Sommaire


Commissions administratives paritaires

page 4	Élections des représentants du personnel aux CAP communes aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles A. du 2-8-2002 (NOR : MENP0201736A)
page 6	Annexe I : départements comptant au 1er janvier 2002 au moins 2800 emplois d'instituteur et de professeur des écoles
page 6	Annexe II : départements comptant au 1er janvier 2002 un nombre d' emplois d'instituteur et de professeur des écoles égal ou supérieur à 1500 et inférieur à 2800
page 7	Annexe III : départements comptant au 1er janvier 2002 moins de 1500 emplois d'instituteur et de professeur des écoles
page 8	Élections des représentants du personnel aux CAP de certains personnels relevant de la direction des personnels enseignants A. du 2-8-2002 (NOR : MENP0201737A)
page 11	Élections des représentants du personnel aux CAP des professeurs d'enseignement général de collège A. du 2-8-2002 (NOR : MENP0201738A)
page 13	Élections des représentants du personnel aux CAP des instructeurs A. du 2-8-2002 (NOR : MENP0201739A)
page 15	Organisation des élections aux CAP des instituteurs et des professeurs des écoles, des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation et des instructeurs N.S. n° 2002-169 du 2-8-2002 (NOR : MENP0201740N)
page 16	Annexe technique I : organisation des élections dans le premier degré
page 28	Annexe A : calendrier en cas de nouveau scrutin
page 30	Annexe B : modèle de bulletin de vote
page 31	Annexe C : modèle d'enveloppes
page 32	Annexe technique II : organisation des élections dans le second degré
page 43	Annexe A : calendrier en cas de second tour
page 45	Annexe B : modèle de bulletin de vote et modèle d'enveloppes
page 46	Annexe informatique commune aux élections professionnelles des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation

	B.O. Spécial n°16 du 29 août 2002
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2002/special16/som.htm