Vacance de poste
    Directeur des études de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
    avis du 18-5-2009 (NOR MENE0900387V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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