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ORGANISATION GÉNÉRALE page 953Liste des organisations nationales des personnels et des usagers représentées au conseil territorial de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 14-4-2006 JO DU 28-4-2006 (NOR ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 955Objectifs pédagogiques du diplôme d’études spécialisées de biologie médicale - ARRÊTÉ DU 13-4-2006 JO DU 26-4-2006 (NOR page 966Homologation des diplômes délivrés par l’université de la Sarre - ARRÊTÉ DU 4-4-2006 JO DU 19-4-2006 (NOR PERSONNELS page 967Modalités de l’élection des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire - ARRÊTÉ DU 7-4-2006 JO DU 19-4-2006 (NOR page
970Élections à la CAP des conducteurs d’automobile et des chefs de garage - ARRÊTÉ DU 5-5-2006 (NOR page
970Prorogation du mandat des représentants du personnel à la CAPN des magasiniers en chef - ARRÊTÉ DU 5-5-2006 (NOR page
971Sanction disciplinaire - DÉCISION DU 4-4-2005 (NOR MOUVEMENT DU PERSONNEL page 975Secrétaire général de l’académie de La Réunion - ARRÊTÉ DU 1-3-2006 JO DU 25-3-2006 (NOR page
975Secrétaire général de l’académie de Rouen - ARRÊTÉ DU 1-3-2006 JO DU 25-3-2006 (NOR page
975Secrétaire générale d’académie de la chancellerie des universités de Paris - ARRÊTÉ DU 29-3-2006 JO DU 28-4-2006 (NOR page
976Directeur de l’École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques - ARRÊTÉ DU 5-4-2006 JO DU 19-4-2006 (NOR page 976Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs en emballage et conditionnement - ARRÊTÉ DU 14-4-2006 JO DU 28-4-2006 (NOR page
976CAP compétentes à l’égard de certains personnels de l’administration centrale du MEN - ARRÊTÉ DU 5-5-2006 (NOR page
977CAPN des agents administratifs des services déconcentrés - ARRÊTÉ DU 20-4-2006 (NOR page
979CAPN des ouvriers d’entretien et d’accueil et des agents des services techniques des services déconcentrés - ARRÊTÉ DU 20-4-2006 (NOR INFORMATIONS GÉNÉRALES page 981Agent comptable de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen - AVIS DU 28-4-2006 (NOR page 982Postes à l’institut de Poitiers du CNED - AVIS DU 3-5-2006 (NOR page 988Enseignants à l’institut de Toulouse du CNED - AVIS DU 3-5-2006 (NOR page 990Professeurs agrégés ou certifiés à l’institut de Vanves du CNED - AVIS DU 3-5-2006 (NOR
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