Par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 juillet 2004, M. Paul Desneuf, directeur de l’encadrement, et M. Patrick Gérard, directeur de l’enseignement scolaire sont désignés, respectivement, en remplacement de Mme Marie-France Moraux et de M. Jean-Paul de Gaudemar, en qualité de membre de la commission consultative instituée au titre de l’article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989.