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  accueil B.O. 2003 n° 34 du 18 septembre - sommaire

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N° 34 du 18 septembre 2003 - Sommaire


ENCART  accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
C. n°2003-135 du 8-9-2003 (NOR :
 MENE0300417C)

ORGANISATION GÉNÉRALE

page 1957 actes administratifs (RLR : 104-2)
Simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d’état civil - DÉCRET N°2003-748 DU 31-7-2003 JO DU 6-8-2003 (NOR  MENE0301183D )
page 1958 relations avec les associations (RLR : 160-3)
Agrément d’associations éducatives complémentaires de l’enseignement public (NOR  MENJ0301861A )

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

page 1991 enseignement professionnel (RLR : 523-3a)
Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans - DÉCRET N°2003-812 DU 26-8-2003 JO DU 29-8-2003 (NOR  MENE0301448D )
page 1993 enseignement professionnel (RLR : 523-3a)
Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans - CIRCULAIRE N°2003-134 DU 8-9-2003 (NOR  MENE0301440C )
page 2012 brevet de technicien (RLR : 544-2b)
Cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien “emballage et conditionnement” - ARRÊTÉ DU 29-7-2003 JO DU 7-8-2003 (NOR  MENE0301630A )
page 2013 activités éducatives (RLR : 554-9)
Prix de l’éducation 2004 - CIRCULAIRE N°2003-137 DU 12-9-2003 (NOR  MENE0301972C )

PERSONNELS
page 2015 commissions administratives paritaires (RLR : 621-3)
CAP du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN - ARRÊTÉ DU 25-8-2003 JO DU 4-9-2003 (NOR  MEND0301704A )
page 2015 concours (RLR : 631-1)
organisation générale du concours de recrutement des IEN - ARRÊTÉ DU 28-7-2003 JO DU 4-9-2003 (NOR  MEND0301813A )
page 2016 concours (RLR : 622-5c)
CASU - année 2004 - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 (NOR  MENA0301893A )
page 2016 mouvement (RLR : 804-0)
Affectation des personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2004 - NOTE DE SERVICE N°2003-136 du 11-9-2003 (NOR  MEND0301969N )
page 2024 examen professionnel (RLR : 716-0)
Accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle - année 2003 - ARRÊTÉ DU 7-8-2003 JO DU 27-8-2003 (NOR  NOR : MENA0301787A )
page 2024 concours (RLR : 627-1b)
Concours interne de conseiller technique de service social au MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 (NOR  MENA0301894A )
page 2025 enseignement primaire (RLR : 723-1)
Suppression d’écoles annexes - ARRÊTÉ DU 4-8-2003 JO DU 14-8-2003 (NOR  MENE0301668A )

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2026 nomination
Secrétaire générale d’académie - ARRÊTÉ DU 10-7-2003 JO du 2-9-2003 (NOR  MEND0301865A )
page 2026 nomination
Correspondant académique - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 (NOR  MENI0301978A )
page 2026 nomination
Doyen de groupe - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 (NOR  MENI0301979A )
page 2027 nomination
DAET de l’académie de Rennes - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 (NOR  MEND0301952A )
page 2027 nominations
CAPN des IA-IPR - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 (NOR  MEND0301971A )

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2028 vacance de poste
SGASU de l’inspection académique de l’Eure - AVIS DU 8-9-2003 (NOR  MEND0301959V )
page 2029 vacance de poste
SGASU de l’inspection académique de la Haute-Marne - AVIS DU 8-9-2003 (NOR  MEND0301958V )
page 2030 vacance de poste
CSAIO-DRONISEP de l’académie de Poitiers - AVIS DU 11-9-2003 (NOR  MEND0301973V )
page 2031 vacance de poste
Chef de service de l’éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon - AVIS DU 11-9-2003 (NOR  MEND0301961V )


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