Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

Enseignement supérieur et recherche

Diplômes comptables

Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)

NOR : ESRS0800337A
RLR : 431-8f
arrêté du 3-12-2008
ESR - DGES B3-1 / ECE / BCF


Vu  ordonnance n° 45-2138 du 19-9-1945 mod. ; D. n° 2006-1706 du 22-12-2006 abrogeant D. n° 88-80 du 22-1-1988, not. art. 10 ; A. du 22-12-2006 ; A. du 9-1-2008 ; avis de la commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables


Article 1 - Les épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) sont numérotées ainsi qu'il suit :
 
Épreuves du D.C.G. :
- épreuve n° 1 : Introduction au droit ;
- épreuve n° 2 : Droit des sociétés ;
- épreuve n° 3 : Droit social ;
- épreuve n° 4 : Droit fiscal ;
- épreuve n° 5 : Économie ;
- épreuve n° 6 : Finance d'entreprise ;
- épreuve n° 7 : Management ; 
- épreuve n° 8 : Systèmes d'information de gestion ; 
- épreuve n° 9 : Introduction à la comptabilité ;
- épreuve n° 10 : Comptabilité approfondie ; 
- épreuve n° 11 : Contrôle de gestion ; 
- épreuve n° 12 : Anglais appliqué aux affaires ; 
- épreuve n° 13 : Relations professionnelles.
 
Épreuves du D.S.C.G :
- épreuve n° 1 : Gestion juridique, fiscale et sociale ;
- épreuve n° 2 : Finance ;
- épreuve n° 3 : Management et contrôle de gestion ; 
- épreuve n° 4 : Comptabilité et audit ; 
- épreuve n° 5 : Management des systèmes d'information ; 
- épreuve n° 6 : Épreuve orale d'économie se déroulant partiellement en anglais ; 
- épreuve n° 7 : Relations professionnelles.
 
Article 2 - Les dispenses d'épreuves prévues à l'article 10 du décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 susvisé sont accordées aux titres et diplômes suivants :
 
I - Certificats d'expertise comptable (ancien régime)
Certificat d'études comptables, dispense des épreuves n° 8, 9, 12 du D.C.G.
Certificat d'études économiques, dispenses des épreuves n° 5, 7, 12 du D.C.G.
Certificat d'études juridiques, dispense des épreuves n° 1, 3, 12 du D.C.G.
Certificat supérieur d'organisation et de gestion des entreprises, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Certificat supérieur de révision comptable, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Certificat supérieur de traitement des données et informations, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Certificat supérieur juridique et fiscal, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Diplôme d'études comptables supérieures (régime 1963), dispense des épreuves n° 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G.
 
II - DEUG, DEUST, licences, maitrises hors L.M.D.
DEUG «administration économique et sociale», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 12 du D.C.G.
DEUG «droit», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 12 du D.C.G.
DEUG «économie et gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 12 du D.C.G.
DEUG «ingénierie économique», IUP université Nice Sophia Antipolis, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 8, 12 du DGC.
DEUG «mathématiques appliquées et sciences sociales», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 8, 12 du D.C.G.
DEUG «sciences économiques», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 12 du D.C.G.
DEUST orienté vers la comptabilité, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
DEUST «techniques juridiques fiscales et comptables», université Aix-Marseille 3, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Licence « administration économique et sociale », délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Licence «droit», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 12 du D.C.G.
Licence «économie appliquée», université Paris 9, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 8, 12 du D.C.G.
Licence «ès sciences économiques», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 8, 12 du D.C.G.
Licence «mathématiques appliquées et sciences sociales», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 8, 12 du D.C.G.
Maîtrise «administration économique et sociale», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise « banque, finance, assurance», IUP université Paris 1, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «banque, finance, assurance», spécialité «industrie et finances internationales», université Paris 13, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «droit», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «droit privé», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 3, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «droit privé, mention «droit des affaires», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «droit public», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves ° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «échanges internationaux», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «économétrie», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «économie appliquée», université Paris 9, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Maîtrise «économie et gestion de l'entreprise», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «ès sciences économiques» ou maîtrise « sciences économiques », délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «ingénierie économique», I.U.P. université Nice Sophia Antipolis, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Maîtrise « juriste d'entreprise », I.U.P. université Toulouse 1, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise « management et gestion des entreprises, économiste d'entreprise », université de Nice Sophia Antipolis, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Maîtrise « management et gestion des entreprises », spécialité « ingénierie économique », I.U.P. université Toulouse 1, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G. n° 5 du D.S.C.G.
Maîtrise «mathématiques appliquées et sciences sociales», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «méthodes informatiques appliquées à la gestion», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise «sciences juridiques et politiques», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise «sciences politiques», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise de sciences de gestion, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences de gestion, université Bordeaux 4, délivrée jusqu'en 2008 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences de gestion, université Orléans, délivrée jusqu'en 2008 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «audit et gestion opérationnels de l'entreprise», université Lyon 2, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «économie d'entreprise», université Lille 2, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 8, 9, 12, 13 du D.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «économie d'entreprise», université Rennes 1, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques, toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion, délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «comptables et financières», délivrée jusqu'en 2007 inclus, dispense  du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «comptables et financières», université Bordeaux 4, délivrée jusqu'en 2008 inclus, dispense du D.C.G. et  des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «comptables et financières», université Caen, délivrée jusqu'en 2008 inclus, dispense du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «comptables et financières», université Nice, délivrée jusqu'en 2008 inclus, dispense du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «comptables et financières», université Orléans, délivrée jusqu'en 2008 inclus, dispense du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Maîtrise de sciences et techniques «comptables et financières», université Paris 12, délivrée jusqu'en 2008 inclus, dispense du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
 
III - CAPET, agrégation
CAPET D2 (certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique), dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et de l'épreuve n° 3 du D.S.C.G.
CAPET (certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique) Économie et gestion option A Économie et gestion administrative, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G.
CAPET (certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique) Économie et gestion option B Économie et gestion comptable, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et de l'épreuve n° 3 du D.S.C.G.
CAPET (certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique) Économie et gestion option C Économie et gestion commerciale, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G.
CAPET (certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique) Économie et gestion option D Économie, informatique et gestion, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G.
Agrégation du second degré des techniques économiques de gestion, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Agrégation Économie et gestion, option A Économie et gestion administrative, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 3, 6, 7 du D.S.C.G.
Agrégation Économie et gestion, option B Économie et gestion comptable et financière, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Agrégation Économie et gestion, option C Économie et gestion commerciale, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 3, 6, 7 du D.S.C.G.
Agrégation Économie et gestion, option D Économie, informatique et gestion, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
 
IV - Certificat, diplômes du CNAM
Diplôme d'études supérieures de l'INTEC, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et des épreuves n° 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Diplôme d'études supérieures économiques «comptabilité et gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G.
Diplôme supérieur de responsable comptable, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 10, 11, 12 du D.C.G.
Diplôme supérieur de responsable en gestion, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12 du D.C.G.
Certificat de premier cycle de l'INTEC, délivré jusqu'en 2010 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Diplôme d'études financières et comptables de l'INTEC, délivré jusqu'en 2010 inclus, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 du D.C.G. et de l'épreuve n° 5 du D.S.C.G.
Diplôme de gestion et de comptabilité (D.G.C.) de l'INTEC, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G.
Diplôme supérieur de gestion et de comptabilité (D.S.G.C.) de l'INTEC, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
 
V - B.T.S., D.U.T.
B.T.S. spécialité «comptabilité et gestion d'entreprise» ou B.T.S. «comptabilité et gestion» ou B.T.S. «comptabilité», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12, 13 du D.C.G.
B.T.S. spécialité «comptabilité et gestion des organisations», dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 8, 9, 13 du D.C.G.
D.U.T. spécialité «administration des collectivités publiques et des entreprises », option « finances comptabilité», délivré jusqu'en 2007, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12, 13 du D.C.G.
D.U.T. spécialité « carrières juridiques », délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 9, 12 du D.C.G.
D.U.T. spécialité «gestion administrative et commerciale», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
D.U.T. spécialité «gestion des entreprises et administrations», option « finances comptabilité », dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 8, 9, 12, 13 du D.C.G.
D.U.T. spécialité «gestion des entreprises et administrations», option « gestion et administration des petites et moyennes organisations », délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12, 13 du D.C.G.
D.U.T. spécialité «gestion des entreprises et administrations», option «petites et moyennes organisations», dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 13 du D.C.G.
D.U.T. spécialité «gestion des entreprises et administrations», option «ressources humaines», dispense des épreuves n° 1, 3, 5, 13 du D.C.G.
 
VI - Masters L.M.D.
Master «droit, économie et gestion», mention «sciences du management et administration», spécialité «analyse et gestion financières», université Nancy 2, dispense des épreuves n° 2, 3 du D.S.C.G.
Master «économie et gestion», mention «sciences du management», spécialité «contrôle de gestion», université Dijon, dispense des épreuves n° 3, 7 du D.S.C.G.
Master «économie et gestion», mention «sciences du management», spécialité «finance et pilotage des organisations», université Dijon, délivré en 2005 et 2006, dispense des épreuves n° 2, 7 du D.S.C.G.
Master «économie et gestion», mention «sciences du management», spécialité «finance», université Dijon, délivré à compter de 2007, dispense des épreuves n° 2, 7 du D.S.C.G.
Master «gestion», mention «sciences du management», spécialité «gestion financière et fiscalité», université Paris 1, dispense des épreuves n° 2, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Aix-Marseille 3, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Amiens, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Angers, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Bordeaux 4, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Caen, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Clermont-Ferrand 1, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Dijon, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.) université Grenoble 2, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Le Mans, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Lille 2, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Limoges, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Lyon 3, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Montpellier 1, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Nancy 2, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Nantes, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Nice, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Orléans, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Paris 1, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Paris 5, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Paris Dauphine, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Paris 10, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Paris 11, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Paris 12, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Paris 13, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Pau, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Poitiers, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Rennes 1, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Reims, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université La Réunion, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Rouen, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Saint-Etienne, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Strasbourg 3, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Toulouse 1, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), université Valenciennes, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master mention ou spécialité «Comptabilité, contrôle, audit» (C.C.A.), CNAM, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Master «sciences économiques et de gestion», mention «sciences et métiers du management et de l'international», spécialité «stratégie pilotage et contrôle dans l'entreprise», université Évry, dispense de l'épreuve n° 3 du D.S.C.G.
Master «sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion», mention «système d'information et contrôle de gestion», spécialité «contrôle de gestion industrielle et des services», université Rennes 1, dispense des épreuves n° 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
 
VII - Diplômes de sortie des écoles supérieures de commerce
Audencia Nantes école de management, filière «audit, expertise comptable» délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
Diplôme supérieur de gestion, filière «finance», École de commerce de la chambre de commerce et d'industrie de Paris (E.C.C.I.P.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
Diplôme supérieur de gestion, filière «gestion des systèmes d'information», École de commerce de la chambre de commerce et d'industrie de Paris (E.C.C.I.P.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 7, 8, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, École de commerce de la chambre de commerce et d'industrie de Paris (E.C.C.I.P.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 5, 7, 8, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École de gestion des entreprises et informatique, École pratique des techniques de gestion de La Rochelle, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
École de management européen, Institut d'études commerciales de Strasbourg, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
École de management européen, Institut d'études commerciales de Strasbourg, filière «finance, comptabilité, contrôle», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École des hautes études commerciales (E.D.H.E.C.) du Nord, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Amiens, délivré jusqu'en 1994 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Amiens, délivré de 1995 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Amiens, option «audit contrôle préparation D.E.C.F.», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Bordeaux, délivré jusqu'en 1994 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Bordeaux, délivré de 1995 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Bordeaux, filière «audit contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Bordeaux, filière «audit, droit et contrôle de gestion», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 3, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Bretagne Brest, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Bretagne Brest, option «contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Caen, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Chambéry, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Chambéry, filière «finance, comptabilité, contrôle», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 3, 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Clermont-Ferrand, délivré jusqu'en 1994 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Clermont-Ferrand, délivré de 1995 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Clermont-Ferrand, dominante «finance comptabilité», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Clermont-Ferrand, filière «audit, expertise», délivré à compter de 2008, dispense du D.C.G. et des épreuves n° 2, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Dijon, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Dijon, filière «audit, expertise, conseil», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Grenoble, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Grenoble, parcours «expertise comptable et audit financier», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Le Havre, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Lille, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Lyon, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Lyon, section «finance comptabilité», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n°1, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Marseille Provence, délivré jusqu'en 1994 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Marseille Provence, délivré de 1995 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieures de commerce (E.S.C.) Montpellier, délivré jusqu'en 1994 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Montpellier, délivré de 1995 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Montpellier, option «audit», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Montpellier, option «contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Nantes, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Nice Sophia Antipolis, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Pau, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Poitiers, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Reims, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Reims, option «analyse, gestion et politique financière», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Reims, option «contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Reims, parcours «expertise, comptabilité et finance», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Rennes, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Rennes, parcours «expertise comptable», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 6, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) La Rochelle, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Rouen, délivré de 1991 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Saint-Étienne, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Saint-Étienne, option «contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Toulouse, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Toulouse, parcours «comptabilité, contrôle de gestion», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Tours, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce (E.S.C.) Troyes, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Amiens, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Bordeaux, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Brest, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Clermont-Ferrand, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Dijon, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Grenoble, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Le Havre, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Lille, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Marseille, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Montpellier, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Nantes, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Nice Sophia Antipolis, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Pau, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Poitiers, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Reims, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Rouen, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Toulouse, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et d'administration des entreprises (E.S.C.A.E.) Tours, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et de management (E.S.C.E.M.) Tours-Poitiers, délivré de 1999 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et de management (E.S.C.E.M.) Tours-Poitiers, filière «audit et expertise juridique et comptable», délivré de 1999 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et de management (E.S.C.E.M.) Tours-Poitiers, filière «contrôle de gestion stratégique», délivré de 1999 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et de management (E.S.C.E.M.) Tours-Poitiers, filière «ingénierie financière et finance de marché», délivré de 1999 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et de management (E.S.C.E.M.) Tours-Poitiers, filière «relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux», délivré de 1999 à 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 ,13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce et de management (E.S.C.E.M.) Tours-Poitiers, parcours «audit et expertise comptable», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce Paris (E.S.C.P.-E.A.P.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce Paris (E.S.C.P.-E.A.P.), option «comptabilité audit et management», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce Paris (E.S.C.P.-E.A.P.), option «planification prévision et contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de commerce Paris (E.S.C.P.-E.A.P.), filière «expertise comptable», délivré à compter de 2008, dispense du D.C.G. et des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
École supérieure de gestion (E.S.G.) Paris, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
École supérieure de gestion (E.S.G.) Paris, option «audit et expertise comptable», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 2, 3, 6, 7 du D.S.C.G.
École supérieure libre des sciences commerciales appliquées (E.S.L.S.C.A.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
École supérieure libre des sciences commerciales appliquées (E.S.L.S.C.A.), option «expertise et contrôle», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure libre des sciences commerciales appliquées (E.S.L.S.C.A.), option «finance», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure des sciences commerciales Angers (E.S.S.C.A.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
École supérieure des sciences économiques et commerciales (E.S.S.E.C.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure des sciences économiques et commerciales (E.S.S.E.C.), filière «audit», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure des sciences économiques et commerciales (E.S.S.E.C.), filière «comptable», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure des sciences économiques et commerciales (E.S.S.E.C.), filière «contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École supérieure des sciences économiques et commerciales (E.S.S.E.C.), filière «expertise comptable», délivré à compter de 2008, dispense du D.C.G. et des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
École des hautes études commerciales (H.E.C.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École des hautes études commerciales (H.E.C.), section «comptabilité», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École des hautes études commerciales (H.E.C.), section «contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École des hautes études commerciales (H.E.C.), filière «contrôle et expertise», délivré à compter de 2008, dispense des épreuves n° 2, 3, 5, 6, 7 du D.S.C.G.
 
VIII - Diplômes de sortie des instituts et autres
Centre d'études supérieures européennes de management (C.E.S.E.M.) de Reims, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12 du D.C.G.
Centre d'études supérieures européennes de management (C.E.S.E.M.) de Reims, option «comptabilité», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
Centre de perfectionnement aux affaires (C.P.A.) Lille, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Centre de perfectionnement aux affaires (C.P.A.) Lyon, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Centre de perfectionnement aux affaires (C.P.A.) Nice, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Centre de perfectionnement aux affaires (C.P.A.) Paris, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Centre de perfectionnement aux affaires (C.P.A.) Toulouse, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Diplôme comptable d'université (D.C.U.) 1er cycle, Institut de préparation aux études comptables (IPEC), université Saint-Étienne, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Diplôme comptable d'université (D.C.U.) 1er cycle, Institut supérieur des études comptables (ISEC), université Aix-Marseille 3, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Diplôme comptable d'université (D.C.U.) 1er cycle, Institut des techniques économiques et comptables (ITEC), université Toulouse 1, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Diplôme comptable d'université (D.C.U.) 2ème cycle, Institut de préparation aux études comptables (IPEC), université Saint-Étienne, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Diplôme comptable d'université (D.C.U.) 2ème cycle, Institut supérieur des études comptables (ISEC), université Aix-Marseille 3, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Diplôme comptable d'université (D.C.U.) 2ème cycle, Institut des techniques économiques et comptables (ITEC), université Toulouse 1, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Diplôme comptable d'université (D.C.U.), Institut supérieur des études comptables (ISEC), université Aix-Marseille 3, délivré en 2008 et en 2009, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Diplôme d'études supérieures de gestion, Institut national des télécommunications (I.N.T.) management Évry, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Diplôme d'études supérieures de gestion, filière «finance et systèmes d'informations financiers», Institut national des télécommunications (I.N.T.) management Évry, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
École européenne des affaires Paris (E.A.P.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
École des cadres du commerce et des affaires économiques (E.D.C.) Courbevoie, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Institut de commerce international (I.C.I.-E.N.E.), cycle de perfectionnement des cadres de l'exportation, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut commercial de Nancy (I.C.N.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Institut de droit des affaires (I.D.A.) Paris 2, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 3, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut européen d'études commerciales supérieures (I.E.E.C.S.) Strasbourg, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Institut européen d'études commerciales supérieures (I.E.E.C.S.) Strasbourg, section «audit et contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs (I.E.E.F.S.I.) Lille, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut d'études politiques (I.E.P.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut d'études politiques (I.E.P.), section «économique et financière», ou section «économie et entreprise», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 7, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut d'études politiques (I.E.P.) Paris, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut d'études politiques (I.E.P.) Paris, section «économique et financière», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut d'économie scientifique et de gestion (I.E.S.E.G.) Lille, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Institut des hautes études économiques et commerciales (I.N.S.E.E.C.) Bordeaux, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 7 du D.S.C.G.
Institut de préparation à l'administration et à la gestion (IPAG) Paris, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut supérieur des affaires (I.S.A.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut supérieur de commerce (I.S.C.) Paris, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut supérieur de commerce (I.S.C.) Paris, option «expertise, audit et contrôle», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 13 du D.C.G. et n° 5, 7 du D.S.C.G.
Institut supérieur de gestion commerciale (I.S.G.C.) Saint-Étienne, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
Institut supérieur de gestion commerciale (I.S.G.C.) Saint-Étienne, option «contrôle de gestion», délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.

IX - Autres
Diplôme de statisticien économiste, École nationale de la statistique et de l'administration économique (E.N.S.A.E.), délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 6, 7, 8, 9, 12 du D.C.G. et n° 5 du D.S.C.G.
Examen de sortie, École du commissariat de l'air, jusqu'en 2007 inclus, délivré jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° 1, 5, 8, 9, 12 du D.C.G.
 
Article 3 - L'arrêté du 9 janvier 2008 fixant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion régis par le décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 est abrogé.
 
Article 4 - Ces dispositions prennent effet à compter de la session 2009 des examens comptables supérieurs (diplôme de comptabilité et de gestion, diplôme supérieur de comptabilité et de gestion).
 
Article 5 - La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, la ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi et le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 3 décembre 2008

La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Valérie Pécresse
La ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi
Christine Lagarde
Le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique
Éric Woerth
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