Afin de faire face à la situation sanitaire tout en assurant la continuité des apprentissages, le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a publié, en juillet 2020, un plan de continuité pédagogique présentant différentes modalités d'organisation du service public de l'enseignement en fonction de l'intensité de la circulation locale ou nationale du virus. Ce plan a été complété par la circulaire du 6 novembre 2020 (MENE2030573C), la circulaire du 15 janvier 2021 (MENE2101755C) et la circulaire du 19 février 2021 (MENE105908C), qui invitent les directeurs d'école et chefs d'établissements à préparer, avec leurs équipes, un plan de continuité pédagogique pour faire face aux différentes situations susceptibles d'intervenir.

La circulaire du 6 novembre 2020 prévoit notamment que les lycées ont la possibilité d'adapter leur fonctionnement de manière à assurer la plus stricte application du protocole sanitaire, en organisant une partie des enseignements à distance, après accord de l'autorité académique.

À compter du 20 mars 2021, et pour une durée de quatre semaines, les mesures sanitaires sont renforcées dans les départements des régions Île-de-France, Hauts-de-France et les départements des Alpes-Maritimes, de la Seine-Maritime et de l'Eure.

Dans tous les lycées publics ou privés sous contrat de ces départements, les chefs d'établissements poursuivent ou mettent en place une organisation des enseignements reposant sur des apprentissages en présence et à distance. Cette organisation « hybride », obligatoire, garantit à tout élève scolarisé de bénéficier des apprentissages obligatoires, sous forme de cours, en présence au sein de l'établissement, à distance ou de travail en autonomie, sur l'intégralité du temps scolaire.

L'organisation retenue garantit à chaque élève de bénéficier, dans le respect des règles sanitaires, d'un maximum de cours au sein de l'établissement. En tout état de cause, le nombre d'heures de cours suivies en présentiel ne peut être inférieur à 50 % d'ici aux prochains congés scolaires.

La jauge de référence, lorsque la configuration de l'établissement le nécessite, est fixée à la moitié des élèves. Ce critère s'apprécie à l'échelle globale des établissements dans la continuité des organisations d'ores et déjà retenues par ceux-ci.

L'objectif est d'assurer la poursuite régulière des apprentissages pour tous les élèves, dans toutes les disciplines.

Vu l'urgence sanitaire, la consultation du conseil d'administration sur ces éventuelles évolutions peut s'effectuer a posteriori, si les délais de mise en œuvre le justifient.

Le chef d'établissement informe la collectivité de rattachement des évolutions apportées au plan de continuité pédagogique. Si les modifications affectent substantiellement le service des agents de la collectivité territoriale de rattachement, une concertation a lieu en amont avec les services du conseil régional. Une fois ces évolutions validées, les familles sont informées sans délai et dans le détail de l'organisation retenue.

Les chefs d'établissement peuvent, en tant que de besoin, s'appuyer sur les équipes académiques en charge de la continuité pédagogique.

Les circulaires des 6 novembre 2020, 15 janvier 2021 et 19 février 2021 restent applicables, sous réserve de la présente circulaire.