Le site www.education.gouv.fr propose des informations sur le fonctionnement du système éducatif, tous les niveaux d'enseignement, de la maternelle à la terminale, les programmes, les diplômes, les formations, les filières, etc. Il donne des informations actualisées quotidiennement sur le ministère, sur les réformes engagées et la politique ministérielle (conférences de presse, communiqués de presse, rapports, etc.). On y trouve également des informations pratiques et des services (bourses, aides, modalités d'inscription, concours) et des renseignements sur les carrières de l'éducation, des ressources et des outils pédagogiques. Cela représente plus de 30 000 pages et documents.
Le site web du ministère de l’éducation nationale existe depuis 1997.

Informations éditoriales 

Éditeur

Le site education.gouv.fr

Ministère de l’éducation nationale
Secrétariat général - Délégation à la communication
110 rue de Grenelle 75007 Paris
tél. : 01.55.55.10.10

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le bureau du web avec l'aide de tous les services du ministère.
Ce site est enrichi et mis à jour en permanence par les équipes des différentes directions du ministère et l'ensemble des chargés de communication des directions du ministère et des académies.
 
Directrice de la publication
Clélia Morali, déléguée à la communication

Rédacteur en chef
Olivier Colas, chef de bureau, bureau du web

Rédactrice en chef adjointe
Dorothée Trancart, adjointe au chef de bureau, bureau du web

Photographes
Caroline Lucas / Philippe Devernay

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Le ministère de l’éducation nationale vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l'accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l'accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d'écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges avec le ministère et trouver le bon interlocuteur :
organigramme de l'ensemble des directions et services
questions générales, demandes de renseignements ou compléments d'information sur le ministère et ses services
fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d'affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions

Protection et traitement de données à caractère personnel

L'équipe du site www.education.gouv.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

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Le site www.education.gouv.fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

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Droit des internautes : droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :

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110, rue de Grenelle
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Le bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Directrice de la publication
Clélia Morali, déléguée à la communication

Directrice de la rédaction
Frédérique Lorenceau, chef de bureau, bureau de la création graphique et de la production multimédia

Rédactrice en chef
Jacqueline Lavaud, bureau de la création graphique et de la production multimédia

Rédactrice en chef adjointe
Laurence Martin, bureau de la création graphique et de la production multimédia

Rédacteur en chef adjoint (textes réglementaires)
Jean-Jacques Ladvie, bureau du cabinet

Secrétaire générale de la rédaction
Jocelyne Daÿné, bureau de la création graphique et de la production multimédia

ISSN du bulletin officiel : ISSN 2110-6053

 

La charte de bonne conduite de la page Facebook "Éducation nationale"

Présentation de la page "Éducation nationale" sur Facebook

Retrouvez sur la page "Éducation nationale" :

• les grandes étapes et les principaux axes de la refondation de l'École
• des informations pratiques concernant votre scolarité ou celle de vos enfants : inscriptions, examens (diplôme national du brevet, baccalauréat, CAP, BEP, etc.), demandes de bourses, orientation, élections des représentants de parents d'élèves, élections des représentants des lycéens, etc.
• des informations institutionnelles : Bulletin officiel, guides pratiques et brochures thématiques sur les métiers de l'éducation nationale, les concours de recrutement, la mobilité, etc.
• des exemples d'actions éducatives académiques, d'écoles, de collèges et de lycées
• l'actualité du ministre et de la ministre déléguée : déplacements, conférences de presse, communications en Conseil des ministres, etc.

Cette page est animée par le ministère de l'éducation nationale.

Vous avez la possibilité de commenter les publications de cette page et de poser des questions. Nous vous invitons à vous exprimer avec clarté et cohérence, en respectant les règles élémentaires de politesse et de bienséance.
Une réponse pourra vous être apportée ou vous orienter vers l’information que vous cherchez.

"Éducation nationale" est une page, et non pas un profil : le ministère de l'éducation nationale n’a pas accès à vos informations sur Facebook.

Charte de bonne conduite de la page "Éducation nationale" sur Facebook

Afin de faciliter la création d’une discussion construite et profitable à tous, la modération des commentaires est effectuée a posteriori : aucun contrôle des commentaires n’a lieu avant leur publication sur la page. Chacun est responsable de ses propos.

Le modérateur se réserve la possibilité de supprimer toutes les interventions contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violentes, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, injurieuses, grossières ou diffamatoires mettant en cause des personnes particulières, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

La page "Éducation nationale" est consacrée à l'École. Tous les points de vue sont tolérés. Nous vous invitons à respecter ce principe. Le modérateur ne répondra pas aux interpellations ouvertement polémiques et se permettra de rappeler l’état d’esprit de la page aux auteurs de commentaires hors sujet.
Le modérateur se réserve le droit de supprimer les commentaires contrevenant à ces quelques règles et, en dernier ressort, d’exclure les internautes les enfreignant de manière répétée.

Les messages publicitaires ou répétitifs, les annonces à caractère commercial ou les commentaires contenant des coordonnées téléphoniques ou postales seront systématiquement supprimés.

Prestataires d'hébergement

La politique du site www.education.gouv.fr est en conformité avec la  loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Service des technologies et des systèmes d'information [S.T.S.I]
Sous-direction des infrastructures techniques et de l'exploitation : Maurice Fischer
Bureau du pilotage de l'exploitation des systèmes d'information : Claude Saive

Hébergement du site

Atos Worldline
18, avenue d'Alsace
92400 Courbevoie
Tel: +33 (0)1 49 00 90 00
Le site d'Atos Worldline

Gestionnaire des statistiques

Applied Technologies Internet / Xiti
Siège Social
85, Avenue J.F. Kennedy
33700 Bordeaux-Mérignac
Tél. : 0.800.88.18.38
Le site "at Internet"

Service de listes de diffusion

Ministère de l’éducation nationale
Service des technologies et des systèmes d'information [S.T.S.I]
Sous-direction des infrastructures techniques et de l'exploitation : Maurice Fischer
Bureau du pilotage de l'exploitation des systèmes d'information : Claude Saive
110, rue de Grenelle
75007 Paris
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Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'internaute s'est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. Le ministère utilise le serveur de listes de diffusion "sympa", un logiciel libre.

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Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

L'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles".
C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.

Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© www.education.gouv.fr - MEN" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.
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L'utilisation du logotype du ministère est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec le ministère. Dans le cas contraire, vous pouvez contacter Florence Bottollier-Eid, directrice artistique du site, par courriel à l'adresse électronique suivante : florence.bottollier-eid@education.gouv.fr.

Demande d'autorisation de reproduction des contenus

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La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
- mention obligatoire : "© www.education.gouv.fr - MEN - droits réservés" . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
- insertion d'une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention "© www.education.gouv.fr - MEN - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photographiques

Le ministère de l'éducation nationale est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies figurant sur l'ensemble du site.
Détails des crédits photographiques :
- Philippe Devernay
- Caroline Lucas
- Agences : Picture Tank, Getty images, Phovoir, Photo Alto

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site education.gouv.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du secteur éducatif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site education.gouv.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Demande de création de liens

Création de liens vers le site www.education.gouv.fr

Le site education.gouv.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site education.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
- ne pas utiliser le logotype du ministère sans autorisation
Les sites qui font le choix de pointer vers education.gouv.fr engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.

Création de liens depuis le site www.education.gouv.fr

Aucune démarche de liens vers des sites privés, personnels ou commerciaux ne sera satisfaite.

Usage de la langue française, validité et diffusion gratuite des informations

La politique du site education.gouv.fr est en conformité avec la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française qui impose l'usage du français pour la rédaction des pages. L'usage de termes français est en effet exigé sur tous les sites officiels de l'État, de ses services et des administrations.
 
Dans le respect du cadre légal de la circulaire du 7 octobre 1999 relative aux sites internet publics des services et établissements publics, le site education.gouv.fr affiche clairement sur chaque page l'origine des informations diffusées ainsi que la date de la dernière mise à jour des pages. Un effort particulier est fait pour expliciter les acronymes utilisés et pour en limiter l'usage dans la mesure du possible.

Depuis 1998, le ministère de l’éducation nationale offre le téléchargement des rapports officiels sur son site en accord avec la circulaire du 28 janvier 1999 relative à la diffusion gratuite des rapports officiels sur Internet qui précise que "la diffusion gratuite des données publiques essentielles sur l'internet est l'un des objectifs prioritaires retenus par le programme d'action du gouvernement pour la société de l'information."

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet du ministère de l’éducation nationale le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services Internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
en savoir plus sur l'accessibilité

Crédits

Conception graphique et ergonomique

S.Q.L.I.
Immeuble Le Pressensé
268, avenue du Président Wilson
93210 La Plaine-Saint-Denis
Le site de l'agence S.Q.L.I

Site "Agir contre le harcèlement à l’Ecole"
Accéder au site internet Agir contre le harcèlement à l’Ecole
Conception – réalisation - production :  W&Cie Le site de W&Cie
1 cours de l’île Seguin 92 650 Boulogne Billancourt
Films « Les injures », « Les claques », « Les rumeurs »
Conception : W&Cie
1 cours de l’île Seguin 92 650 Boulogne Billancourt Le site de W&Cie
Réalisation - production : Ilomba images
12 rue Basfroi 75 011 Paris Le site de Ilomba images 
Photographies : Julien Panié/ Ilomba images
12 rue Basfroi 75 011 Paris Le site de Ilomba images
Illustrations quiz : Carine Brancowitz / Pell Mell
5 rue des Francs Bourgeois 75 004 PARIS Le site de Pell Mell
Visuels banques d'images : Corbis & Getty 

Dans le cadre de la politique publique de lutte contre le harcèlement à l’école et de la création de la plateforme nationale d’écoute, de conseil et d’orientation : "STOP Harcèlement" (0808 80 70 10), gérée par l’association "Ecole des parents et des éducateurs d’Ile de France", il a été convenu que les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné aux référents académiques et départementaux. Ceux-ci alertent par téléphone, le cas échéant, les directeurs d’école et les chefs d’établissement d’enseignement scolaire concernés, afin qu'une réponse éducative à des situations d’élèves confrontés à des intimidations réitérées de la part de leurs pairs soit apportée. Les destinataires des données sont les référents académiques expressément désignés.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès à vos données personnelles et de rectification de ces informations. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à la direction générale de l’enseignement scolaire, 110 rue de grenelle 75007 Paris. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Site "Nouveau lycée"
Accéder au site internet "Nouveau lycée"
Réalisation : W & Cie. 19, rue Klock. 92110 Clichy. Le site de W & Cie.
Contenus : Direction générale de l'enseignement scolaire et Onisep
Pilotage cabinet : Alexandre Gelbard 
La version interactive est au format Flash, une version alternative accessible est proposée
Accéder à la version accessible du site "Nouveau lycée"

Guides pratiques de parents
Accéder au guide pratique des parents
Réalisation : W & Cie. 19, rue Klock. 92110 Clichy. Le site de W & Cie.
Illustrations : Hervé Tullet pour le guide maternelle, François Avril pour le guide C.P.-C.M.2
Contenus pédagogiques : Direction générale de l'enseignement scolaire

Espace vidéo Dailymotion "Faites de la musique à l'École"
Accéder à l'espace vidéo "Faites de la musique à l'École"
Habillage graphique : S.Q.L.I. Immeuble Le Pressensé. 268, avenue du Président Wilson. 93210 La Plaine-Saint-Denis.
Le site de l'agence SQLI
Logo "Fête de la musique" : Michel Bouvet
Le site de la Fête de la musique

Développements, outil de gestion de contenus

Business & Decision
153, rue de Courcelles
75017 Paris
Accéder au site de Business & Decision

Réalisations vidéos

Interneto
99 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris
Le site d'Interneto
Sauf indication contraire, les vidéos sont réalisées par Interneto.

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