bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

NOR : ESRR0900494A

ESR - DGRI SPFCO B2

 
Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 7 décembre 2009, sont nommés membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies, en qualité de représentants de l'État titulaires (troisième collège) :
Sur proposition du ministre chargé de l' e nseignement scolaire :
- Madame Dominique Bargas, en remplacement de Bernard Porcher
Sur proposition du ministre chargé de l' i ndustrie :
- Lionel Prevors, en remplacement de Monsieur Michel Aribart.