Sommaire

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ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 333 Diffusion des données publiques
(RLR : 104-4)
Institution d'un médiateur de l'édition publique.
C. du 9-12-1999. JO du 21-12-1999 (NOR : PRMX9903863C)

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RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
- page 337 Marchés publics
(RLR : 353-0b)
Les marchés fractionnés.
C. du 24-1-2000 (NOR : ECOM9900874C)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 349 Brevet de technicien supérieur
(RLR : 544-4a)
Utilisation d'un formulaire de mathématiques pour certains BTS.
N.S. n° 2000-021 du 10-2-2000 (NOR : MENS0000314N)
- page 383 Brevet de technicien supérieur
(RLR : 544-4a)
Groupements de spécialités de BTS.
Rectificatif du 10-2-2000 (NOR : MENS9901220Z)
- page 383 Partenariat
(RLR : 420-0c)
Convention-cadre entre le MEN et l'association Ingénieurs pour l'école.
Convention du 13-1-2000 (NOR : MENE0000298X)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 388 Baccalauréat
(RLR : 544-0a)
Dates et horaires des épreuves de l'option internationale du baccalauréat - session 2000.
N.S. n° 2000-019 du 9-2-2000 (NOR : MENE0000281N)

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PERSONNELS
- page 389 Avancement
(RLR : 631-1)
Inscription à la hors-classe du corps des IA-IPR.
A. du 9-2-2000 (NOR : MENA0000321A)
- page 389 Concours
Personnels enseignants d'éducation et d'orientation.
Arrêtés du 25-1-2000. JO du 26-1-2000 et 27-1-2000
(NOR : MENP0000186A à NOR : MENP0000199A)
- page 403 Enseignement privé
(RLR : 531-7)
Nombre de postes aux concours d'accès aux échelles de rémunération des professeurs du second degré - année 2000.
A. du 25-1-2000. JO du 26-1-2000 (NOR : MENF0000053A)
- page 404 Enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-7)
Répartition des postes aux concours d'accès aux échelles de rémunération des professeurs du second degré - année 2000.
A. du 25-1-2000. JO du 26-1-2000 (NOR : MENF0000054A)
- page 409 Commissions administratives paritaires
(RLR : 623-1)
CAP des agents des services techniques de l'administration centrale.
A. du 10-2-2000 (NOR : MEND0000344A)
- page 409 Examen professionnel
(RLR : 621-7)
Accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps de SASU - année 2000.
A. du 10-2-2000 (NOR : MENA0000386A)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 411 Nomination
Chef du service de l'IGAENR.
A. du 5-1-2000. JO du 13-1-2000 (NOR : MENI9902904A)
- page 411 Nomination
IGEN.
D. du 21-1-2000. JO du 26-1-2000 (NOR : MENI9902905D)
- page 411 Nominations
Commissions chargées d'examiner les canditatures aux emplois d'IGAENR.
A. du 6-1-2000. JO du 14-1-2000 (NOR : MENI9902906A)
- page 412 Nomination
Directeur de l'École supérieure d'optique.
A. du 24-1-2000. JO du 29-1-2000 (NOR : MENS0000130A)
- page 412 Nomination
Administrateur provisoire d'IUFM.
A. du 28-1-2000. JO du 5-2-2000 (NOR : MENS0000207A)
- page 412 Nominations
Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - session 2000.
A. du 9-2-2000 (NOR : MENA0000257A)
- page 414 Nominations
Comité technique paritaire de l'administration centrale.
A. du 9-2-2000 (NOR : MEND0000297A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 415 Vacance de poste
AASU.
Avis du 9-2-2000 (NOR : MENA0000282V)
- page 427 Vacance de poste
Agent comptable à l'ENSAM de Bordeaux.
Avis du 9-2-2000 (NOR : MENA0000299V)
- page 427 Vacances de postes
Postes en CRDP et CDDP.
Avis du 9-2-2000 (NOR : MENF0000284V)