ENCART

personnels ITRF de catégories a et b : guide 2004 pour la saisie des voeux d’affectation par internet des lauréats de concours (RLR :716-0) Note du 29-7-2004 (NOR MENA0401731X)

TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 1762 retraite (RLR : 221-6)
Rachat des années d’étude - NOTE DE SERVICE N°2004-130 DU 3-8-2004 (NORMENF0401747N)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1767 bourses (RLR : 452-0)
Taux des bourses d’enseignement supérieur du MEN - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 28-7-2004 JO DU 18-8-2004 (NORMENS0401711A)
page 1768 bourses (RLR : 452-0)
Plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur du MEN - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 28-7-2004 JO DU 18-8-2004 (NORMENS0401712A)
page 1769 centres d’initiation à l’enseignement supérieur (RLR : 711-6f)
Organisation des CIES - ARRÊTÉ DU 26-7-2004 JO DU 18-8-2004 (NORMENS0401587A)
page 1770 institut international de commerce et de distribution de paris (RLR : 443-0)
Reconnaissance par l’État - ARRÊTÉ DU 5-8-2004 JO DU 19-8-2004 (NORMENS0401792A)
page 1770 esiea de paris (RLR : 443-0)
Reconnaissance par l’État - ARRÊTÉ DU 5-8-2004 JO DU 19-8-2004 (NORMENS0401793A)
page 1770 enseignement privé (RLR : 443-0)
Établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-8-2004 JO DU 19-8-2004 (NORMENS0401810A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1772 programmes (RLR : 524-6 ; 524-7)
Programme de l’enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire - ARRÊTÉ DU 15-7-2004 JO DU 28-7-2004 (NORMENE0401575A)
page 1772 baccalauréat (RLR : 544-0a)
Épreuves spécifiques d’histoire et de géographie de l’option internationale du baccalauréat - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N° 2004-126 DU 29-7-2004 (NORMENE0401776N)
page 1773 enseignement de l’eps (RLR : 560-1 ; 930-3)
Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire - CIRCULAIRE N°2004-138 DU 13-7-2004 (NORMENE0401637C)
page 1780 natation (RLR : 934-0)
Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré - CIRCULAIRE N°2004-139 DU 13-7-2004 (NORMENE0401638C)

PERSONNELS
page 1787 concours (RLR : 822-0)
CAPES externe, section tahitien - NOTE de service n°2004-133 DU 4-8-2004 (NORMENP0401741N)
page 1788 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Contingent de maîtres délégués susceptibles d’être inscrits sur une liste d’aptitude académique en vue de l’obtention d’un contrat - année 2004 - ARRÊTÉ DU 31-8-2004 (NORMENF0401848A)
page 1788 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Contingents de promotions de maîtres contractuels ou agréés - année 2004-2005 - ARRÊTÉ DU 30-7-2004 JO DU 18-8-2004 (NORMENF0401754A)
page 1790 personnels itrf (RLR : 716-0)
Gestion des ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation (2ème semestre 2004) - CIRCULAIRE N°2004-125 DU 29-7-2004 (NORMENA0401730C)
page 1809 validation des acquis de l’expérience (RLR : 832-1)
Mise en œuvre de la VAE pour le diplôme d’État d’éducateur spécialisé - CIRCULAIRE n°2004-132 du 4-8-2004 (NORMENS0401740C)
page 1816 action éducative europeenne (RLR : 601-3)
Appel à propositions relatif au programme d’action communautaire Leonardo da Vinci - année 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-135 DU 11-8-2004 (NORMENC0401880N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1824 admission à la retraite
IGEN - ARRÊTÉ DU 13-7-2004 JO DU 23-7-2004 (NORMENI0401563A)
page 1824 admission à la retraite
IGEN - ARRÊTÉ DU 13-7-2004 JO DU 23-7-2004 (NORMENI0401564A)
page 1824 admission à la retraite
IGEN - ARRÊTÉ DU 13-7-2004 JO DU 23-7-2004 (NORMENI0401565A)
page 1824 nominations
Commission consultative relative au statut particulier des IGEN - ARRÊTÉ DU 28-7-2004 JO DU 18-8-2004 (NORMENI0401710A)
page 1825 liste d’aptitude
Recrutement d’assistants de l’enseignement supérieur dans le corps des maîtres de conférences - année 2004 - arrêté du 5-8-2004 (NORMENP0401692A)
page 1825 nomination
Directeur de l’École supérieure des sciences et technologies de l’ingénieur de Nancy - ARRÊTÉ DU 26-7-2004 JO DU 10-8-2004 (NORMENS0401586A)
page 1825 nomination
Directeur de l’École nationale supérieure d’ingénieurs de Caen - ARRÊTÉ DU 5-8-2004 JO DU 19-8-2004 (NORMENS0401785A)
page 1825 nomination
Directeur de l’Institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand - ARRÊTÉ DU 5-8-2004 JO DU 19-8-2004 (NORMENS0401791A)
page 1828 nominations
CAP des conservateurs des musées d’histoire naturelle et des musées d’établissements d’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 6-8-2004 (NORMENA0401855A)
page 1829 nominations
CAP des bibliothécaires adjoints spécialisés - ARRÊTÉ DU 6-8-2004 (NORMENA0401856A)
page 1830 nominations
CAP des assistants des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 6-8-2004 (NORMENA0401857A)
page 1831 nominations
CAP des magasiniers en chef des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 6-8-2004 (NORMENA0401858A)
page 1831 nominations
CAP des magasiniers spécialisés - ARRÊTÉ DU 6-8-2004 (NORMENA0401859A)
page 1833 nominations
Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du CNOUS - ARRÊTÉ DU 29-7-2004 (NORMENF0401745A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1834 vacance d’emploi
SGASU, adjoint au secrétaire général de l’académie de Corse - AVIS DU 11-8-2004 (NORMEND0401851V)
page 1835 vacance de poste
Secrétaire général du CRDP de l’académie de Corse - AVIS DU 2-9-2004 (NORMENA0401977V)
page 1836 vacance d’emploi
SGASU, adjoint au secrétaire général de l’université Montpellier I - AVIS DU 30-7-2004 (NORMEND0401756V)
page 1837 vacance de poste
CSAIO de l’académie de Nice - AVIS DU 6-8-2004 (NORMEND0401849V)
page 1838 vacance de poste
CSAIO de l’académie de Versailles - AVIS DU 6-8-2004 (NORMEND0401850V)
page 1839 vacance de fonctions
Recteur de l’université Senghor d’Alexandrie - AVIS DU 27-8-2004 (NORMENC0401708V)