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Au BO du 23 juin 2016 : associations agréées, parcours citoyen, bourses de collège et cérémonie républicaine de remise de diplôme
Brève - 23/06/2016

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Associations agréées par l'Éducation nationale

Des partenariats nationaux au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public sont instaurés avec les associations :


Le parcours citoyen de l'élève

Dans le cadre scolaire, l'apprentissage de la citoyenneté se conçoit comme un parcours. Tout au long de sa scolarité, l'élève fait l'expérience d'un lieu particulier, l'école puis l'établissement, où l'on apprend ensemble, dans le respect de principes qui permettent à chacun de s'épanouir et de connaitre et reconnaitre les autres. L'élève trouve sa place dans le groupe sans renoncer à sa singularité. Il y apporte ses connaissances, sa culture, tout en intégrant les exigences et les objectifs communs de l'école.

Pendant la plus grande durée de ce parcours, l'élève est un citoyen en devenir qui prend progressivement conscience de ses droits, de ses devoirs et de ses responsabilités. Il expérimente au contact des autres ses capacités à agir et à collaborer, les exerce et les améliore à l'occasion de différentes activités. Le parcours permet aussi à l'élève d'apprendre à accepter la diversité des opinions ainsi que les désaccords, en privilégiant l'écoute et le débat. Il lui donne les moyens d'adopter un comportement réfléchi et responsable et de développer son esprit critique.

L'ensemble de la communauté éducative a la responsabilité de construire et de faire vivre le parcours citoyen, en assurant la convergence, la continuité et la progressivité des enseignements, des dispositifs et des projets. Le parcours citoyen prend place dans le projet d'école et le projet d'établissement, qui s'inscrivent dans les grandes orientations de la politique éducative.

Le parcours citoyen de l'élève

Bourses de collège

Les dispositions relatives aux bourses nationales ont été rénovées. Les critères d'attribution et les éléments pris en compte pour l'étude des demandes de bourses nationales sont harmonisés pour les bourses de collège et les bourses de lycée. Un boursier de collège, à situation et revenus inchangés de ses responsables, obtiendra également une bourse en lycée.

Les modalités d'application du code de l'éducation pour les bourses nationales de collège à partir de la rentrée de l'année scolaire 2016-2017 sont précisées. À la rentrée 2016, cinq académies expérimentent la demande de bourse de collège en ligne.

Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation

Cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale

L'École transmet des connaissances et des compétences et a également pour mission essentielle de faire partager aux élèves les valeurs de la République. Le cadre dans lequel est organisée la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet (DNB) et du certificat de formation générale (CFG) est précisé.

La réussite des élèves à l'un ou l'autre de ces diplômes est un premier aboutissement de leurs apprentissages. À travers la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet ou du certificat de formation générale, la Nation reconnaît le mérite de l'élève qui s'est impliqué avec succès dans ses apprentissages scolaires.

Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale

En savoir plus
Sommaire du BO


Le sommaire complet du Bulletin officiel n°25 du 23 juin 2016

Pages à consulter

Les associations agréées et/ou subventionnées par l'Éducation nationale

  • Quelles conditions pour recevoir un agrément ?
  • Comment se déroule la procédure d'agrément ?
  • Combien de temps une association est-elle agréée ?
  • Liste des associations agréées au niveau national

Les associations agréées et/ou subventionnées par l'Éducation nationale

Le parcours citoyen
Le parcours citoyen permet d'apprendre les valeurs de la République de l'école élémentaire à la terminale. Les élèves participent à des actions et prennent des initiatives qui favorisent la formation du futur citoyen.
Le parcours citoyen

Les aides financières au collège

  • L'allocation de rentrée scolaire
  • Les bourses de collège
  • Le simulateur de bourse de collège
  • Le fonds social collégien
  • Le fonds social pour les cantines
  • Aides de la région et du département

Les aides financières au collège

Le diplôme national du brevet

  • Objectifs
  • Modalités d'attribution
  • Un diplôme national du brevet plus complet à partir de 2017

Le diplôme national du brevet

Mise à jour : juin 2016

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