Enseignements secondaire et supérieur

 
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Classes préparatoires aux grandes écoles

Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense

NOR : ESRS1317117A
arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013
ESR - DGESIP A


Vu code de l'éducation ; décret n° 94-1015 du 23-11-1994 modifié, notamment article 11 ; arrêté du 10-2-1995 modifié ; avis du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt du 4-7-2013 ; avis du ministre de la défense du 11-7-2013 ; avis du Cneser du 17-6-2013 ; avis du CSE du 27-6-2013

Article 1 - Est modifié comme suit le second alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé :

Au lieu de :

« La première période s'achève aux congés de Noël. »

Lire :

« La première période s'achève à la fin de la dix-huitième semaine de cours. »

 

Article 2 - Est modifiée comme suit l'annexe 2 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, relative à l'horaire hebdomadaire des classes de technologie et sciences industrielles :

Au lieu de :

« 

Disciplines

1ère année

2ème année

 

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Mathématiques

7

3(a)

-

7

3

-

Physique

3

2(b)

1

3

2

1

Chimie

1

-(b)

1

1

-

1

Génie électrique

1

1(c)

1,5

1

1

1,5

Génie mécanique

1

1(d)

1,5

1

1

1,5

Informatique

1

-

1

1(e)

1(e)

-

Français - philosophie

1

1

-

1

1

-

Langue vivante étrangère

2

-

-

2

-

-

Travaux d'initiative personnelle encadrés

-

1(f)

1(f)

-

1

1

Éducation physique et sportive

2

-

-

2

-

-

Total

19

9(g)

7(g)

19(h)

10(h)

6


a) Plus 1 heure de mathématiques pour les étudiants issus du baccalauréat technologique, séries Sciences et technologies industrielles (spécialités génie mécanique, génie des matériaux, génie électronique, génie électrotechnique, génie civil, génie énergétique) et sciences et technologies de laboratoire (spécialité physique de laboratoire et des procédés industriels)

b) Plus 1 heure de physique et chimie pour les étudiants issus du baccalauréat technologique, séries sciences et technologies industrielles (spécialités génie mécanique, génie des matériaux, génie électronique, génie électrotechnique, génie civil, génie énergétique)

c) Plus 1 heure de génie électrique pour les étudiants issus du baccalauréat technologique, séries sciences et technologies industrielles (spécialités génie mécanique, génie des matériaux, génie civil) et sciences et technologies de laboratoire (spécialité physique de laboratoire et des procédés industriels)

d) Plus 1 heure de génie mécanique pour les étudiants issus du baccalauréat technologique, séries sciences et technologies industrielles (spécialités génie électronique, génie électrotechnique, génie énergétique) et sciences et technologies de laboratoire (spécialité physique de laboratoire et des procédés industriels)

e) Horaire limité à la première période de la seconde année

f) 1 heure à partir du deuxième trimestre

g) Horaire diminué d'une heure en première période

h) Horaire diminué d'une heure en deuxième période

Lire :

« 

Disciplines

1ère année

2ème année

 

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Mathématiques

7

3

-

7

3

-

Physique

3

2

1

3

2

1

Chimie

1

-

1

1

-

1

Sciences industrielles de l'ingénieur

2

2

 

3

2

2

 

3

Informatique

1

-

1

1(a)

1(a)

-

Français - philosophie

1

1

-

1

1

-

Langue vivante étrangère

2

-

-

2

-

-

Travaux d'initiative personnelle encadrés

-

1(b)

1(b)

-

1

1

Éducation physique et sportive

2

-

-

2

-

-

Accompagnement personnalisé

-

3(c)

-

-

-

-

Total

19

12(d)

7(d)

19(e)

10(e)

6


a) Horaire limité à la première période de la seconde année

b) À partir de la deuxième période

c) L'équipe pédagogique dispose de 3 heures de TD supplémentaires pour accompagner de façon personnalisée les étudiants dans les disciplines scientifiques et technologiques.

d) Horaire diminué d'une heure en première période

e) Horaire diminué d'une heure en deuxième période


Article 3 - Est modifiée comme suit l'annexe 3 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, relative à l'horaire hebdomadaire des classes de technologie, physique et chimie :

Au lieu de :

«

Disciplines

1ère année

2ème année

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Mathématiques

7

3

-

7

3

-

Physique et technologie physique

4

2

2

5

1

2

Chimie et technologie chimique

3,5

1

2,5

3

1

2,5

Informatique

1

-

1

1(a)

1(a)

-

Français - philosophie

1

1

-

1

1

-

Langue vivante étrangère

2

-

-

2

-

-

Travaux d'initiative personnelle encadrés

-

1(b)

1(b)

-

1

1

Éducation physique et sportive

2

-

-

2

-

-

Total

20,5

8(d)

6,5(c)

21(e)

8 (e)

5,5


a) Horaire limité à la première période de la seconde année

b) 1 heure à partir du deuxième trimestre

c) 5,5 heures en première période

d) Horaire diminué d'une heure en première période

e) Horaire diminué d'une heure en deuxième période

Lire :

« 

Disciplines

1ère année

2ème année

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Mathématiques

7

3

-

7

3

-

Physique

5

2

2

5

2

2

Chimie

3

1

2

3

1

2

Informatique

1

-

1

1(a)

1(a)

-

Français - philosophie

1

2

-

1

2

-

Langue vivante étrangère

2

1 ESLV*

-

2

1 ESLV*

-

Travaux d'initiative personnelle encadrés

-

1(b)

1(b)

-

1

1

Éducation physique et sportive

2

-

-

2

-

-

Total

21

10(c)

6(c)

21(d)

11(d)

5

* ESLV : enseignement de sciences en langue vivante

a) Horaire limité à la première période de la seconde année

b) À partir de la deuxième période

c) Horaire diminué d'une heure en première période

d) Horaire diminué d'une heure en deuxième période »


Article 4 - Sont complétés comme suit les tableaux figurant à l'annexe 8 de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, relative à la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou son équivalent :

 

« 1ère année

Classes

Interrogations orales

Informatique

Classe de « biologie, chimie, physique et sciences de la Terre »

5 min


2ème année

Classes

Interrogations orales

Informatique

Classe de « biologie, chimie, physique et sciences de la Terre »

5 min

 »

 

Article 5 - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la durée de la première période, les horaires hebdomadaires de première année et les interrogations orales de première et seconde années, et à compter de la rentrée universitaire 2014 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de seconde année.

 

Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 15 juillet 2013

 


Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Jean-Michel Jolion

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye
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