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L'organisation du remplacement des enseignants

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La question du remplacement des enseignants absents constitue une préoccupation majeure du ministre de l’éducation nationale. Elle touche à la continuité et à la qualité du service public. Pour répondre à cette nécessité, un effort d’optimisation du potentiel enseignant est engagé et des rééquilibrages territoriaux sont effectués. En cas de maladie, de formation, etc., les personnels du ministère de l'Éducation nationale sont remplacés. Les modalités d'organisation du remplacement varient d'une académie à l'autre et d'un département à l'autre afin de répondre au mieux aux besoins et spécificités territoriales.

Publication au Bulletin officiel de l'Éducation nationale de la circulaire sur le remplacement dans le 1er et le 2nd degré

Une nouvelle circulaire rassemble dans un texte unique les différentes dispositions pour l'amélioration du dispositif de remplacement.

 

Qu'est-ce que le remplacement ?

Définition du remplacement

La notion de "remplacement" recouvre à la fois :

  • le remplacement de longue durée qui a vocation à durer jusqu'à la fin de l'année scolaire (qu'il débute à la rentrée ou en cours d'année dans le cas d'un départ à la retraite dans le second degré par exemple)
  • la suppléance, qui est un remplacement temporaire de plus ou moins longue durée (un congé de maladie ordinaire ou un congé maternité par exemple)

Plusieurs types d'absence peuvent conduire à un remplacement, notamment :

  • les congés de maladie de courte durée
  • les stages de formation annuels ou de formation continue
  • les congés de maternité ou d‘adoption
  • les congés de longue maladie ou de longue durée

Les remplaçants sont majoritairement des enseignants volontaires. Il peut également être fait appel à des contractuels.

Les modalités d'organisation du remplacement varient d'une académie à l'autre et d'un département à l'autre afin de répondre au mieux aux besoins et spécificités du terrain.

Comment mesure-t-on le remplacement ?

Dans le premier degré, un enseignant est chargé d’une classe par demi-journée. Une absence ne signifie pas que les élèves ne sont pas accueillis, mais son non-remplacement dégrade temporairement le fonctionnement optimal de l’école et des enseignements (prise en charge par la direction, répartition dans les autres classes). L’indicateur dans le premier degré public permet de connaître le taux de demi-journées non assurées.

Pour l'année scolaire 2015-2016, le taux de demi-journées non assurées s'élevait à 1,6%, soient 2,5 jours (13 heures) non assurés sur l'année scolaire pour un élève.

Dans le second degré, les enseignements disciplinaires sont dispensés par un enseignant chargé d’une ou plusieurs heures de cours par semaine. La gestion du remplacement est soumise à une double contrainte, géographique et disciplinaire. C’est la raison pour laquelle, selon que les absences sont inférieures ou supérieures à 15 jours, la responsabilité du remplacement relève respectivement de l’établissement ou des services académiques.

Le taux d'absence est calculé en nombre d’heures d’enseignement non assurées.

Pour l'année scolaire 2014-2015, le pourcentage d'heures non assurées pour non remplacement dans le second degré s'élevait à 2,9%, soit 29 heures / an.

L'information aux parents d'élèves

À compter de la rentrée 2017, une information sur les absences sera transmise via le directeur d’école ou le chef d’établissement. Les parents seront informés d’une absence d’un enseignant, de sa durée prévisionnelle et des modalités de remplacement.

Les différentes modalités de mise en place de ce nouveau circuit d'information sont d'ores et déjà expérimentées pour l'année scolaire 2016-2017 dans les académies de Nancy-Metz et de Poitiers.

Organisation du remplacement dans le premier degré

Un vivier unique de remplaçants par département dans le premier degré

À partir de la rentrée 2017, une gestion plus efficace du remplacement sera mise en place, en permettant aux remplaçants d'exercer dans un périmètre départemental, tout en conservant la possibilité de définir des zones d'intervention réduites selon la spécificité géographique de chaque département.
 

 

À l'heure actuelle, dans le premier degré, les personnels titulaires remplaçants peuvent être mobilisés dès la 1ère demi-journée d’absence d’un enseignant. Ces enseignants sont rattachés à une école et affectés soit dans une brigade départementale de remplacement, soit dans une zone d’intervention localisée (ZIL).

Les personnels enseignants affectés sur les brigades ont vocation à assurer le remplacement des congés longs (stages, congés maternité ou adoption, congés longue maladie...) ; les personnels affectés en zones d’intervention localisée (infra-départementales), organisées autour d’un groupement d’écoles, interviennent pour des remplacements plus courts.

On distingue dans le premier degré deux types de remplaçants :

  • les remplaçants travaillant dans les zones d'intervention localisée (ZIL), qui sont affectés sur des remplacements de courte durée (moins de quinze jours), dans un rayon n'excédant pas 20km ; ces titulaires mobiles sont laissés à la disposition de l'inspecteur de l'éducation nationale dans sa circonscription
  • les remplaçants intervenant dans le cadre des "brigades départementales" (BD), qui sont appelés à se déplacer dans tout le département, pour des remplacements de plus ou moins longue durée

Le nombre de ZIL a cependant considérablement diminué ces dernières années car de nombreux départements ont procédé au regroupement de leurs moyens dans le cadre de zones de remplacement recouvrant plusieurs circonscriptions. Les remplaçants les plus expérimentés peuvent également être appelés à faire des remplacements dans des classes ou établissements spécialisés (classes pour l'inclusion scolaire, sections d'enseignement général et professionnel adapté, etc.), en particulier ceux qui possèdent le Certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPASH).

Pour améliorer le remplacement, les recteurs d’académie et les vice-recteurs de Polynésie française et de Mayotte ont la possibilité de recruter des agents non titulaires sur des fonctions d’enseignement relevant du premier degré.

Organisation du remplacement dans le second degré

Dans le second degré, les remplaçants titulaires sont appelés "titulaires sur zone de remplacement" (TZR).

Pour les absences de longue durée les remplaçants sont des TZR  mais aussi des contractuels CDI et CDD ce qui permet de maintenir un taux d'efficacité élevé. L'appel à des contractuels a en effet été une solution très utilisée ces dernières années pour compenser les suppressions massives de postes : entre juin 2006 et juin 2012, le nombre de contrats à durée déterminée dédiés au remplacement a augmenté de 63%.

Les absences de courte durée (moins de 15 jours) relèvent d’un dispositif spécifique, piloté par le chef d'établissement, qui prévoit de faire appel aux enseignants de l’établissement, rémunérés en heures supplémentaires, pour effectuer des remplacements de courte durée.

Dans chaque établissement, un protocole doit définir notamment les modalités de mobilisation des enseignants pour un remplacement de courte durée, conformément à leurs qualifications, dans la limite de 5 heures supplémentaires par semaine et de 60 heures par année scolaire. Le chef d’établissement doit rechercher en priorité l’accord des enseignants pour participer à ce dispositif même s’il a la possibilité de recourir à la désignation d’un enseignant en l’absence de volontaires. Ce dispositif permet en priorité de pallier les absences prévisibles, comme celles liées aux stages de formation continue, à la préparation ou la présentation à un concours ou examen, à la participation à un jury. Les titulaires et contractuels de l’établissement participant au dispositif bénéficient d’heures supplémentaires effectives. 
Décret n° 2005-1035 du 26 août 2005 

Le travail de l'enseignant remplaçant

En moyenne, un enseignant remplaçant est mobilisé 80% de son temps pour assurer le remplacement d'un enseignant absent dans une école ou un établissement. En juin 2014, le taux de rendement net des personnels affectés au remplacement et à la suppléance est de 84,88%.

Lorsqu'il n'effectue pas de remplacement, l'enseignant remplaçant est dans son école ou son établissement de rattachement et apporte un appui aux autres enseignants. Il a un emploi du temps et se voit confier des missions pédagogiques : soutien scolaire, tutorat, aide dans le cadre de séances de travaux pratiques, etc.

Dans le premier degré, il est également possible de demander à certains remplaçants disponibles d'assurer une permanence dès le matin en circonscription afin de répondre aux sollicitations des directeurs d'écoles qui constatent une absence de dernière minute.

7 mesures pour améliorer le remplacement

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  • Mieux informer
  • Renforcer le potentiel de remplacement
  • Améliorer la gestion du remplacement

Mise à jour : mai 2017

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