ENCART : OBLIGATION SCOLAIRE : CONTRÔLE DE L'ASSIDUITÉ SCOLAIRE page III contrôle de la fréquentation et de l'assiduité scolaires et sanctions pénales (RLR :503-1) D. n° 2004-162 du 19-2-2004 (JO du 20-2-2004 et du 13-3-2004) (NORMENE0400161D) page VI contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire (RLR :503-1) C. n° 2004-054 du 23-3-2004 (NORMENE0400620C)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 647 commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire de l’automobile - LISTE DU 15-2-2004 JO DU 15-2-2004
(NORCTNX0407084K)
page 649 commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
Vocabulaire du sport - LISTE DU 15-2-2004 JO DU 15-2-2004
(NORCTNX0407085K)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 651 école spéciale d’architecture de Paris (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme intitulé “diplôme d’architecte DESA” visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-3-2004 JO DU 16-3-2004
(NORMENS0400460A)
page 651 école supérieure de journalisme de Lille (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-3-2004 JO DU 16-3-2004
(NORMENS0400463A)
page 652 école supérieure de travail social de Paris (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme intitulé “diplôme de conseiller du travail, mention travail social et ressources humaines” visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-3-2004 JO DU 16-3-2004
(NORMENS0400462A)
page 652 école spéciale de travaux publics, du bÂtiment et de l’industrie de Paris (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer deux diplômes : “conducteur technicien des travaux du bâtiment” et “conducteur des travaux publics et technicien de bureau d’études” visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-3-2004 JO DU 16-3-2004
(NORMENS0400461A)
page 653 institut géologique Albert de Lapparent de Cergy-Pontoise (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme intitulé “diplôme de technicien supérieur professionnel de l’IGAL” visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 4-3-2004 JO DU 16-3-2004
(NORMENS0400464A)
page 653 CNESER (RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires - DÉCISIONS DU 23-6-2003
(NORMENS0400611S)
page 663 CNESER (RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires - DÉCISIONS DU 29-9-2003
(NORMENS0400612S)
page 674 CNESER (RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires - DÉCISIONS DU 27-10-2003
(NORMENS0400613S)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 689 baccalauréat (RLR : 524-7)
Épreuve d’anglais, langue de complément au baccalauréat général - sessions 2005 et 2006 - NOTE DE SERVICE N°2004-052 DU 23-3-2004
(NORMENE0400597N)

PERSONNELS
page 691 aménagement du temps de travail (RLR : 710-0)
Compte épargne-temps dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d’études de l’emploi relevant du ministre chargé de la recherche - CIRCULAIRE N°2004-053 DU 23-3-2004
(NORMENA0400641C)
page 699 concours (RLR : 621-7)
Postes offerts aux concours réservés de SASU - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-3-2004
(NORMENA0400572A)
page 700 concours (RLR : 623-0b)
Répartition des postes offerts aux concours externes et internes d’adjoints administratifs des services déconcentrés, spécialité administration générale - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-3-2004
(NORMENA0400574A)
page 702 CNESER (RLR : 710-2)
Sanctions disciplinaires - DÉCISIONS DU 24-11-2003
(NORMENS0400614S)
page 706 personnels enseignants du second degré (RLR : 805-0)
Sanction disciplinaire - ARRÊTÉ DU 9-3-2004
(NORMENP0400556A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 707 nomination
CAPN des administrateurs civils - ARRÊTÉ DU 23-3-2004
(NORMEND0400578A)
page 707 nominations
CAPN des professeurs certifiés, des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement - ARRÊTÉ DU 23-3-2004
(NORMENP0400602A)
page 708 nominations
Comité technique paritaire central de l’INRIA - ARRÊTÉ DU 4-3-2004
(NORRECR0400028A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 709 vacances de postes
Recrutement d’inspecteurs généraux de l’éducation nationale - AVIS DU 23-3-2004
(NORMENI0400586V)
page 711 vacance d’emploi
Secrétaire général de l’École centrale de Lyon - AVIS DU 23-3-2004
(NORMEND0400594V)
page 712 vacance d’emploi
Proviseur vie scolaire auprès du recteur de l’académie de Rennes - AVIS DU 23-3-2004
(NORMEND0400601V)
page 712 vacance de poste
Directeur du centre informatique de gestion (CIG) de l’université Paul Sabatier - Toulouse III - AVIS DU 23-3-2004
(NORMENA0400553V)
page 713 vacance de poste
Directeur adjoint de l’enseignement en Nouvelle-Calédonie - AVIS DU 25-3-2004 (NORMEND0400607V)
page 714 vacances d’emplois
Maître de conférences et professeurs dans les universités de la Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française - AVIS DU 25-3-2004 (NORMENP0400608V)


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