| n°4 du 24 janvier 2008 - Sommaire |
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ORGANISATION GÉNÉRALE
page 121 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800035A)
page 121 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800036A)
page 121 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800037A)
page 121 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800038A)
page 122 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800040A)
page 122 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800041A)
page 122 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800042A)
page 122 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800043A)
page 122 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800039A)
page 123 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800044A)
page 123 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800045A)
page 123 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800046A)
page 123 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800049A)
page 123 relations avec les associations(RLR : 160-3)
Agrément national d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 (NOR MENE0800050A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 124 diplômes comptables (RLR : 431-8f) Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du DCG et du DSCG
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 JO DU 12-1-2008 (NOR ESRS0773855A)
page 132 diplômes comptables (RLR : 431-8f) Titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves du DCG et du DSCG
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 JO DU 12-1-2008 (NOR ESRS0773866A)
page 137 diplômes comptables (RLR : 431-8f) Droit d’inscription aux épreuves du DCG et du DSCG
ARRÊTÉ DU 9-1-2008 JO DU 12-1-2008 (NOR ESRS0773869A)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 138 baccalauréat(RLR : 544-1a) Baccalauréat technologique, série ST2S : définition de l’épreuve de mathématiques
NOTE DE SERVICE N°2008-007 DU 10-1-2008 (NOR MENE0800032N)
page 140 échanges franco-allemands(RLR : 557-0) Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjour individuel d’élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d’allemand de niveau “B1” en 2008
NOTE DE SERVICE N°2008-010 DU 16-1-2008 (NOR MENC0800059N)
PERSONNELS
page 151 personnels de l’enseignement supérieur Congés pour recherches ou conversions thématiques - année 2008-2009
NOTE DE SERVICE N°2008-1001 DU 9-1-2008 (NOR ESRH0800002N)
page 165 personnels de direction (RLR : 810-0) Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2008
NOTE DE SERVICE N°2008-009 DU 11-1-2008 (NOR MEND0800029N)
page 175 personnels de direction (RLR : 810-0)
Titularisation des personnels de direction stagiaires
NOTE DE SERVICE N°2008-008DU 11-1-2008 (NOR MEND0800031N)
page 176 personnels de direction (RLR : 810-0) Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction - année 2008
NOTE DE SERVICE N°2008-005 DU 9-1-2008 (NOR MEND0800022N)
page 181 mutations et listes d’aptitude (RLR : 804-0 ; 810-0) Directeurs d’EREA et d’ERPD - année 2008-2009
NOTE DE SERVICE N°2008-004 DU 9-1-2008 (NOR MEND0800021N)
page 188 commissions administratives paritaires (RLR : 623-5 ; 624-1 ; 624-4) Élections aux commissions administratives paritaires nationales et académiques de certains personnels techniques du MEN- ARRÊTÉ DU 10-1-2008 (NOR MENH0800027A)
page 189 commissions administratives paritaires(RLR : 623-5 ; 624-1 ; 624-4) Organisation des élections aux commissions administratives paritaires nationales et académiques de certains personnels techniques du MEN
CIRCULAIRE N°2008-006 DU 10-1-2008 (NOR MENH0800028C)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 202 nominations Médiateurs académiques et correspondants
ARRÊTÉ DU 18-1-2008 (NOR MENB0800058A)
page 203 nominations Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
ARRÊTÉ DU 14-1-2008 (NOR MENA0800053A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 204 vacance de poste IA-IPR en Polynésie française
AVIS DU 10-1-2008 (NOR MEND0800025V)
page 205 vacance de poste IEN-ET en Polynésie française
AVIS DU 10-1-2008 (NOR MEND0800026V)
page 206 vacance de poste Proviseur du lycée EREA Toulouse-Lautrec à Vaucresson
AVIS DU 9-1-2008 (NOR MEND0800024V)
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