ENCART programme national de pilotage de la formation continue des personnels ATOS et ITRF des services déconcentrés - DGRH (RLR :613-1) Note DU 4-2-2008 (NOR MENH0800096X)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 316relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public-
ARRÊTÉ DU 7-2-2008 (NORMENE0800051A)

RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
page 317taxe d’apprentissage (RLR : 364-2)
Versements des entreprises pouvant donner lieu à exonération de la taxe d’apprentissage- DÉCISION DU 17-12-2007 (NORMENE0800115S)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 318actions éducatives européennes (RLR : 557-2)
Présidence française de l’Union européenne 2008 : des actions éducatives en direction des élèves- CIRCULAIRE N° 2008-019 DU 5-2-2008 (NORMENE0800128C)
page 320lycées (RLR : 524-0d)
Horaires et programmes des classes préparant au baccalauréat technologique “Techniques de la musique et de la danse”- ARRÊTÉ DU 4-12-2007JO du 4-1-2008 (NORMENE0772850A)
page 321actions éducatives (RLR : 554-9)
Concours des écoles fleuries 2007-2008- NOTE DE SERVICE N° 2008-018 DU 4-2-2008
(NORMENE0800100N)
page 321partenariat (RLR : 501-4a)
Convention-cadre de coopération entre le MEN et le comité de concertation et de coordination de l’apprentissage du bâtiment et des travaux publics- CONVENTION DU 17-12-2007
(NORMENE0800114X)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 329nomination
Directeur du centre d’initiation à l’enseignement supérieur Midi-Pyrénées- ARRÊTÉ DU 28-1-2008 (NORESRS0800026A)
page 329nomination
Directeur du centre d’initiation à l’enseignement supérieur Nord, Pas-de-Calais, Picardie-
ARRÊTÉ DU 28-1-2008 (NORESRS0800025A)
page 329nominations
CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire- ARRÊTÉ DU 3-1-2008
(NORMEND0800098A)
page 331nominations
CAP nationale des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur- ARRÊTÉ DU 4-2-2008 (NORMENH0800099A)
page 333nominations
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation- ARRÊTÉ DU 4-2-2008 (NORMENF0800091A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 334vacances de postes
Postes d’IEN à la direction de l’enseignement de la Nouvelle-Calédonie- AVIS DU 4-2-2008
(NORMEND0800097V)
page 334vacance de poste
Conseiller en formation continue en Polynésie française- AVIS DU 4-2-2008 (NORMEND0800103V)
page 335vacances de postes
Postes susceptibles d’être vacants au ministère de la Défense - rentrée 2008 (additif)-
AVIS DU 4-2-2008 (NORMENH0800116V)