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Bulletin officiel
 
n° 30 du 29 juillet 2004 - Sommaire


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1579 bourses (RLR : 452-0)
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux - année 2004-2005 - CIRCULAIRE N°2004-122 DU 21-7-2004 (NORMENS0401499C)
page 1595 bourses (RLR : 452-4)
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères universitaires - année 2004-2005 - CIRCULAIRE N°2004-119 DU 19-7-2004 (NORMENS0401500C)
page 1598 université de nantes (RLR : 432-6d)
Habilitation à délivrer le certificat de capacité d’orthoptiste - ARRÊTÉ DU 20-7-2004 (NORMENS0401643A)
page 1599 évaluation des études (RLR : 430-1)
Informatisation du suivi des bacheliers au rectorat de Rouen - DÉCISION DU 5-3-2004 (NORMENS0401600S)
page 1599 brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4b)
BTS “systèmes électroniques” - AVIS du 19-7-2004 (NORMENS0401632V)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1600 baccalauréat (RLR : 544-0a)
Épreuve de spécialité de mathématiques en série littéraire applicable à compter de la session 2005 de l’examen - NOTE DE SERVICE N°2004-121 DU 15-7-2004 (NORMENE0401639N)
page 1601 baccalauréat (RLR : 933-6)
Organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen ponctuel terminal prévus pour l’éducation physique et sportive des baccalauréats d’enseignement général et technologique - ARRÊTÉ DU 15-7-2004 (NORMENE0401574A)
page 1602 certificat d’aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
Abrogation du CAP “équipements électriques et électroniques de l’automobile” - ARRÊTÉ DU 1-7-2004 JO DU 13-7-2004 (NORMENE0401401A)

PERSONNELS
page 1603 concours (RLR : 820-2)
Modalités des concours de l’agrégation - ARRÊTÉ DU 23-6-2004 JO DU 3-7-2004 (NORMENP0400996A)
page 1606 concours (RLR : 822-3)
Sections et modalités d’organisation des concours du CAPES - ARRÊTÉ DU 23-6-2004 JO DU 3-7-2004 (NORMENP0400997A)
page 1610 concours (RLR : 622-5c)
Concours de recrutement des conseillers d’administration scolaire et universitaire - année 2005 - ARRÊTÉ DU 15-7-2004 (NORMEND0401658A)
page 1611 examen professionnel (RLR : 623-0b)
Examen professionnel réservé d’accès au corps d’adjoint administratif d’administration centrale au MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 19-7-2004 (NORMENA0401651A)
page 1612 examen professionnel (RLR : 624-4)
Accès au grade de technicien de l’éducation nationale de classe supérieure - année 2005 - ARRÊTÉ DU 21-7-2004 (NORMENA0401674A)
page 1613 personnels des bibliothèques (RLR : 626-4a)
Formation des assistants des bibliothèques stagiaires - ARRÊTÉ DU 29-6-2004 JO DU 21-7-2004 (NORMENA0401398A)
page 1615 commissions administratives paritaires (RLR : 630-1)
Élections à la CAP du corps des inspecteurs généraux de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 15-7-2004 (NORMENI0401595A)
page 1617 commissions administratives paritaires (RLR : 630-2)
Élections à la CAP du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche - ARRÊTÉ DU 19-7-2004 (NORMENE0401628A)
page 1618 enseignement primaire (RLR : 723-1)
Suppression d’écoles annexes - ARRÊTÉ DU 17-6-2004 JO DU 30-6-2004 (NORMENE0401295A)
page 1619 CNESER (RLR : 710-2)
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire - DÉCISION DU 23-7-2004 (NORMENS0401584S)
page 1619 comité central d’hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2004-2005 (enseignement supérieur et recherche) - NOTE DU 8-7-2004 (NORMENA0401389X)
page 1626 comité central d'hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2004-2005 (enseignement scolaire) - NOTE DU 20-7-2004 (NORMENA0401578X)
page 1631 comité central d’hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
CCHS ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche - RÉUNION DU 13-4-2004 (NORMENA0401559X)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1633 nomination
IGEN - DÉCRET DU 9-7-2004 JO DU 10-7-2004 (NORMENI0401274D)
page 1633 nominations
Correspondants académiques - ARRÊTÉ DU 21-7-2004 (NORMENI0401572A)
page 1634 titularisation
Inspecteurs de l’éducation nationale - session 2004 - ARRÊTÉ DU 15-7-2004 (NORMEND0401576A)
page 1637 nomination
CAPN des personnels de direction - ARRÊTÉ DU 20-7-2004 (NORMEND0401666A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1638 vacance d’emploi
SGASU au rectorat de l’académie de Versailles - AVIS DU 19-7-2004 (NORMEND0401623V)
page 1639 vacance de poste
CASU au rectorat de l’académie de Paris - AVIS DU 19-7-2004 (NORMEND0401626V)
page 1640 vacance de poste
CASU à l’université Paris VII - Denis Diderot - AVIS DU 20-7-2004 (NORMEND0401625V)
page 1640 vacances d’emplois
Proviseurs vie scolaire dans l’académie de Versailles - AVIS DU 15-7-2004 (NORMEND0401577V)
page 1641 vacance de poste
DAFPIC de l’académie de Dijon - AVIS DU 19-7-2004 (NORMEND0401627V)
page 1642 vacance d’emploi
Agent comptable de l’université Grenoble I - Joseph Fourier - AVIS DU 15-7-2004 (NORMEND0401582V)
page 1643 vacance de poste
Directeur des ressources humaines au rectorat de l’académie de la Guyane - AVIS DU 19-7-2004 (NORMEND0401624V)
page 1643 vacance de poste
Directeur des ressources humaines de l’université de la Nouvelle-Calédonie - AVIS DU 19-7-2004 (NORMENA0401640V)
page 1644 vacance de poste
Directeur de l’enseignement à Nouméa (province Sud) - AVIS DU 15-7-2004 (NORMEND0401581V)
page 1645 vacance d'emploi
AASU au vice-rectorat de Polynésie française - AVIS DU 21-7-2004 (NORMENA0401659V)
page 1646 vacance de poste
Infirmier(e) du lycée d’État des îles Wallis-et-Futuna - AVIS DU 15-7-2004 (NORMENA0401594V)
page 1646 vacance de poste
Gestionnaire comptable au lycée franco-péruvien de Lima - AVIS DU 19-7-2004 (NORMENA0401641V)


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