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  accueil bulletin officiel [B.O.] n° 14 du 5 avril 2007 - sommaire

Bulletin officiel
 
n° 14 du 5 avril 2007 - Sommaire


ENCART : Sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)
page 2 programmes de l’enseignement des sciences physiques et chimiques, de l’enseignement de biologie et physiopathologie humaines, de l’enseignement des sciences et techniques sanitaires et sociales pour la classe terminale et activités interdisciplinaires pour le cycle terminal de la série “sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)” (RLR :524-9)
A. du 13-3-2007. JO du 24-3-2007 (NOR MENE0700554A )

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 723 déconcentration administrative (RLR : 140-2g)
Délégation de pouvoirs aux recteurs d’académie en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires des services déconcentrés relevant du ministre chargé de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 6-3-2007 JO DU 15-3-2007 (NORMENH0700466A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 725 éducation prioritaire (RLR : 510-1 ; 520-0)
Lycées “ambition réussite” - NOTE DE SERVICE N°2007-079 DU 29-3-2007 (NORMENE0700833N)
page 728 éducation au développement durable (RLR : 525-0)
Seconde phase de généralisation de l’éducation au développement durable (EDD) -
CIRCULAIRE N°2007-077 DU 29-3-2007 (NORMENE0700821C)
page 732 programmes (RLR : 524-7 ; 544-0a)
Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l’année scolaire 2007-2008 et pour la session 2008 du baccalauréat - NOTE DE SERVICE N°2007-070 DU 20-3-2007
(NORMENE0700701N)
page 735 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)
Contribution des collectivités locales aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés - année 2006-2007 - ARRETE DU 13-3-2007 JO DU 21-3-2007 (NORMENF0700530A)

PERSONNELS
page 737 mouvement (RLR : 622-1 ; 622-5b)
Mouvement des secrétaires généraux d’académie (SGA), des secrétaires généraux d’établissements publics d’enseignement supérieur (SGEPES), des secrétaires généraux d’administration scolaire et universitaire (SGASU) en rectorat, inspection académique, université et directeurs adjoints de CROUS, des directeurs de CLOUS - NOTE DE SERVICE N°2007-076 DU 26-3-2007
(NORMEND0700745N)
page 741 mouvement (RLR : 628-0)
Mouvement des directeurs de CRDP - année 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-072 DU 23-3-2007 (NORMEND0700746N)
page 744 liste d’aptitude (RLR : 622-6b)
Accès aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - année 2007-2008 - CIRCULAIRE N°2007-073 DU 23-3-2007 (NORMEND0700698C)
page 748 personnels du second degré (RLR : 804-0 ; 625-0a ; 913-2)
Affectation et modalités de stage des lauréats des concours de l’enseignement du second degré - NOTE DE SERVICE N°2007-074 DU 23-3-2007 (NORMENH0700715N)
page 769 personnels du second degré (RLR : 822-6)
Modalités d’évaluation et de titularisation des stagiaires lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré ou recrutés par voie d’inscription sur listes d’aptitude - NOTE DE SERVICE N°2007-075 DU 26-3-2007
(NORMENH0700718N)
page 784 professeurs agrégés affectés dans le supérieur (RLR : 803-0)
Notation pour l’année 2006-2007 et avancement 2007-2008 - NOTE DE SERVICE N°2007-068
DU 21-3-2007 (NORMENH0700662N)
page 788 mutations (RLR : 720-4 ; 804-0)
Candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée 2007 - NOTE DE SERVICE N°2007-071 DU 23-3-2007 (NORMENH0700667N)
page 790 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Nombre de contrats offerts au concours externe, au concours externe spécial de et en langue régionale et au troisième concours d’accès à l’échelle de rémunération de professeur des écoles et au concours externe d’instituteur en Nouvelle-Calédonie - année 2007 - ARRÊTÉ DU 20-2-2007
JO DU 20-3-2007 (NORMENF0700320A)
page 792 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7f)
Mouvement 2007 des maîtres ou documentalistes des établissements d’enseignement privés sous contrat - CIRCULAIRE N°2007-078 DU 29-3-2007 (NORMENF0700826C)
page 794 mouvement (RLR : 610-4f)
Opérations de mutations des personnels de laboratoire de catégorie C à gestion déconcentrée - rentrée 2007 - NOTE DU 22-3-2007 (NORMENH0700683X)
page 797 comité central d’hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
CCHS ministériel compétent pour l’enseignement scolaire - RÉUNION DU 14-12-2006
(NORMENH0700666X)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 801 nomination
Directeur du centre de ressources et d’information sur les multimédias pour l’enseignement supérieur (CERIMES) - ARRÊTÉ DU 26-3-2007 (NORMENT0700703A)
page 801 nominations
CAPN unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles -
ARRÊTÉ DU 26-3-2007 (NORMENH0700691A)
page 802 nomination
CAPN des professeurs certifiés, des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement - ARRÊTÉ DU 26-3-2007 (NORMENH0700692A)
page 802 nomination
CAPN des professeurs de lycée professionnel - ARRÊTÉ DU 26-3-2007 (NORMENH0700693A)
page 802 nominations
CAPN des assistant(e)s de service social - ARRÊTÉ DU 26-3-2007 (NORMENH0700755A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 805 vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure de génie industriel de Grenoble - AVIS
DU 10-2-2007 JO DU 10-2-2007 (NORMENS0700223V)
page 805 vacance de fonctions
Directeur de l’École supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire de Brest -
AVIS DU 16-3-2007 JO DU 16-3-2007 (NORMENS0700539V)
page 806 vacance de poste
DAFPIC de l’académie de Paris - AVIS DU 26-3-2007 (NORMEND0700724V)
page 806 vacance de poste
IA-IPR à l’IUFM Nord - Pas-de-Calais - AVIS DU 26-3-2007 (NORMEND0700722V)
page 807 vacance d’emploi
Agent comptable de l’université Paris VIII Vincennes Saint-Denis - AVIS DU 26-3-2007
(NORMEND0700747V)
page 807 vacance de poste
Enseignant du 1er degré à l’institut de Toulouse du Cned - AVIS DU 22-3-2007
(NORMENY0700670V)
page 808 vacance de poste
Enseignant à l’institut de Toulouse du Cned - AVIS DU 22-3-2007 (NORMENY0700671V)
page 809 vacance de poste
Responsable de la bibliothèque de l’Institut national du sport et de l’éducation physique -
AVIS DU 21-3-2007 (NORMENH0700663V)
page 810 vacances de postes
Assistants pour les collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg -
AVIS DU 22-3-2007 (NORMENC0700707V)


ERRATUM

La note de service n° 2007-061 du 15 mars 2007 relative à la Préparation des listes d’aptitude pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d’éducation physique et sportive - année 2007-2008, publiée au B.O. n° 12 du 22 mars 2007, comporte deux éléments erronés.

• Page 632, colonne de gauche :
Au lieu de :
II.3.3 Échelon au 31 août 2007
il convient de lire :
II.3.3 Échelon au 31 août 2006

• Page 634 :
Au lieu de :
- Doctorat 3 ème cycle : 12 pts
- Doctorat d’État ou doctorat institué par la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 : 20 pts
il convient de lire :
- Doctorat d’État, doctorat de 3ème cycle ou doctorat institué par la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 : 20 pts


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