ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1831 administration centrale du MEN et du MESR (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions - ARRÊTÉ DU 27-8-2007 (NORMENA0701535A)

TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 1834 indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classement des collèges - ARRÊTÉ DU 3-8-2007 (NORMENE0701529A)
page 1835 indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classement des lycées et écoles de métiers - ARRÊTÉ DU 3-8-2007 (NORMENE0701531A)
page 1836 indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classement des lycées professionnels - ARRÊTÉ DU 3-8-2007 (NORMENE0701532A)

RÉGLEMENTATION FINANÇIÈRE ET COMPTABLE
page 1837 établissements publics locaux d’enseignement (RLR : 363-3)
Instauration d’un compte de dépôt de fonds au Trésor public (DFT) pour chaque EPLE
- CIRCULAIRE N°2007-143 DU 30-7-2007 (NORMENF0701571C)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
page 1851 classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 472-0)
Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles - ARRÊTÉ DU 24-7-2007 JO DU 4-9-2007 (NORESRS0757709A)
page 1853 classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 472-1)
Objectifs de formation et programmes des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - ARRÊTÉ DU 24-7-2007 JO DU 4-9-2007
(NORESRS0757576A)
page 1872 classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 472-1)
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2009 - ARRÊTÉ DU 24-7-2007 JO DU 4-9-2007 (NORESRS0757583A)
page 1872 brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4b)
BTS “économie sociale et familiale” - ARRÊTÉ DU 23-7-2007 JO DU 2-8-2007
(NORESRS0760838A)
page 1874 brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4b)
BTS “commerce international à référentiel commun européen” - ARRÊTÉ DU 24-7-2007
JO DU 10-8-2007 (NORESRS0760610A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1879 éducation à la défense (RLR : 420-0 ; 501-0)
Application du protocole entre les ministères chargés de la défense, de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche - CIRCULAIRE N°2007-141 DU 27-8-2007
(NORMENE0701566C)
page 1883 programmes (RLR : 524-5)
Enseignement des langues et cultures de l’Antiquité en classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques - ARRÊTÉ DU 24-7-2007 JO DU 17-8-2007
(NORMENE0762030A)
page 1909 baccalauréat (RLR : 544-1a)
Épreuves du baccalauréat technologique, série STG - ARRÊTÉ DU 24-7-2007 JO DU 10-8-2007
(NORMENE0761569A)
page 1910 baccalauréat (RLR : 544-1a)
Baccalauréat technologique, série STG : définition des épreuves obligatoires de langues vivantes applicables à compter de la session 2008 de l’examen - NOTE DE SERVICE N°2007-139 DU 3-8-2007 (NORMENE0701530N)
page 1917 brevet d’études professionnelles (RLR : 543-0b)
BEP “mise en œuvre des matériaux” - ARRÊTÉ DU 30-7-2007 JO DU 15-8-2007
(NORMENE0762104A)
page 1917 programmes (RLR : 524-2b)
Programme de l’enseignement de physique-chimie au collège pour la classe de quatrième
- ARRÊTÉ DU 24-7-2007 JO DU 10-8-2007 (NORMENE0760253A)
page 1920 programmes (RLR : 524-2b)
Programme de l’enseignement du japonais pour le palier 2 du collège - ARRÊTÉ DU 24-7-2007
JO DU 17-8-2007 (NORMENE0760691A)
page 1938 sections internationales (RLR : 514-1)
Création d’une section internationale britannique à l’école Adriatique de Reims
- ARRÊTÉ DU 12-7-2007 JO DU 31-7-2007 (NORMENC0758959A)
page 1938 sections internationales (RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au collège Robert Schuman de Reims
- ARRÊTÉ DU 1-8-2007 JO DU 10-8-2007 (NORMENC0761026A)
page 1938 sections internationales (RLR : 514-1)
Création d’une section internationale espagnole à l’école Paul Bert de Bordeaux
- ARRÊTÉ DU 1-8-2007 JO DU 10-8-2007 (NORMENC0760969A)
page 1939 centres d’information et d’orientation (RLR : 504-1)
Fermeture d’un CIO spécialisé - ARRÊTÉ DU 16-7-2007 JO DU 9-8-2007 (NORMENE0761018A)

PERSONNELS
page 1940 commissions administratives paritaires (RLR : 622-4a)
CAP compétentes à l’égard des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 26-7-2007 JO DU 1-9-2007 (NORMENH0762284A)
page 1942 commissions administratives paritaires (RLR : 623-0c)
CAP compétentes à l’égard des adjoints administratifs des services déconcentrés du MEN
- ARRÊTÉ DU 26-7-2007 JO DU 2-9-2007 (NORMENH0762305A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1943 nominations
IGEN - DÉCRET DU 30-7-2007 JO DU 1-8-2007 (NORMENI0756164D)
page 1943 admission à la retraite
IGEN - ARRÊTÉ DU 19-7-2007 JO DU 9-8-2007 (NORMENI0760963A)
page 1943 admission à la retraite
IGEN - ARRÊTÉ DU 19-7-2007 JO DU 9-8-2007 (NORMENI0761069A)
page 1943 nomination
Secrétaire général de l’académie de Limoges - ARRÊTÉ DU 13-7-2007 JO DU 9-8-2007
(NORMEND0761130A)
page 1944 nomination
CSAIO-DRONISEP de l’académie de Clermont-Ferrand - ARRÊTÉ DU 30-8-2007 (NORMEND0701582A)
page 1944 nomination par intérim
Directeur du CIES Aquitaine, Outre-mer - ARRÊTÉ DU 10-8-2007 (NORESRS0700152A)
page 1944 nomination
Directrice du CRDP de l’académie de Toulouse - ARRÊTÉ DU 24-8-2007 (NORMEND0701593A)
page 1944 nominations
Présidents des commissions nationales chargées d’élaborer les sujets des épreuves écrites d’admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2008 - ARRÊTÉ DU 3-9-2007 (NORMENH0701577A)
page 1945 nominations
Jury d’admission pour l’accès au corps des directeurs de recherche de 2ème classe de l’INSERM - année 2007 - DÉCISION DU 13-7-2007 (NORESRZ0700151S)
page 1945 nominations
Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général - ARRÊTÉ DU 27-8-2007 (NORMENA0701534A)
page 1946 titularisations
Inspecteurs de l’éducation nationale stagiaires - ARRÊTÉ DU 29-8-2007 (NORMEND0701583A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1950 vacance de poste
Chef du service documentaire à l’École nationale des ponts et chaussées - AVIS DU 10-8-2007
(NORESRH0700154V)
page 1951 vacances de postes
Bibliothécaires (catégorie A) à l’École nationale des ponts et chaussées - AVIS DU 30-8-2007
(NORESRH0700163V)
page 1955 vacance de poste
Professeur agrégé ou certifié à l’institut de Vanves du Cned - AVIS DU 27-8-2007
(NORMENY0701560V)