Bulletin officiel n° 32 du 5 septembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Conseil supérieur des programmes
    Organisation et fonctionnement
    décret n° 2013-681 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR MENE1318909D)

Enseignement supérieur et recherche

  • Bourses d'enseignement supérieur
    Plafonds de ressources - année universitaire 2013-2014
    arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR ESRS1318823A)
  • Bourses d'enseignement supérieur
    Taux - année universitaire 2013-2014
    arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR ESRS1318817A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Chimiste » définition et conditions de délivrance : modifications
    arrêté du 9-7-2013 - J.O du 13-8-2013 (NOR ESRS1316144A)
  • BTS
    « Contrôle industriel et régulation automatique » définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 30-7-2013 (NOR ESRS1316157A)
  • Écoles d'ingénieurs
    Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2013
    arrêté du 12-7-2013 (NOR ESRS1317380A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles
    Horaire hebdomadaire et durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie : modification
    arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR ESRS1317119A)
  • Classes préparatoires aux grandes écoles
    Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense
    arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR ESRS1317117A)

Enseignements primaire et secondaire

  • École primaire et collège
    Cycles d'enseignement
    décret n° 2013-682 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR MENE1318869D)
  • Conseil école-collège
    Composition et modalités de fonctionnement
    décret n° 2013-683 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR MENE1318884D)
  • Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement
    Mentions complémentaires de niveau IV relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316100A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316084A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316102A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre » : modification
    arrêté du 20-6-2013 -J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316155A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Technicien d'études du bâtiment » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316134A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Ouvrages du bâtiment : métallerie » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316106A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316120A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Aménagement et finition du bâtiment » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316112A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Travaux publics » : modification
    arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR MENE1316061A)

Personnels

  • Concours et recrutements
    Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014 : modification
    note de service n° 2013-130 du 21-8-2013 (NOR MENH1320765N)
  • Mouvement
    Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie et affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée de février 2014
    note de service n° 2013-132 du 21-8-2013 (NOR MENH1318299N)
  • CHSCT du MEN
    Orientations stratégiques - année scolaire 2013-2014
    réunion du 3-7-2013 (NOR MENH1300352X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 11-7-2013 (NOR MENH1300353A)
  • Titres et diplômes
    Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2012
    arrêté du 29-7-2013 (NOR ESRS1300240A)

Informations générales

  • Avis de recrutement
    Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
    avis du 20-8-2013 - J.O. du 20-8-2013 (NOR MENI1313859V)
  • Vacance de poste
    Responsable de formations au Cned
    avis du 21-8-2013 (NOR MENY1300390V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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