• 
• 

recherche : 

OK

Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attribution de fonctions
  arrêté du 18-11-2008 (NOR > ESRA0800348A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 211-6)
  Liste des emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C)
  arrêté du 27-11-2008 (NOR > MENA0800929A)

Enseignement supérieur et recherche

• Diplômes comptables (RLR: 431-8f)
  Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
  arrêté du 3-12-2008 (NOR > ESRS0800337A)
• Diplômes comptables (RLR: 431-8f)
  Titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
  arrêté du 3-12-2008 (NOR > ESRS0800338A)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air
  note de service n° 2008-156 du 27-11-2008 (NOR > MENE0800931N)

Personnels

• Éducation adaptée et spécialisée (RLR: 721-1b)
  Formation préparant au diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé (D.D.E.E.A.S.) - année 2009-2010
  circulaire n° 2008-158 du 5-12-2008 (NOR > MENE0800947C)

Mouvement du personnel

• Prorogation de mandat et nomination
  Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale du MEN
  arrêté du 28-11-2008 (NOR > MENA0800927A)
• Nomination
  Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
  arrêté du 17-11-2008 (NOR > MENA0800946A)