La présente note de service a pour objet de fixer les modalités des candidatures à des postes de personnel de direction dans les collectivités d’outre-mer : Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna, Mayotte et Polynésie française, pour la rentrée scolaire de l’année 2004.
Il est précisé que :
a) Sont concernés par les présentes dispositions les personnels de direction qui exercent hors de ces territoires depuis au moins trois ans.
b) En application des dispositions des décrets n° 96-1026 et 96-1027 du 26 novembre 1996, la durée de l’affectation est limitée à deux ans avec possibilité d’un seul renouvellement d’une même durée. Pendant leur séjour dans un territoire, les mutations internes ne sont recevables qu’après deux ans de stabilité dans le poste.
c) En ce qui concerne la Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna, les personnels de direction devront être présents sur ces territoires pour une prise de fonctions effective le 1er août 2004.
S’agissant de la Polynésie française, l’enseignement du second degré étant organisé par le territoire, en application des dispositions législatives régissant son statut, la désignation des personnels de direction est subordonnée au choix effectué par les autorités territoriales parmi les candidatures présentées par le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche. Les autorités territoriales avertiront directement les candidats qu’elles auront retenus.

I - Modalités de candidature

A - Constitution et acheminement du dossier de candidature
Les personnels de direction sont invités à retirer directement, à l’aide de l’imprimé ci-joint (annexe 1), dès la publication de la présente note de service, un dossier de candidature auprès de la direction de l’encadrement, bureau DE B3, 142, rue du Bac, 75007 Paris.
Les candidats n’ont qu’un seul dossier à constituer quel que soit le territoire sollicité.
Le dossier complet et signé, sera adressé, par la voie hiérarchique, en trois exemplaires au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, bureau DE B3, 142, rue du Bac, 75007 Paris, accompagné uniquement des pièces suivantes :
- l’arrêté de nomination dans le corps des personnels de direction ;
- le dernier arrêté de promotion d’échelon.
La date limite de réception des dossiers, prévue ci-dessous, doit être impérativement respectée. Le dossier devra être transmis, par la voie hiérarchique, dans les délais les plus brefs, revêtu des avis de l’inspecteur d’académie et du recteur d’académie.
Les avis doivent être motivés par des appréciations détaillées.

B - Calendrier des opérations

II - Les postes de personnels de direction dans les territoires d’outre-mer

A - Informations générales relatives aux postes de TOM
L’attention des candidats est attirée sur les conditions de vie particulières dans ces territoires qui nécessitent une grande adaptabilité et la capacité à intégrer les spécificités locales.
Les candidats sont donc invités à se reporter aux dispositions mentionnées en annexe 2 :
- annexe 2-I pour les postes situés en Nouvelle-Calédonie ;
- annexe 2-II pour les postes situés à Wallis-et-Futuna ;
- annexe 2- III pour les postes situés en Polynésie française ;
- annexe 2-IV pour les postes situés à Mayotte.

B - Listes indicatives des postes ouverts au mouvement
Tout poste est susceptible d’être vacant, compte tenu notamment des mouvements internes locaux.
Les listes suivantes des postes susceptibles d’être vacants sont communiquées à titre indicatif. Il s’agit des postes libérés par des personnels de direction qui ont épuisé leur durée de séjour autorisée en TOM avant le mouvement des mutations internes. Certains de ces postes présentent des profils particuliers
1 - Postes susceptibles d’être vacants en Nouvelle-Calédonie
Les postes susceptibles d’être vacants peuvent être situés en “brousse” ou dans les îles Loyauté. Les postulants devront se renseigner sur la structure pédagogique avec GOD (groupement d’observation dispensé) ou ALP (annexe de lycée professionnel), la catégorie de l’établissement, le logement (certains sont non logés), les liens avec les traditions locales, l’éloignement de Nouméa (seul véritable centre administratif et économique en Nouvelle- Calédonie).
• Grande Terre
- Principal adjoint du collège de Koné : Kone - 3ème cat.
- Proviseur adjoint du LP de Touho : Touho - 3ème cat.
- Principal adjoint du collège de Canala : Canala - 1ère cat.
- Principal du collège de Thio : Thio - 1ère cat.
• Iles Loyauté
- Principal adjoint du collège de Tadine : Mare - 1ère cat.
2 - Postes susceptibles d’être vacants dans les Iles Wallis-et-Futuna
- Principal du collège de Fiua : île de Futuna - 2ème cat.
- Proviseur adjoint du LGT des Iles : île de Wallis - 2ème cat.
- Principal du collège de Lavegahau : île de Wallis - 1ère cat.
Les candidats retenus prendront leur poste le 1er août 2004 au plus tard.
Le lycée d’État de Wallis-et-Futuna (île de Wallis) est l’unique lycée du Territoire. Classé en 2ème catégorie, il accueille un effectif de près de 600 élèves qu’il prépare aux baccalauréats de la voie générale (L, ES et S), de la voie technologique (STT) ainsi qu’à des diplômes de la voie professionnelle CAP, BEP, bac pro). Un internat de 100 places est réservé aux élèves de Futuna. Le poste n’est pas logé.
Le collège de Fiua (île de Futuna) est un collège neuf, ouvert en 2002. Il accueille près de 280 élèves dont environ un tiers scolarisé dans un centre d’éducation aux techniques appropriées au développement qui prépare à des CAP. Une connaissance de la voie professionnelle sera donc appréciée. Ce poste nécessite de la part du principal une grande disponibilité, compte tenu de la taille réduite de l’équipe d’encadrement (un CPE à mi-temps et un gestionnaire à mi-temps). Un sens relationnel avéré est indispensable (relations avec les parents et la chefferie). Le poste n’est pas logé.
Le collège de Lavegahau (île de Wallis) accueille environ 320 élèves dont une partie est scolarisée dans un centre d’éducation aux techniques appropriées au développement qui prépare à des CAP. Une connaissance de la voie professionnelle sera donc appréciée. L’établissement abrite en outre une filière BEPA en partenariat avec le service local de l’agriculture. Ce poste nécessite de la part du principal une grande disponibilité, compte tenu de la taille réduite de l’équipe d’encadrement (un CPE à mi-temps et un aide-gestionnaire à mi-temps). Un sens relationnel avéré est indispensable (relations avec les parents et la chefferie). Le poste est logé (F4).
Tous renseignements complémentaires sur ces postes peuvent être obtenus auprès de M. Michel Barricault, proviseur vie scolaire au vice rectorat (pvs@vrwallis.ac-noumea.nc).
3 - Postes susceptibles d’être vacants en Polynésie française
• Iles du Vent : Tahiti
- Principal adjoint du collège de Tipaerui : Papeete - 4ème cat.
- Proviseur du LP d’hôtellerie et tourisme : Pirae - 2ème cat.
- Principal du collège du Taaone : Pirae - 4ème cat.
- Proviseur du LP de Mahina : Mahina - 4ème cat.
- Principal du collège de Taravao : Taravao - 4ème cat.
- Principal adjoint du collège de Taravao : Taravao - 4ème cat.
• Iles sous le Vent
- Principal du collège de Bora Bora : Bora Bora - 3ème cat.
• Archipel des Tuamutu
- Principal du collège de Rangiroa : Rangiroa - 3ème cat.
- Principal du collège de Makemo : Makemo - 1ère cat.
Le collège de Rangiroa, situé sur un atoll de l’archipel des Tuamutu est très isolé, éclaté en deux entités de part et d’autre d’une passe dangereuse. Il garde ses internes venus d’une vingtaine d’autres atolls plus de trois mois sans interruption de l’internat. La fonction de principal nécessite donc beaucoup d’en gagement personnel et de force de conviction.
4 - Postes susceptibles d’être vacants à Mayotte
• Grande Terre
- Proviseur du LGT de Mamoudzou : Mamoudzou - 4ème cat.
- Principal du collège de M’gombani : Mamoudzou - 3ème cat.
- Proviseur du LP de Kawéni : Kawéni - 2ème cat.
- Principal du collège de Kawéni : Kawéni - 3ème cat.
- Principal adjoint du collège de Doujani : Doujani - 3ème cat.
- Principal du collège de Bandrele : Bandrele - 3ème cat.
- Principal du collège de Kani Keli : Kani keli - 2ème cat.
- Proviseur adjoint du LG de Sada : Sada - 4ème ex cat.
- Principal adjoint du collège de Sada : Sada - 3ème cat.
- Principal du collège de Chiconi : Chiconi - 4ème cat.
- Principal du collège de M’tsangamouji : M’tsangamouji - 3ème cat.
- Principal adjoint du collège de M’tsangamouji : M’tsangamouji - 3ème cat.
- Principal du collège de Dzoumogne : Bandraboua - 4ème cat.
- Proviseur adjoint du LP de Kahani : Kahani - 4ème cat.
• Petite Terre
- Principal du collège de Pamandzi : Pamandzi - 2ème cat.
- Principal du collège de Labattoir : Labattoir - 3ème cat.

C - Informations complémentaires
Des informations complémentaires sur les postes peuvent être obtenues auprès des vice-rectorats concernés :
- Vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie, BP G4, 98848 Nouméa cedex, division du personnel, tél. 00 687 26 61 07, télécopie n° 00 687 26 61 81 ; mél. : ce.dp@ac-noumea.nc et sur le site internet du vice-rectorat : www.ac-noumea.nc
- Vice-rectorat des îles Wallis et Futuna, BP 244 98600 Mata-Utu, Wallis-et-Futuna, tél. depuis la métropole : 00 681 72 28 28 (décalage horaire : 10 heures), télécopieur (681) 72 20 40, mél. : vrwf@wallis.co.nc et sur le site internet du vice-rectorat : www.ac-wallis.com
- Vice-rectorat de Mayotte, BP 76, 97600 Mamoudzou , Mayotte, tél. 02 69 61 10 24, télécopie 02 69 61 09 87, mél. : vice-rectorat@ac-mayotte.fr, site internet www.ac-mayotte.fr
- Vice-rectorat de Polynésie française, rue Édouard Ahnne, BP 1632, 98713 Papeete
, Tahiti, Polynésie française, tél. 00 689 47 84 00, adresse internet : www.vicerectorat.pf
- Direction des enseignements secondaires du ministère territorial de la Polynésie française en charge de l’éducation, BP 20673, 98713 Papeete, Tahiti, Polynésie française, tél. 00 689 54 04 00, télécopieur 00 689 43 56 82, mél. : dir@des.ensec.edu.pf (décalage horaire : moins 11 heures en hiver et moins 12 heures en été).

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice de l’encadrement
Marie-France MORAUX

Annexe 1

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Annexe 2

I - informations relatives aux postes situés en Nouvelle-Calédonie

Rappel : En Nouvelle-Calédonie, l’année scolaire pour les élèves commence fin février pour se terminer vers la mi-décembre.
Toutefois, les personnels de direction seront affectés en Nouvelle-Calédonie pour une prise de fonction le 1er août 2004 et termineront leur séjour le 31 juillet 2006.
Les personnels affectés en Nouvelle-Calédonie sont placés sous l’autorité d’un vice-recteur (vice-rectorat, BP G4, 98848 Nouméa cedex, télécopieur n° 00 687 27 30 48, www.ac-noumea.nc).

A - Conditions générales
L’attention des candidats est particulièrement attirée sur les conditions de vie dans les Iles et en “brousse”, appellation consacrée par l’usage, de tout le territoire de la Nouvelle-Calédonie à l’exception de l’agglomération de Nouméa et des Iles qui nécessitent une grande adaptabilité et la capacité d’intégrer les ressources et traditions locales (système coutumier).
Ces conditions de vie se caractérisent par un certain isolement, qui peut parfois se traduire par des difficultés d’approvisionnement et par des difficultés de logement.
La langue maternelle de nombreux enfants n’est pas le français.
En outre les lycées et lycées professionnels étant implantés à Nouméa, Poindimié (lycée), Touho (lycée professionnel) et Wé (lycée polyvalent des Iles), les personnels de direction affectés hors de ces localités doivent savoir que leurs enfants scolarisés dans le second cycle long devront être hébergés en internat. Il est donc particulièrement nécessaire, dès connaissance de l’affectation, de prendre contact avec le chef d’établissement concerné : en effet, compte tenu du décalage entre les années métropolitaine et calédonienne, l’inscription dans la classe supérieure à celle suivie par l’enfant de septembre à février n’est pas systématique.

B - Stage d’adaptation
Les personnels affectés en Nouvelle-Calédonie participeront obligatoirement à un stage de sensibilisation aux spécificités calédoniennes qui se déroulera pendant les vacances scolaires (première semaine de vacances après la rentrée).

C - Assistance médicale
Les candidats atteints de pathologies particulières doivent tenir compte de l’absence de certains services hospitaliers sur le Territoire (chirurgie cardiaque, urologique, pneumologique...).
En cas de nécessité, des évacuations sanitaires (evasan) sont organisées vers l’Australie ou la métropole.

D - Accueil
Des représentants du vice- rectorat sont présents en salle d’arrivée de l’aéroport de La Tontouta pour tous les vols fixés par le ministère de l’éducation nationale.
Le transport Tontouta-Nouméa est organisé par le vice-rectorat dès que la composition des familles est connue.
Les personnels qui ne souhaitent pas bénéficier de ces facilités sont priés d’en informer le vice-rectorat par télécopie au 00 687 27 08 48 ou www.ac-noumea.nc

II - Informations relatives aux postes situés à Wallis-et-Futuna

Les personnels de direction affectés à Wallis-et-Futuna sont placés auprès du préfet, administrateur supérieur du territoire pour exercer sous l’autorité directe du vice-recteur. Leur mission s’exerce dans le cadre de l’application du statut territorial de 1961.
Les personnels de direction seront affectés à Wallis-et-Futuna pour une prise de fonction le 1er août 2004 et termineront leur séjour le 31 juillet 2006.
L’attention des candidats est attirée sur les conditions particulières du Territoire (chaleur et forte hygrométrie), sur son éloignement de la métropole (vols longs et coûteux), son enclavement (la desserte aérienne se limitant actuellement à deux vols par semaine en moyenne) et l’extrême petitesse de chacune des deux îles. Compte tenu des caractéristiques de l’environnement local, un bon équilibre psychologique est requis, tant pour les agents que pour leurs familles.
Les conditions sanitaires du Territoire sont très différentes de celles de la métropole, et doivent donc représenter un paramètre important dans la réflexion à mener par les personnels intéressés par une affectation à Wallis-et-Futuna.
Le service de santé de Wallis-et-Futuna est composé de deux hôpitaux. L’hôpital de Wallis implanté à Mata Utu comporte 16 lits de chirurgie, 23 lits en médecine et 14 lits de maternité ; il est relayé par trois dispensaires avec un cabinet dentaire dans chaque district. À Futuna, l’hôpital compte 21 lits dont sept de maternité et un cabinet dentaire. Il est procédé en cas de besoin à des évacuations sanitaires vers la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, l’Australie ou la métropole.
L’attention des candidats souffrant de pathologies particulières, ou soumis à des traitements spécifiques, est appelée sur les délais de mise en œuvre nécessaires pour certains traitements ou l’absence de disponibilité de certains médicaments particuliers.
L’attention des candidats est enfin attirée sur le contexte socio-culturel local, qui requiert de grandes capacités d’adaptation (à titre d’exemple, la langue française n’est pas utilisée par la population dans ses échanges quotidiens).
L’enseignement primaire est concédé dans le Territoire à la mission catholique. L’attention des candidats dont les enfants sont scolarisés dans le secondaire est attirée sur le nombre limité de sections et d’options proposées.
La consultation, recommandée, du site internet du vice rectorat ( www.ac-wallis.com ) offre un aperçu utile du système éducatif et des conditions de vie à Wallis-et-Futuna.

III - Informations relatives aux postes situés en Polynésie française

Les personnels de direction mis à disposition de la Polynésie française sont placés durant leur période d’exercice auprès du gouvernement de ce territoire sous l’autorité du ministre territorial de l’éducation qui les affecte et prononce les mutations internes.
La Polynésie française bénéficie d’une compétence générale en matière d’enseignement.
Les établissements dans lesquels les personnels remplissent leurs fonctions, relèvent de l’autorité du ministre du territoire chargé de l’éducation.
Les personnels sont rémunérés par le vice- rectorat sur le budget du ministère de l’éducation nationale.

Particularités de l’enseignement
L’éloignement, la dispersion géographique, les conditions de vie dans certains postes nécessitent, d’une manière générale, des personnels disponibles et s’intégrant pleinement à la vie de l’établissement et de son environnement.
La plupart des établissements de Polynésie scolarisent des élèves connaissant des difficultés réelles, notamment en matière de maîtrise de la langue. Deux établissements, le collège et le lycée professionnel de Faaa, sont classés en ZEP.

Particularités liées à la géographie polynésienne
Pour certains postes, la situation familiale peut être contraignante. Les seconds cycles de l’enseignement du second degré sont implantés à Tahiti et à Raiatea (Iles sous le Vent). Les personnels ayant des enfants scolarisés dans le second cycle sont informés que, compte tenu de l’éloignement des archipels et des difficultés de communications, postuler hors de Tahiti et de Raiatea impliquerait une scolarisation en internat.
Les conditions de vie particulières propres aux Marquises, aux Tuamotu et aux Australes, notamment l’isolement, amènent à recommander aux candidats de prendre tous renseignements utiles avant de postuler.

Formation d’adaptation
Les personnels “nouveaux arrivants” devront, dès leur arrivée, participer à un stage de sensibilisation aux spécificités de l’enseignement en Polynésie française.

Coordonnées de la direction des enseignements secondaires

Toute correspondance est à adresser à la direction des enseignements secondaires, BP 20673, 98713 Papeete, Tahiti, Polynésie française, tél. 00 689 54 04 00, télécopieur 00 689 43 56 82, mél. : dir@des.pf

IV - Informations relatives aux postes situés à Mayotte

Les personnels de direction affectés à Mayotte sont placés auprès du préfet de Mayotte sous l’autorité directe du vice-recteur durant leur période d’exercice.
Le système éducatif à Mayotte connaît un développement rapide, aussi bien dans le premier degré que dans le second degré général et professionnel.

Conditions de vie à Mayotte
La vie sur le territoire exige des personnels adaptabilité et disponibilité. Les repères métropolitains ne sont pas ceux de l’environnement local. Une bonne condition physique et un bon équilibre psychologique sont les conditions incontournables pour bien vivre à Mayotte.
En effet, de nombreux services hospitaliers sont inexistants sur le territoire. Le seul hôpital de l’île se trouve à Mamoudzou. En brousse, des dispensaires assurent une médecine de base, de proximité, tous les jours, à l’exception du samedi et du dimanche, pour la plupart. Les quelques médecins libéraux installés sur le territoire, le sont à Mamoudzou tout comme les quelques pharmaciens de l’île. Un seul service d’urgence fonctionne, en permanence à l’hôpital général de Mamoudzou.
Il est fortement recommandé de prendre en compte ces indications avant de faire acte de candidature.
Au plan matériel, l’évolution est très rapide. il n’y a pas de difficultés de ravitaillement ni d’équipement domestique.

Enseigner à Mayotte
L’école est récente à Mayotte : la présente génération est la première à connaître la scolarisation de masse.
Le français est peu ou mal pratiqué par nombre d’adultes. Cela a des retentissements importants sur les performances des élèves ainsi que sur la communication avec les familles.
Conjugués avec les particularismes culturels mahorais très forts, ces éléments incontournables requièrent des enseignants, curiosité d’esprit, ouverture et tolérance afin de comprendre un fonctionnement social original.
En vue de répondre aux attentes très fortes des élèves et de leur famille en matière scolaire et éducative, un plan académique d’action, adopté en 2003 a défini des objectifs précis et ambitieux à atteindre en quatre ou cinq ans. Les candidats doivent être prêts à participer, à leur niveau, aux actions prévues par ce plan, lequel est consultable sur le site internet du vice- rectorat. Il est donc recommandé de le lire avant de faire acte de candidature.

L’accueil à Mayotte
En principe, un représentant du vice-rectorat assure l’accueil en salle d’arrivée de l’aéroport de Dzaoudzi.
Les personnels nouveaux arrivants se verront proposer la participation à un stage de sensibilisation aux spécificités mahoraises deux ou trois semaines après la rentrée scolaire.
Pour toute information complémentaire, les candidats peuvent consulter le site internet du vice-rectorat de Mayotte : www.ac-mayotte.fr ou prendre contact avec M. Jean-Pierre Sautel, proviseur vie scolaire au vice-rectorat, tél. 02 69 61 89 71, mél. : jean-pierre.sautel@ac-mayotte.fr