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Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

Encart n° 47 du 11 décembre 2008

  • Union européenne : appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2009-2010 (RLR: 161-1c)
    circulaire n° 2008-159 du 8-12-2008 (NOR MENC0800939C)

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attribution de fonctions
    arrêté du 18-11-2008 (NOR ESRA0800348A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 211-6)
    Liste des emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C)
    arrêté du 27-11-2008 (NOR MENA0800929A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes comptables (RLR: 431-8f)
    Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
    arrêté du 3-12-2008 (NOR ESRS0800337A)
  • Diplômes comptables (RLR: 431-8f)
    Titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
    arrêté du 3-12-2008 (NOR ESRS0800338A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Activités éducatives (RLR: 554-9)
    Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air
    note de service n° 2008-156 du 27-11-2008 (NOR MENE0800931N)

Personnels

  • Éducation adaptée et spécialisée (RLR: 721-1b)
    Formation préparant au diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé (D.D.E.E.A.S.) - année 2009-2010
    circulaire n° 2008-158 du 5-12-2008 (NOR MENE0800947C)

Mouvement du personnel

  • Prorogation de mandat et nomination
    Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale du MEN
    arrêté du 28-11-2008 (NOR MENA0800927A)
  • Nomination
    Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
    arrêté du 17-11-2008 (NOR MENA0800946A)


 Enseignement supérieur et Recherche

 Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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