volume 1
page 9	CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS ENSEIGNANTS, D'ÉDUCATION ET D'ORIENTATION DES LYCÉES ET COLLÈGES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS RÉSERVÉS À CERTAINS AGENTS NON TITULAIRES RELEVANT DU MINISTRE CHARGÉ DE L'ÉDUCATION CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES ÉCOLES CONCOURS POUR LES MAÎTRES DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS SOUS CONTRAT SESSION 2004 N.S. n°2003-101 du 26-6-2003 (NOR : MENP0301296N) ( MENP0301296N.pdf - 131 ko)
page 10	1 - Lieux et modalités d'inscription aux concours et aux examens professionnels (lieux1v1.pdf - 124 ko)
page 10	1.1 Lieux d'inscription
page 10	1.1.1 Professeurs des écoles
page 11	1.1.2 Personnels de l'enseignement du second degré
page 11	1.2. Dates et modalités d'inscription par internet
page 11	1.2.1 Inscription par internet
page 11	1.2.2 Dates et modalités
page 12	1.2.3 Justification de l'inscription
page 12	1.2.4 Confirmation d'inscription
page 13	1.3 Dates et modalités d'inscription par écrit
page 13	1.3.1 Dossiers d'inscription aux concours de professeurs des écoles
page 13	1.3.2 Dossiers d'inscription aux concours ou aux examens professionnels de personnels de l'enseignement du second degré
page 14	1.3.3 Envoi du dossier d'inscription
page 14	1.4 Dossier de candidature à fournir par les candidats
page 14	1.4.1 Constitution du dossier
page 14	1.4.2 Pièces justificatives de la candidature
page 15	2 - Conditions générales d'inscription (condition2v1.pdf - 124 ko)
page 15	2.1 Âge
page 15	2.1.1 Concours et examens professionnels
page 15	2.1.2 Cycle préparatoire au second concours interne de professeur des écoles
page 15	2.1.3 Cycle préparatoire au concours externe d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel
page 15	2.2 Nationalité
page 15	2.2.1 Concours d'accès à la fonction publique
page 18	2.2.2 Concours de l'enseignement privé
page 18	2.3 Aptitude physique des candidats aux concours (enseignement public et enseignement privé sous contrat)
page 18	2.3.1 Dispositions générales
page 18	2.3.2 Candidats handicapés
page 19	2.4 Titres et diplômes
page 19	2.4.1 Attestation d'inscription dans l'enseignement supérieur
page 19	2.4.2 Titres homologués ou valables de plein droit
page 19	2.4.3 Diplômes français (autres que les diplômes nationaux) et diplômes étrangers
page 20	2.4.4 Candidats dispensés de titres ou diplômes
page 20	3 - Conditions propres aux concours externes, internes et aux troisièmes concours (enseignement public) (condition3v1.pdf - 128 ko)
page 21	3.1 Concours externes
page 21	3.2 Concours internes
page 21	3.2.1 Nature des services exigés
page 23	3.2.2 Durée exigée des services publics
page 23	3.2.3 Candidats fonctionnaires
page 24	3.2.4 Militaires
page 24	3.2.5 Position des fonctionnaires
page 24	3.2.6 Candidats qui ne sont pas fonctionnaires titulaires ou stagiaires
page 25	3.2.7 Position des agents non titulaires
page 25	3.3 Troisièmes concours
page 25	3.3.1 Nature des services
page 26	3.3.2 Durée exigée des services
page 26	4 - Conditions d'inscription aux concours réservés et aux examens professionnels de recrutement de personnels de l'enseignement du second degré (enseignement public) (condition4v1.pdf - 133 ko)
page 27	4.1 Conditions d'ouverture des droits qui s'apprécient entre le 10 juillet 1999 et le 10 juillet 2000 pour les concours réservés et les examens professionnels et au 16 décembre 2000 pour les examens professionnels.
page 27	4.1.1 Qualité
page 29	4.1.2 Position administrative
page 29	4.1.3 Situation des candidats en congé
page 29	4.1.4 Nature des fonctions exercées
page 30	4.1.5 Lieux d'exercice
page 31	4.2 Autres conditions requises pour les concours réservés et les examens professionnels.
page 31	4.2.1 Diplômes
page 32	4.2.2 Services publics
page 33	4.3 Récapitulatif des dates d'appréciation des conditions requises des candidats
page 33	4.4 Modalités d'appréciation des services
page 33	4.4.1 Nature des services exigés
page 34	4.4.2 Les services sont comptabilisés pour leur durée effective
page 34	4.4.3 Calcul des services exigés
page 35	5 - Conditions propres aux concours de l'enseignement privé (condition5v1.pdf - 117 ko)
page 35	5.1 Concours d'accès à l'échelle de rémunération de professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat
page 36	5.2 Concours du second degré des établissements d'enseignement privés sous contrat
page 36	5.2.1 Concours et troisième concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions de maître ou de documentaliste dans les classes du second degré sous contrat (CAFEP)
page 36	5.2.2 Concours d'accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré (CAER)
page 36	5.2.3 Dispositions du décret n° 64-217 du 10 mars 1964 modifié, relatives aux maîtres et documentalistes contractuels ou agréés, lauréats de concours externes de l'enseignement public.
page 37	5.3 Troisième concours d'accès à l'échelle de rémunération de professeurs des écoles et troisième concours du CAFEP
page 37	5.3.1 Titres et diplômes
page 37	5.3.2 Nature des services
page 38	5.3.3 Durée exigée des services
page 38	6 - Déroulement des épreuves (deroulement6v1.pdf - 121 ko)
page 38	6.1 Centres d'épreuves des concours de professeurs des écoles
page 38	6.2 Centres d'épreuves d'admissibilité des concours de personnels de l'enseignement du second degré
page 38	6.2.1 Détermination des centres
page 39	6.2.2 Changement de centres d'admissibilité
page 39	6.3 Déroulement des épreuves d'admissibilité
page 39	6.3.1 Horaires des concours de personnels de l'enseignement du second degré
page 39	6.3.2 Calendrier des épreuves d'admissibilité des concours de personnels de l'enseignement du second degré
page 39	6.3.3 Autorisation d'absence des enseignants - concours de professeurs des écoles et de personnels de l'enseignement du second degré
page 39	6.3.4 Convocation des candidats
page 40	6.3.5 Déroulement des épreuves - discipline du concours
page 41	6.4 Déroulement des épreuves d'admission
page 41	6.4.1 Déroulement des épreuves d'admission des concours de professeurs des écoles
page 42	6.4.2 Déroulement des épreuves d'admission des concours de personnels de l'enseignement du second degré
page 42	7 - Déroulement de l'épreuve des concours réservés et des examens professionnels donnant accès à certains corps de personnels de l'enseignement du second degré (deroulement7v1.pdf - 110 ko)
page 42	7.1 Centres de l'épreuve d'admission
page 42	7.1.1 Concours réservés
page 42	7.1.2 Examens professionnels
page 42	7.2. Déroulement de l'épreuve d'admission
page 42	7.2.1 Dates et modalités d'envoi du rapport d'activité
page 43	7.2.2 Calendrier de l'épreuve orale d'admission
page 43	7.2.3 Convocation des candidats
page 43	7.2.4 Déroulement de l'épreuve des concours réservés et des examens professionnels
page 43	8 - Résultats des concours (resultat8v1.pdf - 110 ko)
page 43	8.1 Informations relatives aux résultats des concours de professeurs des écoles
page 43	8.2 Informations relatives aux résultats des concours de personnels de l'enseignement du second degré
page 43	8.3 Relevé des notes
page 44	8.4 Communication des copies
page 44	8.5 Rapports des jurys des concours de recrutement de personnels de l'enseignement du second degré
page 44	8.6 Affectation des lauréats des concours de recrutement de personnels de l'enseignement du second degré
Annexes (annexesv1.pdf - 309 ko)
page 45	Annexe 1 : Calendriers de la session 2004
page 75	Annexe 2 : Pièces justificatives à fournir par les candidats
page 82	Annexe 3 : Concours de professeurs des écoles externes, internes, troisièmes concours, concours spéciaux (langue régionale), cycle préparatoire au second concours interne et concours pour les maîtres de l'enseignement privé sous contrat
page 90	Annexe 4 : Agrégation externe, interne et concours d'accès à l'échelle de rémunération (CAER - PA)
page 98	Annexe 5 : CAPES externe, interne, troisième concours, CAFEP, CAER, troisième CAFEP correspondants, concours réservés et examens professionnels
volume 2 Annexes (annexesv2.pdf - 301 ko)
page 116	Annexe 6 : CAPEPS externe, interne, troisième concours, CAFEP, CAER, troisième CAFEP correspondants, concours réservé et examen professionnel
page 123	Annexe 7 : CAPET externe, interne, troisième concours, CAFEP, CAER, troisième CAFEP correspondants, concours réservés et examens professionnels
page 136	Annexe 8 : Professeurs de lycée professionnel externe, interne, troisième concours, CAFEP, CAER, troisième CAFEP correspondants, concours réservés et examens professionnels
page 155	Annexe 9 : Cycle préparatoire au concours externe d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel
page 160	Annexe 10 : Conseillers principaux d'éducation externe, interne, troisième concours, concours réservé et examen professionnel
page 163	Annexe 11 : Conseillers d'orientation - psychologues externe, interne, concours réservé et examen professionnel
page 166	Annexe 12 : Académies de rattachement et centres d'épreuves d¹admissibilité situés dans les territoires d'outre-mer et à l'étranger
page 167	Annexe 13 : Liste des pays membres de la Communauté européenne et de l'Espace économique européen
page 168	Annexe 14 : Liste des établissements scolaires français à l'étranger Un index thématique des principaux points abordés dans la présente note de service figure à la fin de la note de service
page 173	Instructions générales aux services administratifs et aux responsables des centres ouverts dans les territoires d'outre-mer et à l'étranger concernant les concours et les examens professionnels de recrutement de personnels de l'enseignement du second degré et les concours pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2004 N.S. n° 2003-102 du 26-06-2003 (NOR : MENP0301297N) ( MENP0301297N.pdf - 168 ko)
page 173	1 - Instructions générales aux services administratifs chargés des concours
page 173	1.1 Lieux d'inscription et changement de centre d'épreuves d'admissibilité
page 174	1.2 Modalités d'inscription
page 174	1.2.1 Information des candidats sur la procédure d'inscription par internet
page 174	1.2.2 Confirmation d'inscription
page 174	1.2.2.1 Édition et envoi
page 175	1.2.2.2 Exploitation des confirmations d'inscription
page 176	1.2.3 Inscription par écrit
page 176	1.3 Calendrier de recensement des inscriptions
page 176	1.3.1 Recensement des inscriptions saisies par internet
page 176	1.3.2 Recensement des inscriptions des candidats des territoires et collectivités d'outre-mer et de l'étranger formulées à l'aide d'un dossier préimprimé
page 177	1.4 Traitement par les services académiques des dossiers de candidatures pendant la période d'inscription et après la clôture des registres
page 177	1.4.1 Pendant et après la période des inscriptions
page 177	1.4.1.1 Vérification des candidatures
page 177	1.4.1.2 Candidats handicapés
page 177	1.4.1.3 Fichiers informatiques de candidatures
page 178	1.4.2 Après la proclamation des résultats d'admissibilité pour les concours externes, internes, troisièmes concours, CAFEP, troisième CAFEP et CAER et des résultats d'admission pour les concours réservés et les examens professionnels
page 178	1.4.2.1 Concours externes, internes, troisièmes concours, CAFEP, troisième CAFEP et CAER et concours réservés
page 179	1.4.2.2 Examens professionnels.
page 179	1.5 Déroulement des épreuves d'admissibilité
page 179	1.5.1 Horaires
page 179	1.5.2 Organisation matérielle
page 179	1.5.3 Convocation des candidats
page 179	1.5.4 Accueil et information des candidats dans les salles
page 182	1.5.5 Conditionnement des copies et des procès - verbaux
page 182	1.5.5.1 Dès la fin des épreuves
page 183	1.5.5.2 Au niveau des services académiques
page 183	1.5.5.3 Transport des copies
page 183	2 - Instructions aux responsables de centres ouverts dans les territoires et à l'étranger
page 183	2.1 Centres d'épreuves
page 183	2.2 Déroulement des épreuves d'admissibilité
page 183	2.2.1 Horaires
page 184	2.2.2 Organisation matérielle
page 184	2.3 Lieux, dates et modalités d'inscription
page 184	2.4 Recensement des candidatures formulées à l'aide d'un dossier imprimé
page 184	2.5 Listes des candidats admis à se présenter aux concours externes, internes, troisièmes concours, CAFEP, troisième CAFEP et CAER
page 184	2.6 Convocation des candidats
page 184	Annexe : Calendrier des liaisons
page 186	EXAMENS PROFESSIONNELS DE Recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation DES LYCÉES ET COLLÈGES - session 2004 N.S. n° 2003-103 du 26-6-2003 (NOR : MENP0301298N) ( MENP0301298N.pdf - 140 ko)
Annexes
page 188	Annexe 1 : Lieux d'envoi des rapports d¹activité
page 191	Annexe 2 : Rapport d'activité - session 2004

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